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Journal n°3655
du 19 janvier 1928
Vanssay,
Tonta et le Commandant Spicer-Simson, du Bureau Hydrographique International.
Aux autres places de la grande nef se trouvaient les Chefs de Services, les membres des Corps élus monégasques et ...
Journal n°8584
du 1 avril 2022
Décision de l'Office de Protection Sociale en date du 21 janvier 2022 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du paiement des prestations et des aides sociales ».
’avoir accès aux applications informatiques mises en place pour la gestion des prestations et aides sociales ;
- Transférer et partager les données strictement nécessaires au traitement des dossiers entre les ... : « Gestion du paiement des prestations et des aides sociales ».
Le traitement a pour fonctionnalités de :
- Permettre au personnel habilité de la DASO agissant pour le compte de l'OPS d'avoir accès ... Décision de l'Office de Protection Sociale en date du 21 janvier 2022 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du paiement des ...
Journal n°3832
du 7 mai 1931
gré à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Présence de S. A. S. le Prince Souverain aux fêtes du Centenaire de la Légion Etrangère. Départ de S. A. S ...
Journal n°6028
du 6 avril 1973
sta-
tionnement des véhicules sur une partie de la voie publique (rue Bosio) (p. 247).
Arrêté Municipal ne 73-21 du 3 avril 1973 réglementant provisoirement la ch-Wallon et le stationnement des ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
1- (p. 1180).
Direction de l'Habitat.
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage
d ...
Journal n°7562
du 30 août 2002
dispositions visées précédemment ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgence et de secours.- -
La circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons sont interdits du lundi 16 ...
Journal n°6501
du 30 avril 1982
()RACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 188, du 18 juillet 1934, relative aux fonctions publiques
Vu la-loi n° 975, du 12 juillet 1975, portant statut des fonctionnaires de l ...
Journal n°8656
du 18 août 2023
SOCIETE GENERALE D'HOTELLERIE en abrégé « SOGETEL » - Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 euros - Siège social : 38, avenue Princesse Grace - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
, 98000 Monaco, le 19 septembre 2023 à 15 h, avec l’ordre du jour suivant :
- Rapport de gestion du Conseil d’administration sur la marche de la Société pendant l’exercice 2022/2023 ;
- Rapports des ... ;
- Honoraires des Commissaires aux Comptes ;
- Ratification de la nomination d'un administrateur ;
- Pouvoir ;
- Questions diverses.
... Avis de convocation ... SOCIETE GENERALE D'HOTELLERIE en abrégé « SOGETEL » - Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 euros - Siège social : 38, avenue Princesse Grace - Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Débats 1989
du 31 décembre 1989
que ceux de médecine générale, de la pneumologie et de la neuropsychiatrie dans des locaux réaménagés.
ta capacité d'accueil s'est accrue sensiblement : le nombre de lits est passé de 432 à 507, soit ...
Journal n°1963
du 3 mars 1896
) (1).
I
La valeur d'une législation ne dépend aucunement de l'importance de l'Etat qu'elle régit. Les lois des petites nations, lorsqu'elles sont conformes aux principes, qu'elles s'inspirent des ...
Journal n°8604
du 19 août 2022
SOCIETE MC FINANCIAL COMPANY en abrégé « MCFC » - Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 euros - Siège social : 8, rue du Gabian - Aigue-Marine - Bloc B - 2ème étage - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
, à 11 h, avec l'ordre du jour suivant :
- Rapport de gestion du Conseil d'administration sur la marche de la société pendant l'exercice 2021-2022 ;
- Rapport(s) des Commissaires aux Comptes sur les ... , à 11 h, avec l'ordre du jour suivant :
- Rapport de gestion du Conseil d'administration sur la marche de la société pendant l'exercice 2021-2022 ;
- Rapport(s) des Commissaires aux ... Avis de convocation ... SOCIETE MC FINANCIAL COMPANY en abrégé « MCFC » - Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 euros - Siège social : 8, rue du Gabian - Aigue-Marine - Bloc B - 2ème étage - Monaco - AVIS DE ...
Journal n°4175
du 28 octobre 1937
aux oliviers. (« Occelli di mare »• dit l'Ordonnance, c'est-à-dire oiseaux dé nier, ou plutôt, venus de la mer : il -s'agit• des grives, merles,;, gros becs ou pinsons royaux, appelés en Provençal ...
Journal n°2151
du 26 septembre 1899
qui lui a été accordée, et il s'interdit de s'intéresser directement ou indirectement à tout commerce similaire dans la Principauté ou dans les villes où la Société aura des succursales.
Enfin, la ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-284 du 21 mars 2019 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
mis en œuvre le 05/07/2012),
- Gestion des accès aux locaux sécurisés de la Direction de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 31/10/2014),
- Contrôle d'accès aux locaux ... mis en œuvre le 05/07/2012),
- Gestion des accès aux locaux sécurisés de la Direction de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 31/10/2014),
- Contrôle d'accès aux locaux ... Arrêté Ministériel n° 2019-284 du 21 mars 2019 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes ...
Journal n°3337
du 20 décembre 1921
'abord à S. Exc. le 'Ministre d'Etat; puis aux Congressistes, pour-constater avec. plaisir.combien la tâche lui est douce euagréable comme- Président, de remercier le Gouvernement Monégasque des attentions ...