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Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3894 du 25 septembre 2018 abrogeant l'arrêté municipal n° 2018-3098 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ...
Journal n°8383
du 25 mai 2018
Appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Quai Antoine 1er
à M. le Directeur des Affaires Culturelles de Monaco
Direction des Affaires Culturelles de Monaco
« Le Winter Palace »
4, boulevard des Moulins
98000 Monaco
et parvenir à la Direction ... Quai Antoine 1er
à M. le Directeur des Affaires Culturelles de Monaco
Direction des Affaires Culturelles de Monaco
« Le Winter Palace »
4, boulevard des Moulins
98000 Monaco
et parvenir à la Direction ...
Journal n°8382
du 18 mai 2018
Appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Antoine 1er
à M. le Directeur des Affaires Culturelles de Monaco
Direction des Affaires Culturelles de Monaco
« Le Winter Palace »
4, boulevard des Moulins
98000 Monaco
et parvenir à la Direction des ... Antoine 1er
à M. le Directeur des Affaires Culturelles de Monaco
Direction des Affaires Culturelles de Monaco
« Le Winter Palace »
4, boulevard des Moulins
98000 Monaco
et parvenir à la Direction des ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-233 du 6 avril 2017 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service Anesthésie-Réanimation).
'Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13 ... 'Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13 ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-232 du 6 avril 2017 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service Anesthésie-Réanimation).
réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-234 du 6 avril 2017 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Échographie).
réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-977 du 24 octobre 2018 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie).
réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-511 du 27 mai 2019 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Oto-Rhino-Laryngologie).
réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-172 du 20 février 2020 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Anesthésie-Réanimation).
réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre ...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
COUTOT-ROEHRIG MONACO
révélation d’actifs de succession, pour le compte des professionnels et des particuliers, y compris toutes activités connexes à l’exclusion des activités réglementées.
La participation directe ou indirecte à ... révélation d’actifs de succession, pour le compte des professionnels et des particuliers, y compris toutes activités connexes à l’exclusion des activités réglementées.
La participation directe ou indirecte à ...
Journal n°8218
du 27 mars 2015
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE dénommée
« SARL MONTE-CARLO INTERNATIONAL SPORTS »
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
) ; exclusivement dans ce cadre, la vente de produits sportifs (vêtements et matériels sportifs à l’exception de tout complément alimentaire) ; les prestations de services d’aide à la gestion au bénéfice des clubs de ... ) ; exclusivement dans ce cadre, la vente de produits sportifs (vêtements et matériels sportifs à l’exception de tout complément alimentaire) ; les prestations de services d’aide à la gestion au bénéfice des clubs de ...
Journal n°8098
du 7 décembre 2012
Convention pour l’exploitation d’une boutique au Centre de Gérontologie Clinique Rainier III
Grace (Direction des Ressources Matérielles) et le retourner dûment complété avant le vendredi 28 décembre à 12 heures.
Ce dossier comprend les renseignements relatifs aux conditions conventionnelles ... Grace (Direction des Ressources Matérielles) et le retourner dûment complété avant le vendredi 28 décembre à 12 heures.
Ce dossier comprend les renseignements relatifs aux conditions conventionnelles ...
Journal n°7947
du 15 janvier 2010
Appel à candidatures pour les logements domaniaux disponibles en 2010
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque que, dans l’attente de la livraison de l’opération «Ilot Rainier III» prévue fin 2011, le Gouvernement propose à la ... La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque que, dans l’attente de la livraison de l’opération «Ilot Rainier III» prévue fin 2011, le Gouvernement propose à la ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
TRUST INFLUENCER - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 28 décembre 2017, enregistré à Monaco le 10 janvier 2018 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 28 décembre 2017, enregistré à Monaco le 10 janvier 2018 ...
Journal n°7857
du 25 avril 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.621 du 15 avril 2008 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat
études susceptibles de parfaire des connaissances utiles à l'exercice d'une fonction publique ;
5° d'accomplir, au titre de la Coopération Internationale, une mission de volontariat civil ".
ART. 2 ... études susceptibles de parfaire des connaissances utiles à l'exercice d'une fonction publique ;
5° d'accomplir, au titre de la Coopération Internationale, une mission de volontariat civil ".
ART. 2 ...