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Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-617 du 28 juin 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l'ancien régime iraquien.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°7847
du 15 février 2008
Avis de vacance d'emploi n° 2008-010 d'un poste de Secrétaire Comptable au Service d'Actions Sociales et de loisirs
Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Secrétaire Comptable est vacant au Service d'Actions Sociales et de loisirs ... Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Secrétaire Comptable est vacant au Service d'Actions Sociales et de loisirs ...
Journal n°8063
du 6 avril 2012
FIN DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-verbal de constat dressé par Me Claire NOTARI, Huissier de justice à Monaco, le même jour.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 6 avril ... -verbal de constat dressé par Me Claire NOTARI, Huissier de justice à Monaco, le même jour.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 6 avril ...
Journal n°8062
du 30 mars 2012
FIN DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’un procès-verbal de constat dressé par Me Claire NOTARI, Huissier de justice à Monaco, le même jour.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 30 ... ’un procès-verbal de constat dressé par Me Claire NOTARI, Huissier de justice à Monaco, le même jour.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 30 ...
Journal n°7705
du 27 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 30 du 10 mai 2005 portant nomination d'un Commis-Archiviste au Secrétariat Général du Ministère d'Etat.
-Archiviste à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 mars 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... -Archiviste à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 mars 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°7377
du 12 février 1999
Avis de recrutement n° 99-22 d'un plombier électromécanicien au Stade Louis II.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un plombier électromécanicien au Stade Louis II.
La durée de l'engagement sera ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un plombier électromécanicien au Stade Louis II.
La durée de l'engagement sera ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
Avis de recrutement n° 98-101 d'un plombier électromécanicien au Stade Louis II.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un plombier électromécanicien au Stade Louis II.
La durée de l'engagement sera ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un plombier électromécanicien au Stade Louis II.
La durée de l'engagement sera ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
Avis de recrutement n° 98-104 d'un plombier électromécanicien au Stade Louis II.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un plombier électromécanicien au Stade Louis II.
La durée de l'engagement sera ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un plombier électromécanicien au Stade Louis II.
La durée de l'engagement sera ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.722 du 26 décembre 2017 fixant le montant des droits applicables à l'occasion de l'accomplissement des formalités administratives en matière de propriété industrielle.
'addition ou de demande divisionnaire, la moitié du montant des taxes prévues aux chiffres 1, 2 et 4 de l'article 6, et la moitié du montant de la redevance prévue au chiffre premier de l'article précédent ... 'exemplaires complémentaires,par page et par exemplaire 2 euros
Art. 8.
En cas de rejet d'une demande de brevet, de demande de certificat d'addition ou de demande divisionnaire, la moitié du montant des taxes prévues aux ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
Avis de recrutement d’un chargé de relations avec les médias à l’organisation météoroligique mondiale (omm), à genève
:
Chef de la Division des ressources humaines
Organisation météorologique mondiale
Case postale 2300
1211 GENÈVE 2
Suisse
Pour toute information complémentaire veuillez contacter la Direction des ... :
Chef de la Division des ressources humaines
Organisation météorologique mondiale
Case postale 2300
1211 GENÈVE 2
Suisse
Pour toute information complémentaire veuillez contacter la Direction des ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Arrêté Municipal n° 2012-391 du 31 janvier 2012 portant nomination d’un Magasinier dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3357 du 23 octobre 2015 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l’Etat Civil et de la Nationalité)
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 23 octobre 2015, a été transmise à S.E. M ... Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 23 octobre 2015, a été transmise à S.E. M ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3928 du 14 décembre 2015 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l’Etat Civil et de la Nationalité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-66 du 13 janvier 2014 portant nomination d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1953 du 5 mai 2022 portant nomination d'un Factotum dans les Services Communaux (Police Municipale).
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 5 mai 2022, a été transmise à S.E. M. le ... la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 5 mai 2022, a été transmise à S.E. M. le ...