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Journal n°8282
du 17 juin 2016
Avis de recrutement du Secrétaire exécutif de l’Accord Pelagos - Offre d’emploi n°Pelagos/OE/2016-01 - Valide du 13/06/2016 au 03/07/2016 inclus
-à-vis des Parties, de la gestion du Secrétariat permanent, dont l’administration de son budget, selon le mandat des Parties contractantes. Le Secrétaire exécutif est secondé par un(e) assistant(e) et exerce ... -à-vis des Parties, de la gestion du Secrétariat permanent, dont l’administration de son budget, selon le mandat des Parties contractantes. Le Secrétaire exécutif est secondé par un(e) assistant(e) et exerce ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.702 du 7 décembre 2017 portant application de l'article 10 de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 sur l'Économie Numérique, modifiée.
'article 10 de la loi n° 1.383 du 2 août 2011, modifiée, susvisée, dont dispose le consommateur s'exerce dans un délai de sept jours francs sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l ... 'article 10 de la loi n° 1.383 du 2 août 2011, modifiée, susvisée, dont dispose le consommateur s'exerce dans un délai de sept jours francs sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l ...
Journal n°7821
du 17 août 2007
Avis de convocation - SOCIETE FINANCIERE ET D'ENCAISSEMENT
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 euros
Siège social : Sporting d'Hiver - Monaco
profits établis au 31 mars 2007 ; approbation de ces comptes, quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion et quitus définitif à M. Michel Sosso ;
- Ratification de la nomination d ... profits établis au 31 mars 2007 ; approbation de ces comptes, quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion et quitus définitif à M. Michel Sosso ;
- Ratification de la nomination d ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
la société C.G.L, à procéder à la vente aux enchères publiques du véhicule de marque TOYOTA immatriculé MC L946, dans le délai de deux mois à compter de la notification de la présente ordonnance par le ... la société C.G.L, à procéder à la vente aux enchères publiques du véhicule de marque TOYOTA immatriculé MC L946, dans le délai de deux mois à compter de la notification de la présente ordonnance par le ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
BEHNEMAR YACHTING CONSULTANCY - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 9, avenue J.-F. Kennedy – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Monaco le 3 août 2017, Folio Bd 56 R, Case 5, les associés ont décidé la modification de l'objet social comme suit :
« En Principauté de Monaco et à l'étranger, à l'exclusion des activités réservées aux ... Monaco le 3 août 2017, Folio Bd 56 R, Case 5, les associés ont décidé la modification de l'objet social comme suit :
« En Principauté de Monaco et à l'étranger, à l'exclusion des activités réservées aux ...
Journal n°7551
du 14 juin 2002
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
a autorisé le syndic Bettina DOTTA à procéder à la réalisation du gage, en vendant aux enchères publiques le véhicule de marque TOYOTA, immatriculé T 475.
Monaco, le 6 juin 2002.
Le Greffier en Chef ... a autorisé le syndic Bettina DOTTA à procéder à la réalisation du gage, en vendant aux enchères publiques le véhicule de marque TOYOTA, immatriculé T 475.
Monaco, le 6 juin 2002.
Le Greffier en Chef ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-132 du 21 février 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d'ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n ... humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d'ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n ...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Appel à candidature d'un Volontaire International de Monaco - Responsable
éducatif dans un centre d'enfants des rues à Tananarive, Madagascar
;
- apporter une plus value aux partenaires et aux programmes de développement de Monaco dans les pays du Sud.
La mission consiste notamment à :
- animer et coordonner l'équipe éducative (suivi des projets ... ;
- apporter une plus value aux partenaires et aux programmes de développement de Monaco dans les pays du Sud.
La mission consiste notamment à :
- animer et coordonner l'équipe éducative (suivi des projets ...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
Arrêté Municipal n° 2019-357 du 18 février 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales).
Services Municipaux, ou son représentant,
- Le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant,
- M. Franck Curetti, Membre titulaire ... Municipaux, ou son représentant,
- Le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant,
- M. Franck Curetti, Membre titulaire représentant les ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1467 du 4 mai 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant,
- M ... Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant,
- M. Grégory Robini, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième insertion
Etude de Me Henry REY Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
cautionnement de 7.198,40 €.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 4 février 2011.
Signé ... cautionnement de 7.198,40 €.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 4 février 2011.
Signé ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
cautionnement de 7.198,40 €.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 28 janvier 2011.
Signé : H. Rey. ... cautionnement de 7.198,40 €.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 28 janvier 2011.
Signé : H. Rey. ...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 9 décembre 2015, enregistré, la nommée :
-S. F. épouse B., sans domicile ni résidence connus,
est citée à comparaître ... Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 9 décembre 2015, enregistré, la nommée :
-S. F. épouse B., sans domicile ni résidence connus,
est citée à comparaître ...
Journal n°8216
du 13 mars 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 février 2015, enregistré, la nommée :
- R. S.,
sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître, personnellement, devant le ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 février 2015, enregistré, la nommée :
- R. S.,
sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître, personnellement, devant le ...