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Journal n°7442
du 12 mai 2000
Acceptation d'un legs
connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Henry REY, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs.
Les éventuelles réclamations doivent ... connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Henry REY, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs.
Les éventuelles réclamations doivent ...
Journal n°7442
du 12 mai 2000
Acceptation d'un legs
éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Henry REY, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ces legs.
Les éventuelles ... éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Henry REY, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ces legs.
Les éventuelles ...
Journal n°7384
du 2 avril 1999
Acceptation d'un legs
.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà ... .
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Acceptation d'un legs
prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs.
Les ... prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs.
Les ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Acceptation d'un legs
connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Paul-Louis AUREGLIA, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs.
Les éventuelles réclamations ... connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Paul-Louis AUREGLIA, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs.
Les éventuelles réclamations ...
Journal n°7507
du 10 août 2001
Acceptation d'un legs.
'Intérieur invite les héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur ... 'Intérieur invite les héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur ...
Journal n°7491
du 20 avril 2001
CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE -
Nouveaux tarifs pour le secteur clinique et les transports en VSAB.
.A.B.
(Véhicules de Secours aux Asphyxiés ou aux Blessés),
Tarifs indexés sur les transports effectués par des véhicules sanitaires terrestres.
(arrêté Ministériel n° 2000-580 du 11 décembre 2000 paru au "Journal ... .A.B.
(Véhicules de Secours aux Asphyxiés ou aux Blessés),
Tarifs indexés sur les transports effectués par des véhicules sanitaires terrestres.
(arrêté Ministériel n° 2000-580 du 11 décembre 2000 paru au "Journal ...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
Acceptation d’un legs
connaissance, s’ils ne l’ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Henry Rey, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs.
Les éventuelles réclamations doivent être ... connaissance, s’ils ne l’ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Henry Rey, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ce legs.
Les éventuelles réclamations doivent être ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Acceptation d'un legs
héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Louis-Constant CROVETTO, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ces ... héritiers éventuels à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Louis-Constant CROVETTO, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ces ...
Journal n°7507
du 10 août 2001
Réduction de Capital - "SOCIETE RADIO MONTE-CARLO"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 12 mars 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE RADIO MONTE-CARLO", réunis en Assemblée Générale ... I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 12 mars 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE RADIO MONTE-CARLO", réunis en Assemblée Générale ...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
, sous la prévention de non remise des comptes.
Délit prévu et réprimé par les articles 51-7, 51-9 et 51-13 du Code de Commerce, par les articles 4 et 5 de l'ordonnance souveraine n° 993 du 16 février 2007 ... janvier 2017 à 9 heures, sous la prévention de non remise des comptes.
Délit prévu et réprimé par les articles 51-7, 51-9 et 51-13 du Code de Commerce, par les articles 4 et 5 de l'ordonnance souveraine n ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.668 du 13 février 2012 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles
Toumani Toure, Président de la République du Mali, est élevé à la dignité de Grand-Croix de l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d ... Toumani Toure, Président de la République du Mali, est élevé à la dignité de Grand-Croix de l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.575 du 14 novembre 2013 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles
’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l’Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. François HOLLANDE, Président de la ... ’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l’Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. François HOLLANDE, Président de la ...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.491 du 27 septembre 2013 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles
la République du Kazakhstan, est élevé à la dignité de Grand-Croix de l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le ... la République du Kazakhstan, est élevé à la dignité de Grand-Croix de l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.077 du 13 janvier 2011 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles
, Président de la République libanaise, est élevé à la dignité de Grand-croix de l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le ... , Président de la République libanaise, est élevé à la dignité de Grand-croix de l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le ...