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Journal n°7581
du 10 janvier 2003
Arrêté Municipal n° 2003-002 du 3 janvier 2003 portant nomination d'un
Brigadier-Chef dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
Arrêté Municipal n° 2016-2770 du 21 juillet 2016 portant nomination d’un Brigadier-Chef dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8108
du 15 février 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0282 du 1er février 2013 portant nomination d’un Attaché dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8161
du 21 février 2014
Arrêté Municipal n° 2014-478 10 février 2014 portant nomination d’un Brigadier dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8161
du 21 février 2014
Arrêté Municipal n° 2014-480 du 10 février 2014 portant nomination d’un Attaché Principal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0163 du 16 janvier 2015 abrogeant l’arrêté municipal n° 2014-3162 du 10 octobre 2014 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Arrêté ministériel n° 2016-828 du 23 décembre 2016 plaçant, sur sa demande, un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace en position de disponibilité.
-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois décembre deux mille seize.
Le Ministre d'Etat,
S. TELLE.
... -Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois décembre deux mille seize.
Le Ministre d'Etat,
S. Telle.
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Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Arrêté Municipal n° 98-40 du 22 juin 1998 portant démission, sur sa demande, d'une caissière dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2343 du 4 juin 2019 portant nomination d'un Major - Responsable du Pôle Surveillance dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Arrêté Municipal n° 2023-846 du 15 février 2023 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
INFORMATIONS
h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum - Salle des Princes
Du 27 au 31 décembre, à 20 h 30,
Représentations chorégraphiques par les Ballets de Monte-Carlo : «LAC» création ... h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum - Salle des Princes
Du 27 au 31 décembre, à 20 h 30,
Représentations chorégraphiques par les Ballets de Monte-Carlo : «LAC» création ...
Journal n°8391
du 20 juillet 2018
MORETTI INTERIORS MC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 23 février 2018, enregistré à Monaco le 5 mars 2018, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 23 février 2018, enregistré à Monaco le 5 mars 2018, Folio Bd ...
Journal n°8258
du 1 janvier 2016
Décision en date du 15 décembre 2015 de M. le Directeur Général du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité de « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ALCHEMIST : ALdosterone antagonist Chronic HEModialysis Interventional Survival Trial », étude dénommée « ALCHEMIST - n° EudraCT : 2012-002856-18 »
conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l’étude ALCHEMIST ;
- conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables ;
- assurer la sécurité de l’étude en veillant ... conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l’étude ALCHEMIST ;
- conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables ;
- assurer la sécurité de l’étude en veillant ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
FORCE ONE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 20 novembre 2014, enregistré à Monaco le 25 novembre 2014 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 20 novembre 2014, enregistré à Monaco le 25 novembre 2014 ...
Journal n°8267
du 4 mars 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
EXPO MONACO
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 24 décembre 2015, enregistré à Monaco le 6 janvier 2016 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 24 décembre 2015, enregistré à Monaco le 6 janvier 2016 ...