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Journal n°6058
du 2 novembre 1973
25 octobre 1973 fixant le montant de la retraite entière annuelle à compter du lof octobre 19/3 (p, 776).
Arrêté Ministériel no 13.444 du 25 octobre 1973 fixant le montant rie la retraite entière ...
Journal n°0247
du 1 mars 1863
HEURES 2 HEURES 6 HEURES
21 Février I 12 0 2
22 id. Il ,? 14 0 11 5 12 0 13 3 10 9
23 id: '1.10 ' 5
24 id. 11- -- 4
Un troisième clerc de notaire, qui, par l'en-tremise d'une femme que nous ...
Journal n°6429
du 12 décembre 1980
'art - car c'en est un avec lui - de jongler.
Outre leur clown d'argent, _les Flying Jimenez sont cités à 3 autres reprises dans le palmarès : Prix du jury « juniors » Radio Monte-Carlo, Prix « Henri Thésard ...
Journal n°5079
du 7 février 1955
création de 100 parts de fondateur,
— modification des articles 8.9 (ter alinéa) I1-25 (5mo alinéa) ;
— adjonction d'un alinéa supplémentaire à l'article 25,
— modification des articles 31-42-45 des ...
Journal n°1835
du 3 octobre 1893
TRENTE—SIXIÈME ANNÉE N° 1835 Bureaux Rue de Lorraine. 22 Mardi 3 Octobre 1893
^•^^^•^^••^•^^••11111.
JOURNAL DE 1111ONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique ...
Journal n°1312
du 18 septembre 1883
-Debout de Nice. Ces promenades sur le littoral obtiennent un grand succès. C'est ainsi que dimanche, à 3 heures et demie de l'après-midi, plus de soixante passagers ont pris place à bord du Vent-Debout qui ...
Journal n°7698
du 8 avril 2005
prévention d'infraction
à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de
l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général
Le ...
Journal n°6732
du 3 octobre 1986
personnes 433.400 F
« Foyer de huit personnes et plus 461,700 F
Vendredi 3 Octobre 1986 JOURNAL DE MONACO 9l9
« Les ressources à prendre en considération sont constituées par l'ensemble des revenus ...
Journal n°0531
du 23 août 1868
donnent à l'âme un sentiment très-vif et très-élevé tout à la fois du réel.
C) Voir les Nef du 26 juillet, 2, 9 et 16 Août.
MENDELSSOHN (1800)
Mendelssohn, un esprit critique et éclectique, noble ...
Journal n°2795
du 14 novembre 1911
'utilité publique, ont été régulièrement accomplies
Considérant qu'aucune observation ni réclamation ne s'est produite durant l'enquête ouverte à la Mairie, du 23 septembre au 3 octobre 1911, sur le dit projet ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-700 du 27 octobre 2008 fixant le montant maximum et minimum des pensions d’invalidité et du capital décès pour l’exercice 2008-2009
.739 du 22 juin 1971, susvisée, de l’exercice 2008-2009 sont fixés à :
- 2.190,00 € lorsque la pension est servie pour une invalidité partielle supérieure à 66 % ;
- 3.650,00 € lorsque la pension est ... .739 du 22 juin 1971, susvisée, de l’exercice 2008-2009 sont fixés à :
- 2.190,00 € lorsque la pension est servie pour une invalidité partielle supérieure à 66 % ;
- 3.650,00 € lorsque la pension est ...
Journal n°3877
du 17 mars 1932
. Lui
seul et c'est assez. A. C.
DANS LES CONCERTS
Le mercredi 9 mars, au Gala de Musique Viennoise, le public porta aux nues M. Clémens Krauss, directeur de l'Opéra et de l'Orchestre Philharmonique ...
Journal n°5220
du 21 octobre 1957
des Services Fiscaux (p. 988).
Ordomance Souveraine n° 1.639 du 14 octobre 1957, portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.478 du 3C janvier 1957 (p. 988).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté ...
Journal n°4487
du 14 octobre 1943
ces coupons aura une valeur -de 325 gram-
mes: ' ART. 3.
Les coupons précités 71", 8 et 9 du, mois d'octobre des -catégories de consommateurs visées à l'article 1 er qui précède pourront être ...
Journal n°7077
du 14 mai 1993
.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les délais de la loi, à l'Etude du notaire soussigné.
Monaco, le 14 mai 1993.
