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Journal n°7569
du 18 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-99 du 9 octobre 2002 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire-Comptable dans les Services Communaux (Crèche Municipale de Monte-Carlo - Service d'Actions Sociales et de Loisirs).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ...
Journal n°7785
du 8 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-133 du 4 décembre 2006 portant nomination d'une Archiviste-adjointe dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Arrêté Municipal n° 2005-039 du 20 juin 2005 portant nomination et titularisation d'une
Secrétaire-Attachée d'Administration dans les Services Communaux
(Ecole Municipale d'Arts Plastiques).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ...
Journal n°8214
du 27 février 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0555 du 20 février 2015 portant nomination et titularisation d’un Guide dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la commune ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-3390 du 12 novembre 2009 portant nomination et titularisation d’une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8205
du 26 décembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3787 du 16 décembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2389 du 15 juillet 2014 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4409 du 12 décembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Guide dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-148 du 19 janvier 2018 portant nomination et titularisation d'un Secrétaire Particulier dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-643 du 27 février 2018 portant nomination d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1933 du 5 mai 2022 portant nomination d'un Rédacteur dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8456
du 18 octobre 2019
Arrêté municipal n° 2019-4124 du 8 octobre 2019 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur Principal dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-235 du 11 mai 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 86-620 du 10 novembre 1986 portant établissement du règlement intérieur du Centre Hospitalier Princesse Grace
° 84-278 du 3 mai 1984 relatif aux commissions paritaires et à la commission des recours du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-234 du 11 mai ... ° 84-278 du 3 mai 1984 relatif aux commissions paritaires et à la commission des recours du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-234 du 11 mai ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
GENUINE PRODUCTS CORPORATION SAM GEPROCOR - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : Seaside Plaza Bât C, 4-6-8, avenue des Ligures - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
résultat de l'exercice ;
- Lecture du rapport spécial des Commissaires aux Comptes en vertu de l'article 24 de la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l'Ordonnance du 5 mars 1895 ;
- Rémunérations des ... ;
- Affectation du résultat de l'exercice ;
- Lecture du rapport spécial des Commissaires aux Comptes en vertu de l'article 24 de la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l'Ordonnance du 5 mars 1895 ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Décision Souveraine en date du 20 novembre 2005 nommant le Trésorier du Conseil d'Administration du " Monaco Dance Forum "
Par Décision Souveraine en date du 20 novembre 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé Mme Ludmilla BLANCHI-DURAND, Trésorier du Conseil d'Administration du " Monaco Dance Forum " en remplacement de ... Par Décision Souveraine en date du 20 novembre 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé Mme Ludmilla BLANCHI-DURAND, Trésorier du Conseil d'Administration du " Monaco Dance Forum " en remplacement de ...