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Journal n°7950 du 5 février 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0281 du 25 janvier 2010 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8148 du 22 novembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3400 du 11 novembre 2013 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8012 du 15 avril 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1024 du 5 avril 2011 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8362 du 29 décembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4501 du 21 décembre 2017 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu l'arrêté municipal n ... Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ; Vu l'arrêté municipal n ...
Journal n°8296 du 23 septembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3287 du 16 septembre 2016 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8249 du 30 octobre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - GRÜNBERGER MARINE AND ENERGY
Code international de gestion de la sécurité appliquée aux compagnies maritimes. Et l’activité de consultant auprès des tribunaux. Et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se ... Code international de gestion de la sécurité appliquée aux compagnies maritimes. Et l’activité de consultant auprès des tribunaux. Et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se ...
Journal n°8039 du 21 octobre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3030 du 12 octobre 2011 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8174 du 23 mai 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1583 du 12 mai 2014 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8249 du 30 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3066 du 6 octobre 2015 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8074 du 22 juin 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1880 du 11 juin 2012 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8403 du 12 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4081 du 5 octobre 2018 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7388 du 30 avril 1999
Avis de vacance d'emploi n° 99-43 d'un poste d'assistant(e) d'anglais à l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques pour l'année scolaire 1999/2000.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'assistant(e) d'anglais à temps partiel (4 heures hebdomadaires) est vacant à l ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'assistant(e) d'anglais à temps partiel (4 heures hebdomadaires) est vacant à l ...
Journal n°7933 du 9 octobre 2009
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 14 septembre 2009, enregistré, le nommé : - L. A. K. E., né le 18 mai 1959 à Stockholm (Suède), de L. et de S. U., de nationalité suédoise ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 14 septembre 2009, enregistré, le nommé : - L. A. K. E., né le 18 mai 1959 à Stockholm (Suède), de L. et de S. U., de nationalité suédoise ...
Journal n°7933 du 9 octobre 2009
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 17 septembre 2009, enregistré, le nommé : - L. A. K. E., né le l8 mai 1959 à Stockholm (Suède), de L. et de S. U., de nationalité suédoise ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 17 septembre 2009, enregistré, le nommé : - L. A. K. E., né le l8 mai 1959 à Stockholm (Suède), de L. et de S. U., de nationalité suédoise ...
Journal n°7933 du 9 octobre 2009
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 17 septembre 2009, enregistré, le nommé : - L. A. K. E., né le 18 mai 1959 à Stockholm (Suède), de L. et de S. U., de nationalité suédoise ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 17 septembre 2009, enregistré, le nommé : - L. A. K. E., né le 18 mai 1959 à Stockholm (Suède), de L. et de S. U., de nationalité suédoise ...

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Version 2018.11.07.14