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Journal n°8141 du 4 octobre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.496 du 30 septembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 mars 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ... -Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 mars 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ...
Journal n°8137 du 6 septembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.464 du 26 août 2013 portant nomination et titularisation d’un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique
’un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ... ’un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ...
Journal n°8137 du 6 septembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.465 du 26 août 2013 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7991 du 19 novembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.988 du 3 novembre 2010 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ... -Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ...
Journal n°8114 du 29 mars 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.241 du 25 mars 2013 portant nomination et titularisation d’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 mars 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ... ’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 mars 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ...
Journal n°8075 du 29 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.802 du 4 juin 2012 portant nomination et titularisation d’un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 mars 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Luc ... Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 mars 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Luc ...
Journal n°8228 du 5 juin 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.332 du 26 mai 2015 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 mai 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 mai 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ...
Journal n°8160 du 14 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.709 du 10 février 2014 portant nomination et titularisation d’un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Christophe ... Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Christophe ...
Journal n°8160 du 14 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.710 du 10 février 2014 portant nomination et titularisation d’un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Franck ... Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Franck ...
Journal n°8162 du 28 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.720 du 20 février 2014 portant nomination et titularisation d’un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Christophe ... Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Christophe ...
Journal n°8125 du 14 juin 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.309 du 10 mai 2013 portant nomination et titularisation d’un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique
’un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ... ’un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ...
Journal n°8230 du 19 juin 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.322 du 11 mai 2015 portant nomination et titularisation d’un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Jean ... Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Jean ...
Journal n°8207 du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.124 du 12 décembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ... -brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ...
Journal n°8203 du 12 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.074 du 21 novembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ... -brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ...
Journal n°8222 du 24 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.295 du 17 avril 2015 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ... -brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et ...

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Version 2018.11.07.14