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Journal n°7384 du 2 avril 1999

Constitution de Société en Commandite Simple "SPIEZIA ALBERA et Cie" Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo

Aux termes de divers actes reçus par le notaire soussigné, les 30 septembre et 29 décembre 1998 et 5 février 1999, il a été constitué sous la raison sociale "SPIEZIA ALBERA et Cie" et la dénomination ... Aux termes de divers actes reçus par le notaire soussigné, les 30 septembre et 29 décembre 1998 et 5 février 1999, il a été constitué sous la raison sociale "SPIEZIA ALBERA et Cie" et la dénomination ...

Insertions légales et Annonces
Sociétés en Commandite

Journal n°7738 du 13 janvier 2006

Arrêté Ministériel n° 2006-9 du 9 janvier 2006 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité

-TRIOMPHE, épouse DJORDJEVIC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 18 juillet 2006. ART. 2. Le Secrétaire Général du ... -TRIOMPHE, épouse DJORDJEVIC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 18 juillet 2006. ART. 2. Le Secrétaire Général du ...

Arrêtés Ministériels
Mises en disponibilité

Journal n°7660 du 16 juillet 2004

Arrêté Ministériel n° 2004-372 du 12 juillet 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.

conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ...

Arrêtés Ministériels
Mises en disponibilité

Journal n°7686 du 14 janvier 2005

Arrêté Ministériel n° 2005-5 du 7 janvier 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.

Arrêtés Ministériels
Mises en disponibilité

Journal n°7607 du 11 juillet 2003

Arrêté Ministériel n° 2003-379 du 3 juillet 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.

Arrêtés Ministériels
Mises en disponibilité

Journal n°7634 du 16 janvier 2004

Arrêté Ministériel n° 2004-2 du 8 janvier 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.

Arrêtés Ministériels
Mises en disponibilité

Journal n°7675 du 29 octobre 2004

Arrêté Ministériel n° 2004-493 du 21 octobre 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.

conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ...

Arrêtés Ministériels
Mises en disponibilité

Journal n°7584 du 31 janvier 2003

Arrêté Ministériel n° 2003-37 du 23 janvier 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité

Arrêtés Ministériels
Mises en disponibilité

Journal n°7619 du 3 octobre 2003

Arrêté Ministériel n° 2003-497 du 29 septembre 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.

conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 11.078 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 11.078 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ...

Arrêtés Ministériels
Mises en disponibilité

Journal n°7646 du 9 avril 2004

Arrêté Ministériel n° 2004-171 du 5 avril 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.

conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 11.078 du 14 octobre 2003 portant nomination d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 11.078 du 14 octobre 2003 portant nomination d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ...

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Journal n°7726 du 21 octobre 2005

Arrêté Ministériel n° 2005-505 du 13 octobre 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.

police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 31 octobre 2006. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur ... police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 31 octobre 2006. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur ...

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Journal n°7764 du 14 juillet 2006

Arrêté Ministériel n° 2006-352 du 10 juillet 2006 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.

DJORDJEVIC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 18 janvier 2007. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d ... DJORDJEVIC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 18 janvier 2007. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d ...

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Journal n°7712 du 15 juillet 2005

Arrêté Ministériel n° 2005-358 du 11 juillet 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.

DJORDJEVIC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 18 janvier 2006. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d ... DJORDJEVIC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 18 janvier 2006. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d ...

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Mises en disponibilité

Journal n°7582 du 17 janvier 2003

Arrêté Ministériel n° 2003-17 du 14 janvier 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.

conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ...

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Mises en disponibilité

Journal n°8026 du 22 juillet 2011

Arrêté Ministériel n° 2011-400 du 19 juillet 2011 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire

police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police stagiaire, à compter du 5 septembre 2011. Art. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ... police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police stagiaire, à compter du 5 septembre 2011. Art. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ...

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