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Journal n°7906
du 3 avril 2009
FIN DE CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Deuxième insertion
produits de senteurs domicilié au 20, rue Comte Félix Gastaldi à Monaco Ville sous l’enseigne «F1 MONACO RACING» et ce à compter du 31 janvier 2009.
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile du bailleur, dans ... produits de senteurs domicilié au 20, rue Comte Félix Gastaldi à Monaco Ville sous l’enseigne «F1 MONACO RACING» et ce à compter du 31 janvier 2009.
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile du bailleur, dans ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
LUXE & LOGISTIQUE en abrégé « L & L » - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 1er juin 2017, enregistré à Monaco le 16 juin 2017, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 1er juin 2017, enregistré à Monaco le 16 juin 2017, Folio Bd ...
Journal n°7989
du 5 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-547 du 28 octobre 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ... 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ...
Journal n°7698
du 8 avril 2005
Arrêté Ministériel n ° 2005-200 du 7 avril 2005 instituant une zone
interdite temporaire dans l'espace maritime monégasque.
qui effectuent une navigation de surface ou sous-marine ou qui stationnent en mer.
ART. 3.
La Direction des Affaires Maritimes et la Direction de la Sûreté Publique - Division de Police Maritime ... qui effectuent une navigation de surface ou sous-marine ou qui stationnent en mer.
ART. 3.
La Direction des Affaires Maritimes et la Direction de la Sûreté Publique - Division de Police Maritime ...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-099 du 22 décembre 2004 plaçant un fonctionnaire
en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
Fin de location gérance - Première Insertion
d’exploitation d’un institut de beauté, sis à Monaco, 5, avenue Saint Laurent, sous l’enseigne Zepter Beauty shop, a pris fin le du 31 août 2008.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans ... d’exploitation d’un institut de beauté, sis à Monaco, 5, avenue Saint Laurent, sous l’enseigne Zepter Beauty shop, a pris fin le du 31 août 2008.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans ...
Journal n°7953
du 26 février 2010
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Première insertion
.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds dans les dix jours de la seconde insertion.
Monaco, le 26 février 2010. ... .
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds dans les dix jours de la seconde insertion.
Monaco, le 26 février 2010. ...
Journal n°7954
du 5 mars 2010
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Deuxième insertion
.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 5 mars 2010. ... .
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 5 mars 2010. ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
SARL MC CAPITAL PROMOTION - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 8 et 18 novembre 2017, enregistrés à Monaco le 17 novembre ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 8 et 18 novembre 2017, enregistrés à Monaco le 17 novembre ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
INGITECH MONACO CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
maîtrise d'ouvrage s'y rapportant, à l'exclusion des activités relevant de la profession d'architecte. ».
Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 20, avenue de ... maîtrise d'ouvrage s'y rapportant, à l'exclusion des activités relevant de la profession d'architecte. ».
Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 20, avenue de ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Etude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « CONFORT HABITAT SERVICE » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
'exploitation de tous brevets, licences et marques se rapportant aux activités ci-dessus et la participation dans toutes sociétés ayant des activités similaires. Et généralement, toutes opérations mobilières ... 'exploitation de tous brevets, licences et marques se rapportant aux activités ci-dessus et la participation dans toutes sociétés ayant des activités similaires. Et généralement, toutes opérations mobilières ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
Projet d'hôtel
garanti auquel s'ajoutera un pourcentage du chiffre d'affaires.
Par accord de commercialisation, mission a été donnée à la société HVS INTERNATIONAL, de rechercher dans le cadre d'un appel d ... garanti auquel s'ajoutera un pourcentage du chiffre d'affaires.
Par accord de commercialisation, mission a été donnée à la société HVS INTERNATIONAL, de rechercher dans le cadre d'un appel d ...
Journal n°7405
du 27 août 1999
Décision portant désignation d'un Chanoine
de Sales, Chapelain de S.A.S. le Prince Souverain, Curé de la paroisse Saint-Charles, est nommé titulaire de la stalle "sixième" durante munere, au Chapitre cathédral.
Cette nomination prend effet à ... Oblats de Saint François de Sales, Chapelain de S.A.S. le Prince Souverain, Curé de la paroisse Saint-Charles, est nommé titulaire de la stalle "sixième" durante munere, au Chapitre cathédral.
Cette ...
Journal n°8145
du 1 novembre 2013
DISSOLUTION ANTICIPEE - “MOTORS TV INTERNATIONAL”
en abrégé “MTVI” Société en Liquidation
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
confiées.
L’assemblée générale a mis fin aux fonctions des administrateurs à compter du 28 février 2013 et leur a donné quitus entier, définitif et sans réserve de leur gestion.
Le liquidateur, qui ... confiées.
L’assemblée générale a mis fin aux fonctions des administrateurs à compter du 28 février 2013 et leur a donné quitus entier, définitif et sans réserve de leur gestion.
Le liquidateur, qui ...