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Journal n°8077
du 13 juillet 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.839 du 9 juillet 2012 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles
Gauck, Président de la République Fédérale d’Allemagne, est élevé à la dignité de Grand-Croix de l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre ... Gauck, Président de la République Fédérale d’Allemagne, est élevé à la dignité de Grand-Croix de l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.368 du 12 avril 2017 portant élévation dans l'Ordre de Saint-Charles.
'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Andrej Kiska, Président de la République ... 'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Andrej Kiska, Président de la République ...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
AVIS DE CONVOCATION - RADIO MONTE-CARLO NETWORK
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.300.000 euros
Siège social : 8, quai Antoine 1er - Monaco
Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exercice 2014 ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
- Lecture du bilan et du compte de pertes et profits ... Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exercice 2014 ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
- Lecture du bilan et du compte de pertes et profits ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
Mises en vente de timbres d'usage courant.
poste et les guichets philatéliques de la Principauté, auprès des négociants en timbres-poste de Monaco ainsi que dans les "points philatélie" français. Ils seront proposés aux abonnés conjointement aux ... poste et les guichets philatéliques de la Principauté, auprès des négociants en timbres-poste de Monaco ainsi que dans les "points philatélie" français. Ils seront proposés aux abonnés conjointement aux ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 16 mars 2017, enregistré, le nommé :
- P. M., né le 22 mai 1963 à Luserna San Giovanni (Italie), de S. et de D ... 2017 à
9 heures, sous la prévention de non remise des comptes.
Délit prévu et réprimé par les articles 51-7, 51-9 et 51-13 du Code de commerce, les articles 4 et 5 de l'Ordonnance Souveraine n° 993 du 16 ...
Journal n°7864
du 13 juin 2008
Avis de convocation - "LES ARCHES MONEGASQUES"
Société Anonyme Monégasque au capital de 152.400 euros
enseigne "MC DONALD'S"
Siège social : Centre Commercial de Fontvieille -
23, avenue Albert II - Monaco
;
- Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant l'exercice ;
- Rapports des commissaires aux comptes (Général et Spécial) sur les comptes dudit exercice ;
- Approbation de ces ... ;
- Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant l'exercice ;
- Rapports des commissaires aux comptes (Général et Spécial) sur les comptes dudit exercice ;
- Approbation de ces ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8047
du 16 décembre 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
YACHTING SERVICES
’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O-512-4 du code de la mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier maritime conformément à l’article O ... ’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O-512-4 du code de la mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier maritime conformément à l’article O ...
Journal n°7660
du 16 juillet 2004
GREFFE GENERAL - Extrait
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Prononcé la liquidation des biens de la société anonyme monégasque dénommée S.M.P., ayant ... Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Prononcé la liquidation des biens de la société anonyme monégasque dénommée S.M.P., ayant ...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.076 du 5 juillet 1999 portant nomination d'un Inspecteur divisionnaire de police
divisionnaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er février 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... française, est nommé Inspecteur divisionnaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er février 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
'Ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation d'assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes ... juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des chiffres de la contrainte par corps, par l'Ordonnance Souveraine n° 13.827 du 15 décembre 1998 relative à l'introduction de l'Euro, et par la loi ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.539 portant nomination d'un Attaché principal dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2145 du 2 juillet 2012 portant nomination d’un Technicien dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1276 du 2 avril 2019 portant nomination d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...