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Journal n°8395
du 17 août 2018
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 27 juillet 2018 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Contrôle d'accès par badge non biométrique aux locaux Monégasques du CHPG ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8395
du 17 août 2018
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 27 juillet 2018 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du questionnaire d'appréciation des séjours hospitaliers ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8395
du 17 août 2018
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 27 juillet 2018 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Vidéosurveillance de tous les sites monégasques du CHPG ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
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- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8395
du 17 août 2018
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 27 juillet 2018 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Circuit informatisé du médicament ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
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- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Décision de mise en œuvre n° 2017-RC-05 du 3 mai 2017 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche en soins courants HEMO-POUDRE : une poudre hémostatique peut-elle être un traitement de première intention de l'hémorragie digestive haute en situation d'urgence ? Étude prospective multicentrique pilote », dénommé « Étude HEMO-POUDRE - n°ID RCB : 2014-A01927-40 ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Décision de la Caisse d'Assurance Maladie, Accident, Maternité des Travailleurs Indépendants en date du 27 mars 2017 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Transmission annuelle par la CAMTI d'un fichier ciblant une population concernée par le dépistage de l'anévrisme de l'aorte abdominale ».
loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 ... loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 27 mai 2022 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du remplacement interne du CHPG ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 10 novembre 2021 concernant la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gérer les informations médicales du patient afin d'assurer sa prise en charge lors de ses venues au CHPG ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 10 décembre 2021 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Dossier médical du patient informatisé ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
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- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8559
du 8 octobre 2021
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 27 septembre 2021 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du site internet du CHPG».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
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- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8467
du 3 janvier 2020
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 28 novembre 2019 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du plan blanc ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
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- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
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- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8455
du 11 octobre 2019
Décision de mise en œuvre en date du 26 septembre 2019 du Directeur Général du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la communication interne ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
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- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Décision de mise en œuvre n° 2020-RC-14 du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 23 décembre 2020 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant la performance pronostique des biomarqueurs sVEGFR2, suPAR et PCT, seuls ou combinés, conjointement aux signes et symptômes cliniques pour prédire la détérioration clinique au cours des 72 premières heures pour les patients non sévères se présentant aux urgences avec une infection suspectée » dénommé « Étude SepSIGN ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
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- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
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- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Décision du 30 juin 2021 de la Société Monégasque d'Assainissement (SMA) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des tournées de collecte des déchets ».
La Société Monégasque d’Assainissement (SMA),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 ...
La Société Monégasque d'Assainissement (SMA),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ...
Journal n°8549
du 30 juillet 2021
Décision du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 21 juin 2021 portant sur la mise en œuvre concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des accès au CHPG avec ouverture automatisée par reconnaissance des plaques d'immatriculation ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- La loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
- La loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- La loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- La loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...