Signé : L.-C. CROVETTO.
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO
Docteur en Droit - Notaire
26 ...
Journal n°7674
du 22 octobre 2004
HELI AIR MONACO - Modification aux statuts
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
assemblée générale extraordinaire a été déposé avec les pièces annexes au rang des minutes de Me CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 26 mai 2004.
3) Les modifications des statuts ci-dessus ont été ... assemblée générale extraordinaire a été déposé avec les pièces annexes au rang des minutes de Me CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 26 mai 2004.
3) Les modifications des statuts ci-dessus ont été ...
Journal n°6659
du 10 mai 1985
Violettes) (p. 511).
Arrêté Municipal n° 85-32 du 3 mai 1985 réglementant temporairement le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Antoine ...
Journal n°5452
du 2 avril 1962
délibération du Conseil de Gouvernement du 9 février 1962;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le Montant des droits, prévu à l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 3772 du 12 novembre 1948 modifiée, sus ...
Journal n°5608
du 19 mars 1965
MONACO
Vendredi 19 Mars 1965
3e année : 6 mois 0 65
6 mois 0,90 -
4e année : 6 mois 1,00 -
1;88 (jusqu'au
Apprentie en atelier ayant réussi au C.A.P. , 28 février 1965
1,9245 ensuite ...
Journal n°2538
du 26 février 1907
pour vols simples.
Bertin, Gustave-Emile, né à Paris le 22 octobre 1876, piqueur en chaussures, demeurant à Monaco, 3 mois de prison et 50 francs d'amende, pour outrage public à la pudeur.
Da lmasso ...
Journal n°5619
du 4 juin 1965
.
Signé : L.-C. CRoverro.
Etude de Me LOUIS-CONSTANT CROVETTO
Docteur en Droit - Notaire
Successeur de Me SETTIMO et M' CuAtttss SANOIORGIO
26, avenue de la Costa - MONTI3-CARLO
CONTRAT DE GÉRANCE ...
Journal n°6754
du 6 mars 1987
anonyme monégasque dénommée « AGENCE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE QUENIN », en abrégé «A.C.I. QUE/VIN » (p. 236).
Arrêté Ministériel no 87-106 du 26 février 1987 autorisant la modification des statuts de ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
5,70 €
Contrôle technique des véhicules : - Visite technique de véhicules d'un Poids
Total Autorisé en Charge (P.T.A.C.) supérieur
à 3,5 tonnes et de transport en commun 55,00 €
- Visite ...
Journal n°4424
du 6 août 1942
Importexa, présentée par M. Joseph Olivié, Expert-Comptable, demeurant 9, rue Caroline, à Monaco ;
Vu les actes en brevet reçus par Me Settimo, nor taire à Mon.aco, les 22 avril et 15 juillet 1942 ...
Débats 1920
du 31 décembre 1920
Président.' -.7- Se Vais vous donner'_con,
naissance 'des communications que reçues :
1° Lettre de M. le' Ministre, relative à. une des questions qui viennent d'être mentiemiées au procès-veri9L ...
Journal n°7606
du 4 juillet 2003
pour "Macbeth", opéra en 3 actes, créé en juin 2002 au Festival de Schwetzingen. Né à Palerme en 1947, M. Sciarrino a commencé à composer à l'âge de 12 ans ; cette précocité qui révéla très tôt son style ...
Journal n°5473
du 27 août 1962
classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582 du 22 juillet 1961 n° 2.620, du 23 août 1961, n° 2 ...
Journal n°5219
du 14 octobre 1957
n° 1.632 du 26 septembre 1957 portant nominations dans l'Ordre du. Mérite Culturel (p. 962).
Ordonnance Souveraine ti° 1.633 du 3 octobre 1957 autorisant un Consul à exercer ses fonctions dans la ...
Débats 1982
du 31 décembre 1982
.025.522,76 22.927.588,59 - 18,19
- Domaine» immobilier . 8.256.979,77 9.583.060,11 + 16,06
- Parkings 4.020.502,60 4.111.506,14 + 2,26
- Participation des entreprises privées 666.225,25 3.970,68 - 99 ...
Journal n°6973
du 17 mai 1991
'occasion du 49ème Geind Prix Automobile de Monaco (p. 514).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 10.099 du 3 avril 1991 portant nomination d'un Agent d'exploitation à l'Office des Téléphones (p ...