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Journal n°8259 du 8 janvier 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - LOONA TIMELESS COUTURE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 1er octobre 2015, enregistré à Monaco le 6 octobre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 1er octobre 2015, enregistré à Monaco le 6 octobre 2015 ...
Journal n°7897 du 30 janvier 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.042 du 26 janvier 2009 accordant l’Agrafe en Bronze des Services Exceptionnels
, Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... , Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°7543 du 19 avril 2002
MEDAILLE DU TRAVAIL - ANNEE 2002.
attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe, trois ans au plus tôt après l'attribution de celle-ci et s'ils comptent trente années au service de la même société ou du même patron en Principauté de ... attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe, trois ans au plus tôt après l'attribution de celle-ci et s'ils comptent trente années au service de la même société ou du même patron en Principauté de ...
Journal n°7561 du 23 août 2002
Avis de convocation - "SOCIETE GENERALE D'HOTELLERIE" en abrégé "SOGETEL" Société Anonyme Monégasque au capital de 200.000 euros
François DE MONSEIGNAT ; - Affectation des résultats ; - Ratification de la nomination d'Administrateurs ; - Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance du ... François DE MONSEIGNAT ; - Affectation des résultats ; - Ratification de la nomination d'Administrateurs ; - Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance du ...
Journal n°8262 du 29 janvier 2016
Appel à candidature pour l’exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Port Hercule
candidature est également téléchargeable sur le site Internet de la Mairie de Monaco : www.mairie.mc. Les dossiers de candidature devront être reçus par courrier ou déposés aux heures d’ouverture des bureaux ... candidature est également téléchargeable sur le site Internet de la Mairie de Monaco : www.mairie.mc. Les dossiers de candidature devront être reçus par courrier ou déposés aux heures d’ouverture des bureaux ...
Journal n°8163 du 7 mars 2014
Appel à candidature pour l’exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Port Hercule
A l’occasion des fêtes de fin d’année 2014, la Mairie de Monaco lance un appel à candidature pour l’exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Port Hercule ... A l’occasion des fêtes de fin d’année 2014, la Mairie de Monaco lance un appel à candidature pour l’exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Port Hercule ...
Journal n°8314 du 27 janvier 2017
Appel à candidature pour l'exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Quai Albert 1er.
candidature est également téléchargeable sur le site Internet de la Mairie de Monaco : www.mairie.mc. Les dossiers de candidature devront être reçus par courrier ou déposés aux heures d'ouverture des bureaux (8 ... Internet de la Mairie de Monaco : www.mairie.mc. Les dossiers de candidature devront être reçus par courrier ou déposés aux heures d'ouverture des bureaux (8h30 - 16h30) au Service Animation de la Ville, au ...
Journal n°8315 du 3 février 2017
Appel à candidature pour l'exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Quai Albert 1er.
candidature est également téléchargeable sur le site Internet de la Mairie de Monaco : www.mairie.mc. Les dossiers de candidature devront être reçus par courrier ou déposés aux heures d'ouverture des bureaux (8 ... Internet de la Mairie de Monaco : www.mairie.mc. Les dossiers de candidature devront être reçus par courrier ou déposés aux heures d'ouverture des bureaux (8h30 - 16h30) au Service Animation de la Ville, au ...
Journal n°7384 du 2 avril 1999
Constitution de Société en Commandite Simple "SPIEZIA ALBERA et Cie" Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Aux termes de divers actes reçus par le notaire soussigné, les 30 septembre et 29 décembre 1998 et 5 février 1999, il a été constitué sous la raison sociale "SPIEZIA ALBERA et Cie" et la dénomination ... Aux termes de divers actes reçus par le notaire soussigné, les 30 septembre et 29 décembre 1998 et 5 février 1999, il a été constitué sous la raison sociale "SPIEZIA ALBERA et Cie" et la dénomination ...
Journal n°7391 du 21 mai 1999
Acceptation d'un legs
Genève (Suisse), a consenti un legs universel à la Fondation Hector Otto. Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ... Genève (Suisse), a consenti un legs universel à la Fondation Hector Otto. Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°8680 du 2 février 2024
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Thierry DESCHANELS, Juge-commissaire de la liquidation des biens de la S.A.M. L'INTERMEDIAIRE OUTRE MER, exerçant le commerce sous l'enseigne INTEROM, dont le ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Thierry DESCHANELS, Juge-commissaire de la liquidation des biens de la S.A.M. L'INTERMEDIAIRE OUTRE MER, exerçant le commerce sous l'enseigne INTEROM, dont le ...
Journal n°7890 du 12 décembre 2008
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
mardi 20 janvier 2009, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales. Délit prévu et réprimé par les articles 1, 12 et 27 de la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 et les articles 2 ... mardi 20 janvier 2009, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales. Délit prévu et réprimé par les articles 1, 12 et 27 de la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 et les articles 2 ...
Journal n°7890 du 12 décembre 2008
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
mardi 20 janvier 2009, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales. Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958, 39 de la loi n°455 ... mardi 20 janvier 2009, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales. Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958, 39 de la loi n°455 ...
Journal n°8042 du 11 novembre 2011
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 29 novembre 2011, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des cotisations ... domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 29 novembre 2011, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des cotisations ...
Journal n°7915 du 5 juin 2009
FIN DE LOCATION GERANCE - Première Insertion
Monaco, pour l’exploitation d’un fonds de commerce de station service et activités annexes sis à Monaco (98000), place des Moulins, a pris fin d’un commun accord le 30 avril 2009. Oppositions, s’il y ... Monaco, pour l’exploitation d’un fonds de commerce de station service et activités annexes sis à Monaco (98000), place des Moulins, a pris fin d’un commun accord le 30 avril 2009. Oppositions, s’il y ...

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Version 2018.11.07.14