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Journal n°8688
du 29 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.460 du 21 mars 2024 portant nomination et titularisation du Directeur du Budget et du Trésor.
’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 10.153 du 12 octobre 2023 portant nomination d’un Directeur à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain ... 'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 10.153 du 12 octobre 2023 portant nomination d'un Directeur à l'Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain ...
Journal n°8151
du 13 décembre 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONACO RIVIERA NAVIGATION
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 2 avril 2013, enregistré à Monaco le 4 avril 2013, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 2 avril 2013, enregistré à Monaco le 4 avril 2013, folio Bd ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
Erratum à l’Arrêté Ministériel n° 2016-352 du 6 juin 2016 plaçant sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité publié au Journal de Monaco du 10 juin 2016
’article premier :
« Mme Johanna Robin-Mullot, Inspecteur Adjoint des permis de conduire et de la sécurité routière au Service des Titres de Circulation, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité ... ’article premier :
« Mme Johanna Robin-Mullot, Inspecteur Adjoint des permis de conduire et de la sécurité routière au Service des Titres de Circulation, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité ...
Journal n°7668
du 10 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-427 du 6 septembre 2004 plaçant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de détachement.
, Administrateur Principal à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports - Stade Louis II, est placé, sur sa demande, en position de détachement auprès de l'Administration Communale jusqu ... , Administrateur Principal à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports - Stade Louis II, est placé, sur sa demande, en position de détachement auprès de l'Administration Communale jusqu ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-35 du 23 janvier 2015 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-64 du 23 janvier 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ... ’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-64 du 23 janvier 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
P. PALACE IMMOBILIER - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 1er juin 2016, enregistré à Monaco le 9 juin 2016, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 1er juin 2016, enregistré à Monaco le 9 juin 2016, Folio Bd ...
Journal n°7712
du 15 juillet 2005
Avis de convocation - " GUCCI "
Société Anonyme Monégasque au capital de 150 000 euros
Siège social : 1-3-5, avenue de Monte-Carlo - Monaco
; Quitus aux administrateurs pour leur gestion et aux commissaires aux comptes pour leurs mandats.
4) Affectation du résultat de l'exercice.
5) Approbation des opérations visées à l'article 23 de l ... ; Quitus aux administrateurs pour leur gestion et aux commissaires aux comptes pour leurs mandats.
4) Affectation du résultat de l'exercice.
5) Approbation des opérations visées à l'article 23 de l ...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3009 du 6 novembre 2013 portant nomination d’un Concierge dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Arrêté Municipal n° 2014-533 du 20 février 2014 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés)
Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Patrick PARIZIA, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
ART. 5.
Une ... Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Patrick PARIZIA, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
ART. 5.
Une ...
Journal n°8158
du 31 janvier 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-64 du 23 janvier 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la requête de M. Guillaume SERRA en date du 21 novembre 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2014 ... ’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la requête de M. Guillaume SERRA en date du 21 novembre 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2014 ...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-698 du 23 novembre 2012 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
2012 ;
Arrêtons :
M. Vincent Avias, Canotier à la Direction des Affaires Maritimes, est maintenu, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 29 novembre 2013.
Le Secrétaire Général ... 2012 ;
Arrêtons :
M. Vincent Avias, Canotier à la Direction des Affaires Maritimes, est maintenu, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 29 novembre 2013.
Le Secrétaire Général ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-666 du 24 novembre 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
’entretien au Musée d’Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la requête de M. Ludovic Pasteau en date du 8 août 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ... ’entretien au Musée d’Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la requête de M. Ludovic Pasteau en date du 8 août 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°7613
du 22 août 2003
GREFFE GENERAL
Extrait
Par ordonnance en date de ce jour, M. Philippe NARMINO, Président du Tribunal de Première Instance, s'est désigné comme Juge-Commissaire de la liquidation des biens de Alexandra RINALDI, ayant exercé ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Philippe NARMINO, Président du Tribunal de Première Instance, s'est désigné comme Juge-Commissaire de la liquidation des biens de Alexandra RINALDI, ayant exercé ...
Journal n°8119
du 3 mai 2013
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Mlle Cyrielle COLLE, Juge, substituant M. Florestan BELLINZONA, Juge Commissaire de la liquidation des biens de M. Ange GIRALDI ayant exercé les commerces sous les ... Par ordonnance en date de ce jour, Mlle Cyrielle COLLE, Juge, substituant M. Florestan BELLINZONA, Juge Commissaire de la liquidation des biens de M. Ange GIRALDI ayant exercé les commerces sous les ...
Journal n°8119
du 3 mai 2013
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Mlle Cyrielle COLLE, Juge substituant M. Florestan BELLINZONA, Juge Commissaire de la liquidation des biens de M. Ange GIRALDI ayant exercé les commerces sous les ... Par ordonnance en date de ce jour, Mlle Cyrielle COLLE, Juge substituant M. Florestan BELLINZONA, Juge Commissaire de la liquidation des biens de M. Ange GIRALDI ayant exercé les commerces sous les ...