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Journal n°8122 du 24 mai 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1655 du 16 mai 2013 abrogeant l’arrêté municipal n° 2013 -1139 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Chef de Service dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux)
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l’article 85 de la Constitution ; Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Arrêtons : Article ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l’article 85 de la Constitution ; Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Arrêtons : Article ...
Journal n°8340 du 28 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2748 du 18 juillet 2017 abrogeant l'arrêté municipal n° 2016-4116 du 2 décembre 2016 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l'article 85 de la Constitution ; Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu l'arrêté municipal n° 2016 ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l'article 85 de la Constitution ; Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu l'arrêté municipal n° 2016 ...
Journal n°8253 du 27 novembre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - LEIDEG HORSES
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 mai 2015, enregistré à Monaco le 11 juin 2015, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 mai 2015, enregistré à Monaco le 11 juin 2015, Folio Bd ...
Journal n°7427 du 28 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 2000-19 du 20 janvier 2000 portant nomination d'une secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8497 du 31 juillet 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2563 du 22 juillet 2020 portant nomination d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7443 du 19 mai 2000
"MONACO FOOTBALL ASSOCIATION" - Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°8248 du 23 octobre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE Studio 0.618
la décoration d’intérieurs ; à l’exclusion des activités réservées par la loi aux architectes ». Durée : 99 ans, à compter de l’autorisation du Gouvernement Princier. Siège : 20, avenue de ... la décoration d’intérieurs ; à l’exclusion des activités réservées par la loi aux architectes ». Durée : 99 ans, à compter de l’autorisation du Gouvernement Princier. Siège : 20, avenue de ...
Journal n°8323 du 31 mars 2017
NATALIA GRIFFO - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
objet : Le design, la fabrication par le biais de sous-traitants, la commission, le courtage, l'achat, la vente en gros et aux professionnels, la vente au détail exclusivement par des moyens de ... objet : Le design, la fabrication par le biais de sous-traitants, la commission, le courtage, l'achat, la vente en gros et aux professionnels, la vente au détail exclusivement par des moyens de ...
Journal n°8197 du 31 octobre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - Atmosphère Sud Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 18 avril 2013, enregistré à Monaco le 23 avril 2013, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 18 avril 2013, enregistré à Monaco le 23 avril 2013, Folio ...
Journal n°8114 du 29 mars 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - E.D.M. MONACO
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 12 novembre 2012, enregistré à Monaco le 16 novembre 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 12 novembre 2012, enregistré à Monaco le 16 novembre 2012 ...
Journal n°8123 du 31 mai 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - JET PARTNER DOT NET
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2012, enregistré à Monaco le 7 décembre 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2012, enregistré à Monaco le 7 décembre 2012 ...
Journal n°8185 du 8 août 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - TRANS SERVICE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 12 mai 2014, enregistré à Monaco le 14 mai 2014, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 12 mai 2014, enregistré à Monaco le 14 mai 2014, Folio Bd ...
Journal n°8364 du 12 janvier 2018
Nova Levantina SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
vente et la location de navires, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O. 512‑4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de ... vente et la location de navires, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O. 512‑4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de ...
Journal n°8354 du 3 novembre 2017
THESEUS (MONACO) - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 18 juillet 2017, enregistrés à Monaco le 27 juillet 2017 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 18 juillet 2017, enregistrés à Monaco le 27 juillet 2017 ...
Journal n°8066 du 27 avril 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - BE ATIPIK MONACO
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 9 novembre 2011, enregistré à Monaco le 23 novembre 2011 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 9 novembre 2011, enregistré à Monaco le 23 novembre 2011 ...

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Version 2018.11.07.14