Rechercher un journal, un article
Journal n°7029
du 12 juin 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.573 du 9 juin 1992 portant nomination des membres du Conseil de l'Ordre des Experts-Comptables
Journal n°7040
du 28 août 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.634 du 7 août 1992 complétant l'ordonnance souveraine n° 2.922 du 30 novembre 1962 déterminant la nature, le montant et les conditions d'attribution des aides sociales exceptionnelles prévues par l'article 31 ter de la loi n° 455 du 27 juin 1947
Journal n°7040
du 28 août 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.643 du 24 août 1992 modifiant l'ordonnance souveraine n° 7.784 du 29 août 1983 portant réglementation des véhicules publics
Journal n°7041
du 4 septembre 1992
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 10.427 du 9 janvier 1992 concernant le brevet européen, parue au "Journal de Monaco" du 17 janvier 1992
Journal n°7042
du 11 septembre 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.651 du 1er septembre 1992 modifiant l'ordonnance souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.130 du 8 janvier 1990 relative aux fonds communs de placement
Journal n°7033
du 10 juillet 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.597 du 1er juillet 1992 portant nomination d'un Chef de section adjoint au Chef de la Division Jardins du Service de l'Urbanisme et de la Construction
Journal n°7043
du 18 septembre 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.654 du 11 septembre 1992 reconduisant dans ses fonctions un Juge au Tribunal de Première Instance chargé de l'instruction concurremment avec le Juge d'Instruction
Journal n°7045
du 2 octobre 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.584 du 22 juin 1992 portant intégration d'un Adjoint d'enseignement d'histoire et géographie dans les cadres de l'Education Nationale
Journal n°7046
du 9 octobre 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.660 du 29 septembre 1992 portant nomination de deux membres au Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo
Journal n°7764
du 14 juillet 2006
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 556 du 29 juin 2006 autorisant un Consul Général honoraire de la République Tchèque à exercer ses fonctions dans la Principauté, publiée au Journal de Monaco du 7 juillet 2006
Il fallait lire page 1135 :
.........................................................
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. François Jean BRYCH est autorisé à exercer les fonctions de Consul Général honoraire de la République Tchèque dans Notre Principauté et il...
.........................................................
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. François Jean BRYCH est autorisé à exercer les fonctions de Consul Général honoraire de la République Tchèque dans Notre Principauté et il...
Journal n°7770
du 25 août 2006
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 624 du 10 août 2006 portant naturalisation monégasque, publiée au Journal de Monaco du 18 août 2006
Lire page 1555 :
.................................................................................
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Eric, Albert, Emile BARRABINO, né le 27 mars 1963 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Au lieu de :
.................................................................................
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Eric, Albert, Emile BARRABINO, né le 27 mars 1963 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Au lieu de :
Journal n°7786
du 15 décembre 2006
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 814 du 21 novembre 2006 portant nomination des membres du Conseil Economique et Social, publiée au Journal de Monaco du 1er décembre 2006.
Il fallait lire page 2223 :
ARTICLE PREMIER.
1° Sur présentation du Gouvernement Princier :
..................................................................
- Mme Valentina DE GASPARI-LOUPPE,
.................................
ARTICLE PREMIER.
1° Sur présentation du Gouvernement Princier :
..................................................................
- Mme Valentina DE GASPARI-LOUPPE,
.................................
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 730 du 18 octobre 2006 portant nomination d'un
Consul Honoraire de la Principauté à Bari (Italie), publiée
au Journal de Monaco du 20 octobre 2006.
Il fallait lire page 1920 :
M. Fabio DI CAGNO est nommé Consul Honoraire de Notre Principauté à Bari (Italie).
Au lieu de M. Nicola DI CAGNO.
M. Fabio DI CAGNO est nommé Consul Honoraire de Notre Principauté à Bari (Italie).
Au lieu de M. Nicola DI CAGNO.
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 837 du 15 décembre 2006 portant nomination d'un
Juge au Tribunal de Première Instance, publiée au
Journal de Monaco du 22 décembre 2006
Lire page 2338 :
......................................................................
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Stéphanie MOUROU, épouse VIKSTRÖM,
Au lieu de WIKSTRÖM.
Le reste sans changement.
Monaco, le...
......................................................................
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Stéphanie MOUROU, épouse VIKSTRÖM,
Au lieu de WIKSTRÖM.
Le reste sans changement.
Monaco, le...
Journal n°7780
du 3 novembre 2006
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 708 du 3 octobre 2006 autorisant la cession d'un immeuble par la fondation Hector Otto, parue au Journal de Monaco du 6 octobre 2006.
Page 1 846
--------------------------------
Il fallait lire :
"....au 2 bis, boulevard des Moulins à Monaco."
au lieu de :
" ....au 2, boulevard des Moulins à Monaco. "
--------------------------------
Le r...
--------------------------------
Il fallait lire :
"....au 2 bis, boulevard des Moulins à Monaco."
au lieu de :
" ....au 2, boulevard des Moulins à Monaco. "
--------------------------------
Le r...
Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14