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Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.933 du 11 juillet 2016 portant nomination dans l’Ordre de Saint-Charles
Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République tchèque en France et à Monaco, est nommée au grade d’Officier dans l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires ... Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République tchèque en France et à Monaco, est nommée au grade d’Officier dans l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires ...
Journal n°8254
du 4 décembre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SARL FINE DINING FLIGHT
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 août 2015, enregistré à Monaco le 14 août 2015, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 août 2015, enregistré à Monaco le 14 août 2015, Folio Bd ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
REY - Décor
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 15 mars 2012, enregistré à Monaco le 20 mars 2012, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 15 mars 2012, enregistré à Monaco le 20 mars 2012, folio Bd ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8202
du 5 décembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-672 du 3 décembre 2014 portant modification de l’arrêté ministériel n° 2003-531 du 21 octobre 2003 relatif à l'agrément, l'assermentation, la formation initiale et continue des médecins chargés des contrôles antidopage.
’effectue pas
au moins un contrôle antidopage au cours de l’année civile, ou ne satisfait pas aux exigences de la formation continue.
Art. 4.
La formation initiale et continue des médecins chargés des ... ’effectue pas
au moins un contrôle antidopage au cours de l’année civile, ou ne satisfait pas aux exigences de la formation continue.
Art. 4.
La formation initiale et continue des médecins chargés des ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 18 avril 2005, enregistré, le nommé :
- M. S., né le 20 mai 1959 à Milan (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni résidence ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 18 avril 2005, enregistré, le nommé :
- M. S., né le 20 mai 1959 à Milan (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni résidence ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
PRESTIGEDAYS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 16 mai 2012, enregistré à Monaco le 14 juin 2012, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 16 mai 2012, enregistré à Monaco le 14 juin 2012, folio Bd ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
AVIS D'ENQUETE
individuels de travail et les dispositions relatives aux délégués du personnel.
Conformément à la loi n° 416 du 7 juin 1945, ces textes sont mis à la disposition des intéressés qui pourront les consulter au ... individuels de travail et les dispositions relatives aux délégués du personnel.
Conformément à la loi n° 416 du 7 juin 1945, ces textes sont mis à la disposition des intéressés qui pourront les consulter au ...
Journal n°7353
du 28 août 1998
AVIS D'ENQUETE
individuels de travail et les dispositions relatives aux délégués du personnel.
Conformément à la loi n° 416 du 7 juin 1945, ces textes sont mis à la disposition des intéressés qui pourront les consulter au ... individuels de travail et les dispositions relatives aux délégués du personnel.
Conformément à la loi n° 416 du 7 juin 1945, ces textes sont mis à la disposition des intéressés qui pourront les consulter au ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
la biodiversité, et plus particulièrement des espèces menacées ;
- De contribuer aux actions de conservation de la nature, de la défense de l'environnement naturel ;
- De sensibiliser le public à l ... sauvegarde de la biodiversité, et plus particulièrement des espèces menacées ;
- De contribuer aux actions de conservation de la nature, de la défense de l'environnement naturel ;
- De ...
Journal n°7901
du 27 février 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-93 du 20 février 2009 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
à la Direction de la Sûreté Publique, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 3 mars 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ... à la Direction de la Sûreté Publique, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 3 mars 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-200 du 20 avril 2009 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 28 avril 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général ... , Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 28 avril 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général ...
Journal n°7896
du 23 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-29 du 19 janvier 2009 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 janvier 2009 ;
Arrêtons :
M. Fernando Marques Da Conceicao, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 janvier 2009 ;
Arrêtons :
M. Fernando Marques Da Conceicao, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en ...
Journal n°7866
du 27 juin 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-304 du 23 juin 2008 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
du Conseil de Gouvernement en date du 5 juin 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Jerry VAN DEN DRIESSCHE, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande ... du Conseil de Gouvernement en date du 5 juin 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Jerry VAN DEN DRIESSCHE, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-43 du 22 janvier 2010 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
du Conseil de Gouvernement en date du 20 octobre 2009 ;
Arrêtons :
M. Fernando Marques Da Conceicao, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en position ... du Conseil de Gouvernement en date du 20 octobre 2009 ;
Arrêtons :
M. Fernando Marques Da Conceicao, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en position ...