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Journal n°2285
du 22 avril 1902
grandgyachts des q natrièrne, cinquième, sixième et septièmes séries qui avaient pris part à toutes les courses de la région.
Le départ a été donné à Cannes hier matin à 9 heures et demie. Les détails de cette ...
Journal n°3010
du 23 novembre 1915
quatre jours à l'avance à la gare de départ.
20 — Billets d'aller et retour collectifs de 2e et 3e classes, valables jusqu'au 15 mai 1916, délivrés du ler octobre au 15 novembre, aux familles d'au
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Journal n°1608
du 28 mai 1889
'ADMINISTRATION.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 20 au 26 mai 1889
NICE, yacht à vap. Golden-Eagle, angl., c. Paterson,
ID. vap. Vent-Debout, fr., c. Lambert,
ID. b. Vengeur, fr., c. Bosano,
SAINT-TROPEZ, b ...
Journal n°4497
du 23 décembre 1943
des minutes de -Me Auguste ,Settimo, docteur en droit. notaire' à Monaco, par acte du 22 décerabre-1943 et un extrait analytique succinct des Statuts de ladite Seciété, a été adressé, le même jour au ...
Journal n°0532
du 30 août 1868
liens
Ridantes i9 id.
en trique de gré à sri pour les autres ittsgrtions
Los abonnements comptent du ler et du te de chaque mois et se paient d'avance
Les lettres et-envois non affranchis seront ...
Journal n°6668
du 12 juillet 1985
n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 9 novembre 1984 ;
Notre Conseil d'Etat entendu ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8577
du 11 février 2022
Loi n° 1.520 du 11 février 2022 complétant la loi n° 1.503 du 23 décembre 2020 renforçant le dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption.
« concernée » est remplacé par les termes « et des bénéficiaires effectifs concernés ».
Art. 9.
Au dernier alinéa de l'article 22-8 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, le terme « 3°) » est remplacé ... 'article 22-7 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, le terme « concernée » est remplacé par les termes « et des bénéficiaires effectifs concernés ».
Art. 9.
Au dernier alinéa de l'article 22-8 de la loi ... Loi n° 1.520 du 11 février 2022 complétant la loi n° 1.503 du 23 décembre 2020 renforçant le dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption. ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.287 du 16 avril 2015 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 13.482 du 22 juin 1998
Principauté à Rotterdam (Pays-Bas) ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’ordonnance souveraine n° 13.482 du 22 juin 1998, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires ... Principauté à Rotterdam (Pays-Bas) ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’ordonnance souveraine n° 13.482 du 22 juin 1998, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires ...
Journal n°5848
du 24 octobre 1969
Département des Finances et de l'Économie qui aura, à ce titre, pour mission :
Par le Prince,
Le Ministre Plénipotentiaire Secrétaire d'État .
P. BLANCHY.
Ordonnance Souveraine n° 4.338 du 22 octobre ...
Journal n°6133
du 11 avril 1975
Icardi et la Dame Georgette Comps, son épouse, tendant à leur admi3sion parmi Nos Sujets;
Vu la Constitution du 17 décembre 1962;
Vu les articles 9 et 21 du Code civil;
Vu l'article 25 § 2 de l ...
Journal n°6559
du 10 juin 1983
ler avril 1983 fixé à 3.210,00 francs par l'arrêté ministériel n° 83-210 du 26 avril 1983, le montant forfaitaire des cotisations s'établit ainsi pour chacune des catégories mentionnées au tableau ci ...
Journal n°7758
du 2 juin 2006
fonction-
naire perçoit l’intégralité de son traitement ».
ART. 3.
La présente loi est applicable du fait des naissances
et adoptions intervenues à compter du lendemain de
sa publication au Journal ...
Journal n°7160
du 16 décembre 1994
".
ART. 3.
Les articles 7 à 10 du Code de procédure pénale sont ainsi modifés
"Article 7. - Pourra être poursuivi et jugé dans la Principauté :
"1°) L'étranger qui, hors du territoire de la ...
Journal n°7089
du 6 août 1993
Consul général à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 942).
Ordonnance Souveraine n° 10.956 du 26 juillet 1993 autorisant le port d'une décoration (p. 942).
Ordonnance Souveraine n° 10.957 du ...
Journal n°6604
du 20 avril 1984
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 7.929 du 20 mars 1984 portant nominati9n d'une Secrétaire sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 374).
Ordonnances ...