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Journal n°7877 du 12 septembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2860 du 5 septembre 2008 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
NOUS, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7873 du 15 août 2008
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE GENERALE D’HOTELLERIE en abrégé "SOGETEL" Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 euros Siège social : Place du Casino - Monaco
du compte de pertes et profits établis au 31 mars 2008 ; approbation de ces comptes ; quitus à donner aux administrateurs pour leur gestion ; - Affectation des résultats ; - Nomination d ... du compte de pertes et profits établis au 31 mars 2008 ; approbation de ces comptes ; quitus à donner aux administrateurs pour leur gestion ; - Affectation des résultats ; - Nomination d ...
Journal n°8182 du 18 juillet 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - QUANTUM PACIFIC MONACO SARL
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 21 février 2014, enregistré à Monaco le 26 février 2014 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 21 février 2014, enregistré à Monaco le 26 février 2014 ...
Journal n°7534 du 15 février 2002
Avis de recrutement n° 2002-12 d'un ouvrier professionnel de 1ère catégorie titulaire au Service de l'Aménagement Urbain
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'ouvrier professionnel de 1ère catégorie titulaire sera vacant à la section Voirie - Signalisation - du ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'ouvrier professionnel de 1ère catégorie titulaire sera vacant à la section Voirie - Signalisation - du ...
Journal n°8191 du 19 septembre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - GARAGE 6770 SARL
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’actes sous seing privé en date des 11 mars 2014 et 5 juin 2014, enregistrés à Monaco les 18 mars ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’actes sous seing privé en date des 11 mars 2014 et 5 juin 2014, enregistrés à Monaco les 18 mars ...
Journal n°7544 du 26 avril 2002
Avis de Convocation - "MONTE-CARLO SAT" Société Anonyme Monégasque au capital social de 762.245,09 euro Siège social : 7, rue du Gabian - Monaco
leur gestion aux Administrateurs. - Renouvellement de l'autorisation aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895. - Approbation du montant des honoraires ... leur gestion aux Administrateurs. - Renouvellement de l'autorisation aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895. - Approbation du montant des honoraires ...
Journal n°7403 du 13 août 1999
Constitution de Société en Commandite Simple "TOULLEC & Cie" - Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
valeur d'estimation, de 152.450 euros, le surplus étant apporté par l'associé commanditaire. Une expédition dudit acte a été déposée, ce jour, au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux de ... valeur d'estimation, de 152.450 euros, le surplus étant apporté par l'associé commanditaire. Une expédition dudit acte a été déposée, ce jour, au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux de ...
Journal n°8033 du 9 septembre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2710 du 5 septembre 2011 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8079 du 27 juillet 2012
Avis de vacance d’emploi n° 2012-59 d’un poste de coordinateur au service d’actions sociales
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Coordinateur est vacant au Service d’Actions Sociales. Les conditions à remplir ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Coordinateur est vacant au Service d’Actions Sociales. Les conditions à remplir ...
Journal n°8142 du 11 octobre 2013
Décision de mise en œuvre n° 2013-RC-08 du 5 septembre 2013 concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale intitulée Etude ELAN-RT : Etude multicentrique randomisée de non infériorité comparant une radiothérapie adaptée hypofractionnée en split course à une radiothérapie standard chez les patients âgés vulnérables avec un cancer ORL »
seront conservées pendant une durée de 15 ans à compter de la fin de la collecte des données sur l’ensemble des sujets. - Conformément aux articles 15 et suivants de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ... seront conservées pendant une durée de 15 ans à compter de la fin de la collecte des données sur l’ensemble des sujets. - Conformément aux articles 15 et suivants de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8201 du 28 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.070 du 20 novembre 2014 autorisant l’acceptation de legs.
des Animaux Sauvés de la Mort » et par l’administrateur provisoire de l’association « Société Protectrice des Animaux » sise à Paris pour le compte des S.P.A. « Lady Yule » et « S.P.A. Alpes ... des Animaux Sauvés de la Mort » et par l’administrateur provisoire de l’association « Société Protectrice des Animaux » sise à Paris pour le compte des S.P.A. « Lady Yule » et « S.P.A. Alpes ...
Journal n°7728 du 4 novembre 2005
Constitution de Société - Société en Nom Collectif " GRAEF & RATHSACK " (DENTRADE) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
immobilières se rattachant directement à l'objet social ci-dessus ". La raison et la signature sociales sont " GRAEF & RATHSACK ". La dénomination commerciale est " DENTRADE ". La durée de la société ... immobilières se rattachant directement à l'objet social ci-dessus ". La raison et la signature sociales sont " GRAEF & RATHSACK ". La dénomination commerciale est " DENTRADE ". La durée de la société ...
Journal n°7810 du 1 juin 2007
CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO en abrégé "C.C.M." Société Anonyme Monégasque au capital de 4.000.000 euros Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monte-Carlo AVIS DE CONVOCATION
: - approuver les comptes de l'exercice 2006 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des commissaires aux comptes ; - donner quitus de leur gestion aux Administrateurs ; - affecter les résultats ... : - approuver les comptes de l'exercice 2006 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des commissaires aux comptes ; - donner quitus de leur gestion aux Administrateurs ; - affecter les résultats ...
Journal n°7810 du 1 juin 2007
SOCIETE D'INVESTISSEMENTS DU CENTRE CARDIOTHORACIQUE DE MONACO Société Anonyme Monégasque au capital de 1.600.000 euros Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monte-Carlo AVIS DE CONVOCATION
: - approuver les comptes de l'exercice 2006 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des commissaires aux comptes ; - donner quitus de leur gestion aux Administrateurs ; - affecter les résultats ... : - approuver les comptes de l'exercice 2006 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des commissaires aux comptes ; - donner quitus de leur gestion aux Administrateurs ; - affecter les résultats ...
Journal n°7481 du 9 février 2001
Société en Commandite Simple "BONGIOVANNI ET CIE"
31 à 180, lui appartenant dans le capital de la S.C.S. BONGIOVANNI & CIE, société en commandite simple au capital de 300.000 francs, ayant son siège 1, rue des Genêts à Monaco et immatriculée au ... 31 à 180, lui appartenant dans le capital de la S.C.S. BONGIOVANNI & CIE, société en commandite simple au capital de 300.000 francs, ayant son siège 1, rue des Genêts à Monaco et immatriculée au ...

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Version 2018.11.07.14