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Journal n°7367
du 4 décembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-561 du 1er décembre 1998 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
compter du 1er janvier 1999.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... période d'un an, à compter du 1er janvier 1999.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-18 du 12 janvier 2012 portant agrément de l’association dénommée «Club d’Information, Loisirs et Sports pour Elles - CIL’S ELLES»
.
L’association dénommée «Club d’Information, Loisirs et Sports pour Elles - CIL’S ELLES» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de ... .
L’association dénommée «Club d’Information, Loisirs et Sports pour Elles - CIL’S ELLES» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de ...
Journal n°7973
du 16 juillet 2010
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
GZ AVOCATS - Maîtres GIACCARDI & ZABALDANO
6 boulevard Rainier III – MONACO
contrat de location gérance consenti le 20 juin 2007 à la SAM CHRISTIAN DIOR FOURRURES MC, ayant son siège à Monaco, avenue des Beaux-Arts, portant sur un fonds de commerce de «prêt- à-porter pour hommes ... contrat de location gérance consenti le 20 juin 2007 à la SAM CHRISTIAN DIOR FOURRURES MC, ayant son siège à Monaco, avenue des Beaux-Arts, portant sur un fonds de commerce de «prêt- à-porter pour hommes ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
GZ AVOCATS - Maîtres GIACCARDI & ZABALDANO
6 boulevard Rainier III – MONACO
contrat de location gérance consenti le 20 juin 2007 à la SAM CHRISTIAN DIOR FOURRURES MC, ayant son siège à Monaco, avenue des Beaux-Arts, portant sur un fonds de commerce de «prêt- à-porter pour hommes ... contrat de location gérance consenti le 20 juin 2007 à la SAM CHRISTIAN DIOR FOURRURES MC, ayant son siège à Monaco, avenue des Beaux-Arts, portant sur un fonds de commerce de «prêt- à-porter pour hommes ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
Récépissé de déclaration d’une association
recherche industrielle et médicale, au bénéfice de la santé humaine ainsi que de la protection de l’environnement ;
- Procéder à des interventions destinées à influencer directement ou indirectement les ... recherche industrielle et médicale, au bénéfice de la santé humaine ainsi que de la protection de l’environnement ;
- Procéder à des interventions destinées à influencer directement ou indirectement les ...
Journal n°7721
du 16 septembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-065 du 2 septembre 2005 portant nomination
d'une Attachée Principale dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.385 du 16 juillet 2008 portant nomination et titularisation d'un Agent Technique dans les Services Communaux (Service Bureautique-Informatique)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2442 du 30 juillet 2009 portant nomination d’un Attaché Principal dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7901
du 27 février 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0673 du 18 février 2009 portant nomination et titularisation d’un Agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7565
du 20 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-77 du 10 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'un secrétaire d'Administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
Arrêté Municipal n° 2003-045 du 14 mai 2003 portant nomination et titularisation
d'un Guide dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-109 du 9 décembre 2003 portant nomination et titularisation
d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 9 décembre 2003, a été transmise à S ... Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 9 décembre 2003, a été transmise à S ...
Journal n°7680
du 3 décembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-087 du 23 novembre 2004 portant nomination d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-098 du 16 décembre 2004 portant nomination et titularisation
d'une Secrétaire d'Administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7682
du 17 décembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-093 du 6 décembre 2004 portant nomination d'un Agent d'exploitation au standard téléphonique dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...