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Journal n°8069 du 18 mai 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - Swoon Productions
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 4 avril 2012, enregistré à Monaco le 19 avril 2012, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 4 avril 2012, enregistré à Monaco le 19 avril 2012, folio Bd ...
Journal n°8085 du 7 septembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2721 du 4 septembre 2012 portant nomination d’un Technicien-Chef dans les Services Communaux (Salle du Canton - Espace Polyvalent)
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8280 du 3 juin 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - SSIRCA MONACO
objet : A destination de toutes organisations publiques ou privées, toutes prestations de services liées à la prévention du mal-être au travail, l’accompagnement des salariés dans leur vie privée et ... objet : A destination de toutes organisations publiques ou privées, toutes prestations de services liées à la prévention du mal-être au travail, l’accompagnement des salariés dans leur vie privée et ...
Journal n°8015 du 6 mai 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-252 du 29 avril 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ...
Journal n°8575 du 28 janvier 2022
Arrêté Municipal n° 2022-177 du 18 janvier 2022 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8495 du 17 juillet 2020
Loi n° 1.492 du 8 juillet 2020 relative à l'instauration d'un droit au compte.
personnes mentionnées à l'article 2, celle-ci peut saisir la Direction du Budget et du Trésor afin qu'elle lui désigne un établissement de crédit assurant des services de comptes de dépôt et de paiement, dans ... 'établissement de crédit choisi d'ouvrir un compte de dépôt à l'une des personnes mentionnées à l'article 2, celle-ci peut saisir la Direction du Budget et du Trésor afin qu'elle lui désigne un établissement de ...
Journal n°8020 du 10 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-315 du 31 mai 2011 portant licenciement d’un Agent de police stagiaire
Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco ... Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco ...
Journal n°8020 du 10 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-316 du 31 mai 2011 portant licenciement d’un Agent de police stagiaire
Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco ... Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco ...
Journal n°7566 du 27 septembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-562 du 24 septembre 2002 plaçant un médecin hospitalier en position de disponibilité
Ministre d'Etat, P. LECLERCQ. ARRETE DE LA DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES Arrêté n° 2002-11 du 23 septembre 2002 portant désignation d'un juge tutélaire. Le Directeur des Services Judiciaires de ... Ministre d'Etat, P. LECLERCQ. ARRETE DE LA DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES Arrêté n° 2002-11 du 23 septembre 2002 portant désignation d'un juge tutélaire. Le Directeur des Services Judiciaires de ...
Journal n°8290 du 12 août 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE VERTUS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 15 mars 2016, enregistré à Monaco le 21 mars 2016, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 15 mars 2016, enregistré à Monaco le 21 mars 2016, Folio Bd ...
Journal n°8280 du 3 juin 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - ONE EXECUTIVE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 février 2016, enregistré à Monaco le 7 mars 2016, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 février 2016, enregistré à Monaco le 7 mars 2016, Folio ...
Journal n°8114 du 29 mars 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - GRAND PRIX LOGISTICS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 mai 2012, enregistré à Monaco le 6 juin 2012, folio Bd 36 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 mai 2012, enregistré à Monaco le 6 juin 2012, folio Bd 36 ...
Journal n°7794 du 9 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 967 du 7 février 2007 portant nomination d'un Directeur Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.730 du ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.730 du ...
Journal n°7794 du 9 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 968 du 7 février 2007 portant nomination d'un Directeur Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.730 du ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.730 du ...
Journal n°7794 du 9 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 969 du 7 février 2007 portant nomination d'un Directeur Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.730 du ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.730 du ...

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Version 2018.11.07.14