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Journal n°8381
du 11 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-430 du 2 mai 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
titulaire de la « Pharmacie de l'Estoril » ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... titulaire de la « Pharmacie de l'Estoril » ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-366 du 16 juin 2017 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
titulaire de la « Pharmacie de l'Estoril » ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... titulaire de la « Pharmacie de l'Estoril » ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-246 du 14 avril 2017 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
la « Pharmacie de Fontvieille », et par Mlle Élisa Vicino ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du ... la « Pharmacie de Fontvieille », et par Mlle Élisa Vicino ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du ...
Journal n°7565
du 20 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-74 du 10 septembre 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Adjoint au Chef de Service dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de loisirs).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-669 du 6 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
Constitution de Société - " SCS Gilles BRAUN & Cie "
Société en commandite simple
Etude de Me Patrice LORENZI - Avocat-Défenseur
24, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
que prévus aux statuts sociaux.
En cas de décès d'un associé, la société ne sera pas dissoute.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être ... que prévus aux statuts sociaux.
En cas de décès d'un associé, la société ne sera pas dissoute.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-473 du 17 septembre 2009 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2009-362 du 20 juillet 2009 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
NOUS, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... NOUS, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.982 du 25 septembre 2003 mettant fin
au détachement d'un fonctionnaire.
date du 4 septembre 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Loïc AUDOUX, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, étant réintégré ... date du 4 septembre 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Loïc AUDOUX, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, étant réintégré ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Décision de mise en œuvre n° 2013-RC-09 du 19 décembre 2013 du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité de collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude MEDOC : Mucosectomie et polypectomie endoscopiques recto colique sous Clopidogrel
traitement est justifié par :
• L’intérêt légitime du responsable du traitement.
• Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes ... traitement est justifié par :
• L’intérêt légitime du responsable du traitement.
• Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
FIN DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Maître Thomas GIACCARDI - Avocat-Défenseur
6, boulevard Rainier III - Monaco
, service de crèmes glacées conditionnées, exploité sous l’enseigne « La Cotoletteria », exploité 16 et 18, rue Princesse Caroline à Monaco, a pris fin le 31 décembre 2014.
Oppositions, s’il y a lieu, au ... , service de crèmes glacées conditionnées, exploité sous l’enseigne « La Cotoletteria », exploité 16 et 18, rue Princesse Caroline à Monaco, a pris fin le 31 décembre 2014.
Oppositions, s’il y a lieu, au ...
Journal n°8206
du 2 janvier 2015
FIN DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Maître Thomas GIACCARDI - Avocat-Défenseur
6, boulevard Rainier III - Monaco
, service de crèmes glacées conditionnées, exploité sous l’enseigne « La Cotoletteria », exploité 16 et 18, rue Princesse Caroline à Monaco, a pris fin le 31 décembre 2014.
Oppositions, s’il y a lieu, au ... , service de crèmes glacées conditionnées, exploité sous l’enseigne « La Cotoletteria », exploité 16 et 18, rue Princesse Caroline à Monaco, a pris fin le 31 décembre 2014.
Oppositions, s’il y a lieu, au ...
Journal n°7911
du 8 mai 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1394 du 28 avril 2009 portant nomination et titularisation d’un Professeur de Vidéo dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-397 du 18 août 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du ... juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du ...
Journal n°8158
du 31 janvier 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CARAT
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 février 2013, enregistré à Monaco le 18 février 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 février 2013, enregistré à Monaco le 18 février 2013 ...
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
GOLDEN SQUARE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 13 juin 2018, enregistré à Monaco le 14 juin 2018, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 13 juin 2018, enregistré à Monaco le 14 juin 2018, Folio Bd ...