Rechercher un journal, un article
Journal n°7800
du 23 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-465 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d'un Employé de bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari).
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Arrêté Municipal n° 2008-111 du 17 janvier 2008 portant nomination d'un Bibliothécaire dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier III)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8118
du 26 avril 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1144 du 12 avril 2013 portant nomination d’un Adjoint au Chef de Service dans les Services Communaux (Salle du Canton - Espace Polyvalent)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7455
du 11 août 2000
Arrêté Municipal n° 2000-54 du 31 juillet 2000 portant nomination et titularisation d'une employée de bureau dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale)
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 31 juillet 2000, a été transmise à S ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
GERANCE LIBRE - Première Insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 30 septembre 2010, enregistré à Monaco, le 10 novembre 2010, F° 181, case 20, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à ... Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 30 septembre 2010, enregistré à Monaco, le 10 novembre 2010, F° 181, case 20, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à ...
Journal n°7994
du 10 décembre 2010
GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 30 septembre 2010, enregistré à Monaco, le 10 novembre 2010, F° 181R, case 20, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à ... Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 30 septembre 2010, enregistré à Monaco, le 10 novembre 2010, F° 181R, case 20, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à ...
Journal n°7970
du 25 juin 2010
GERANCE LIBRE - Première insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 26 février 2010, enregistré à Monaco, le 1er juin 2010, F° 85, Case 16, la société anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Étrangers à Monaco ... Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 26 février 2010, enregistré à Monaco, le 1er juin 2010, F° 85, Case 16, la société anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Étrangers à Monaco ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
sous l’enseigne «ALPHA TECHNIK INTERNATIONAL» ayant son siège Palais de la Scala, 1, avenue Henry Dunant à Monaco et de son gérant commandité M. S. ;
Fixé provisoirement la date de cessation des ... sous l’enseigne «ALPHA TECHNIK INTERNATIONAL» ayant son siège Palais de la Scala, 1, avenue Henry Dunant à Monaco et de son gérant commandité M. S. ;
Fixé provisoirement la date de cessation des ...
Journal n°8298
du 7 octobre 2016
STEERING SERVICES CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 18 mai 2016, enregistré à Monaco le 6 juin 2016, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 18 mai 2016, enregistré à Monaco le 6 juin 2016, Folio Bd ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
WISH SARL
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 4 mai 2015, 29 juin 2015 et 4 août 2015, enregistrés à Monaco ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 4 mai 2015, 29 juin 2015 et 4 août 2015, enregistrés à Monaco ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
V PLACE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 15 décembre 2014 et 16 janvier 2015, enregistrés à Monaco les ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 15 décembre 2014 et 16 janvier 2015, enregistrés à Monaco les ...
Journal n°7898
du 6 février 2009
Avis de recrutement d’un Coordonnateur pour l’Europe, grade P.3, au sein de l’Union Internationale des Télécommunications (U.I.T.) (lieu d’affectation : Siège de l’U.I.T., Genève, Suisse)
serait un avantage.
- La connaissance des programmes de l’UIT-D et des activités connexes serait un avantage.
Conformément aux dispositions de la Résolution 48 (Rev.) adoptée par la Conférence de ... serait un avantage.
- La connaissance des programmes de l’UIT-D et des activités connexes serait un avantage.
Conformément aux dispositions de la Résolution 48 (Rev.) adoptée par la Conférence de ...
Journal n°8341
du 4 août 2017
Décision de mise en œuvre n° 2017-RC-07 du 20 juillet 2017 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet d'évaluer la tDCS comme traitement complémentaire des symptômes persistants de schizophrénie (SCH) », dénommé « Étude STIMZO ».
traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisées dans le ... traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisées dans le ...
Journal n°8115
du 5 avril 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1048 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3
Une ampliation du présent arrêté, en date du 28 mars 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ... à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3
Une ampliation du présent arrêté, en date du 28 mars 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°8102
du 4 janvier 2013
Arrêté Municipal n° 2012-3703 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 20 décembre 2012. ... , a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 20 décembre 2012. ...