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Journal n°8008
du 18 mars 2011
Constitution de Société à Responsabilité Limitée - ROXY
le compte de tiers, en Principauté de Monaco et à l’étranger :
La création, l’achat, l’exploitation directe ou en location-gérance et la vente, de fonds de commerce de restaurant, bar, snack ... le compte de tiers, en Principauté de Monaco et à l’étranger :
La création, l’achat, l’exploitation directe ou en location-gérance et la vente, de fonds de commerce de restaurant, bar, snack ...
Journal n°7695
du 18 mars 2005
Arrêté Municipal n° 2005-019 du 11 mars 2005 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ...
Journal n°7719
du 2 septembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-062 du 26 août 2005 plaçant
une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ...
Journal n°7413
du 22 octobre 1999
Arrêté Municipal n° 99-68 du 14 octobre 1999 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2749 du 18 juillet 2017 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.782 du 21 mars 2016 acceptant la démission d’un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département d’Imagerie Médicale)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8319
du 3 mars 2017
SARL OCEANIKA - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
suivantes :
Dénomination : « SARL OCEANIKA ».
Objet : « En Principauté de Monaco et à l'étranger : à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O. 512-4 du Code de la ... suivantes :
Dénomination : « SARL OCEANIKA ».
Objet : « En Principauté de Monaco et à l'étranger : à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O. 512-4 du Code de la ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - JRS MC. SARL
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 42, boulevard d’Italie - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire tenue en date du 19 mars 2015, les associés ont décidé à l’unanimité d’apporter les modifications suivantes à l’article 2 des statuts :
« La ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire tenue en date du 19 mars 2015, les associés ont décidé à l’unanimité d’apporter les modifications suivantes à l’article 2 des statuts :
« La ...
Journal n°7796
du 23 février 2007
Arrêté Municipal n° 2007-139 du 15 février 2007 plaçant une
fonctionnaire en position de disponibilité.
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
Arrêté Municipal n° 2016-2923 du 4 août 2016 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 4 août 2016, a été transmise à S.E. M. le ... la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 4 août 2016, a été transmise à S.E. M. le ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0641 du 21 février 2011 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1947 du 21 juin 2010 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-737 du 27 février 2018 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.111 du 18 novembre 2001 portant promotions ou nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel
'Officier :
MM.
Roland BAILLY, Directeur des Sociétés,
Jacques-Yves BERARD, Directeur du Marketing et Ventes à la Société des Bains de Mer,
Mme
Paulette GAROSCIO, épouse PANERO, Ancien Chef de ... Chef de Bureau à la Direction des Affaires Culturelles,
Patrice HOURDEQUIN, Directeur du Théâtre Princesse Grace,
Laurent PETITGIERARD, Chef d'orchestre et compositeur, Vice-Président du ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2162 du 24 juillet 2009 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...