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Journal n°8540
du 28 mai 2021
GIE CMTR - IMAGE IN - Groupement d'Intérêt Économique Sans capital social - Siège social : 16, allée Lazare Sauvaigo - Monaco - IMMATRICULATION D'UN GROUPEMENT D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE
Vu la loi n° 721 du 27 décembre 1961 ;
Vu la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d'intérêt économique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.528 du 10 août 1970 portant application de ...
Vu la loi n° 721 du 27 décembre 1961 ;
Vu la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d'intérêt économique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.528 du 10 août 1970 portant application de ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-438 du 23 juillet 2012 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
mai 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Sabine de Alberti, épouse Mesnier, Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction de la Coopération Internationale, est placée, sur sa demande, en ... mai 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Sabine de Alberti, épouse Mesnier, Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction de la Coopération Internationale, est placée, sur sa demande, en ...
Journal n°8110
du 1 mars 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0490 du 18 février 2013 portant nomination et titularisation d’un Ouvrier Professionnel de 2ème catégorie dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7764
du 14 juillet 2006
Ordonnance Souveraine n° 578 du 11 juillet 2006 portant nomination du Conseiller de Gouvernement pour les Relations Extérieures
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.675 du 24 novembre 2017 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique).
aux fonctions publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.512 du 28 juillet ... aux fonctions publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.512 du 28 juillet ...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.620 du 25 octobre 2017 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie).
aux fonctions publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.916 du 6 août 2012 ... aux fonctions publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.916 du 6 août 2012 ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8102
du 4 janvier 2013
FIN DE LOCATION GERANCE - Première Insertion
et service de livraison à domicile a pris fin le 31 décembre 2012.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 4 janvier 2013. ... et service de livraison à domicile a pris fin le 31 décembre 2012.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 4 janvier 2013. ...
Journal n°8103
du 11 janvier 2013
FIN DE LOCATION GERANCE - Deuxième Insertion
industrielles et service de livraison à domicile a pris fin le 31 décembre 2012.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 11 janvier 2013. ... industrielles et service de livraison à domicile a pris fin le 31 décembre 2012.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 11 janvier 2013. ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
dangers de la consommation excessive ou inappropriée de boissons alcoolisées et plus particulièrement à financer la mise à disposition par des entreprises publiques ou privés de moyens de transports avec ... à lutter contre les dangers de la consommation excessive ou inappropriée de boissons alcoolisées et plus particulièrement à financer la mise à disposition par des entreprises publiques ou privés de ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.335 du 13 juin 2013 relative à l’impôt sur les bénéfices
de la présente ordonnance s’appliquent aux crédits d’impôt recherche calculés au titre des dépenses exposées à compter du 1er janvier 2013. Les excédents de crédits d’impôt recherche antérieurs non ... de la présente ordonnance s’appliquent aux crédits d’impôt recherche calculés au titre des dépenses exposées à compter du 1er janvier 2013. Les excédents de crédits d’impôt recherche antérieurs non ...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Avis de vacance n° 2000-101 d'un poste de surveillant(e)
à l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques pour l'année scolaire 2000/2001.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de surveillant(e) à temps partiel (8 heures hebdomadaires) est vacant à l ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de surveillant(e) à temps partiel (8 heures hebdomadaires) est vacant à l ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - SPARK AND PARTNERS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 13 avril 2015, enregistré à Monaco le 23 avril 2015, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 13 avril 2015, enregistré à Monaco le 23 avril 2015, Folio ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-475 du 8 septembre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
Arrêté Municipal n° 2004-34 du 10 mai 2004 portant nomination d'une Secrétaire dans les
Services Communaux (Point Petite Enfance - Service d'Actions Sociales et de loisirs).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...