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Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.605 du 12 octobre 2017 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Madame Simone, Annie Oscare, veuve Benjelloun, tendant à son admission parmi Nos Sujets :Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décem...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.608 du 18 octobre 2017 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Pierre, Joseph, Coffi Gadeau, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.609 du 18 octobre 2017 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Madame Edwige Ory, épouse Gadeau, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.614 du 25 octobre 2017 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Madame Nathalie Tanganelli, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n°&nbs...
Journal n°7377
du 12 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.879 du 4 février 1999 portant naturalisations monégasques
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Edmond, Joseph, Antoine PUTETTO et la Dame Graziella, Antonia, Vittoria BARRUERO, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 d...
Journal n°8329
du 12 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.375 du 5 mai 2017 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Cécile, Marie-Jeanne Ghiglione, tendant à son admission parmi Nos Sujets :Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembr...
Journal n°8329
du 12 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.374 du 5 mai 2017 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Charles, Joseph, Auguste Verrando, tendant à son admission parmi Nos Sujets :Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26&nbs...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.360 du 14 avril 2017 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Xiaoxin Yang, tendant à son admission parmi Nos Sujets :Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.27...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.394 du 1er avril 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Angelo GAZZANO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.397 du 3 avril 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Livio, Francesco ARDUINO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1....
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.398 du 3 avril 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Théodore ELIODORI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.395 du 1er avril 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Odette, Yvonne GRAFFEUIL, épouse ROULPH, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée ;V...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.399 du 3 avril 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Marzio VIMERCATI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 2...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.396 du 1er avril 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur André, Guido, Jean ROULPH, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1...
Journal n°8581
du 11 mars 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.126 du 4 mars 2022 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par M. Anton, Emmanuel, Marie Falco tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 ...