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Journal n°8044
du 25 novembre 2011
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
, le Ruscino Industriel, immatriculée au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de Monaco sous le n°08 S 04924, a cédé à la société anonyme monégasque HOTEL DES VENTES DE MONTE-CARLO, dont le siège ... , le Ruscino Industriel, immatriculée au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de Monaco sous le n°08 S 04924, a cédé à la société anonyme monégasque HOTEL DES VENTES DE MONTE-CARLO, dont le siège ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Décision du 23 juillet 2013 du Conseil Economique et Social portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Enregistrements sonores des réunions du Conseil Economique et Social »
sont les membres et le Secrétariat du Conseil Economique et Social ainsi que tous intervenants extérieurs.
Conformément aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ... sont les membres et le Secrétariat du Conseil Economique et Social ainsi que tous intervenants extérieurs.
Conformément aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) - Appel à candidatures 2013 d’une Assistante sociale auprès de l’Association Al Karam - Marrakech, Maroc
Le Département des Relations Extérieures, Direction de la Coopération Internationale, fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Volontaire International de Monaco (VIM). Le Programme VIM ... Le Département des Relations Extérieures, Direction de la Coopération Internationale, fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Volontaire International de Monaco (VIM). Le Programme VIM ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
3 septembre 2020, au terme duquel elle s'engage à racheter l'ensemble des parts indivises sur le bien immobilier situé au 148, les hauts de Monte Carlo - Route de la Tête de chien à La Turbie (06320 ... 3 septembre 2020, au terme duquel elle s'engage à racheter l'ensemble des parts indivises sur le bien immobilier situé au 148, les hauts de Monte Carlo - Route de la Tête de chien à La Turbie (06320 ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
Avis relatif au transfert de portefeuilles de contrats de compagnies d'assurances.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société SUISSE ACCIDENTS, dont le siège social est à Paris, 8ème, 86, boulevard Haussman ... Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société SUISSE ACCIDENTS, dont le siège social est à Paris, 8ème, 86, boulevard Haussman ...
Journal n°7818
du 27 juillet 2007
Avis de vacance d'emploi n° 2007-061 d'un poste d'Assistante maternelle à la Crèche familiale au Service d'Actions Sociales et de Loisirs
Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Assistante maternelle à la crèche familiale est vacant au Service d ... Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Assistante maternelle à la crèche familiale est vacant au Service d ...
Journal n°7822
du 24 août 2007
Avis de vacance d'emploi n° 2007-064 d'un poste d'Assistante maternelle à la crèche
familiale au Service d'Actions Sociales et de Loisirs
Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Assistante maternelle à la crèche familiale est vacant au Service d ... Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Assistante maternelle à la crèche familiale est vacant au Service d ...
Journal n°8366
du 26 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-37 du 18 janvier 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
2WAO MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 24 octobre 2016 et 6 janvier 2017, enregistrés à Monaco les 4 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 24 octobre 2016 et 6 janvier 2017, enregistrés à Monaco les 4 ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Décision du 1er avril 2014 de Monaco Telecom portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Mise à disposition d’outils de gestion des comptes et abonnements clients par le biais du portail client MyMT »
Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom,
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 ... Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom,
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
CESSION D’ELEMENTS DE FONDS ARTISANAL - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, domicilié 2, avenue H. de Bournazel, à Nice (A-M),
les éléments d’un fonds artisanal de plomberie, zinguerie, chauffage, exploité 35, rue Plati, à Monaco.
Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du notaire ... , domicilié 2, avenue H. de Bournazel, à Nice (A-M),
les éléments d’un fonds artisanal de plomberie, zinguerie, chauffage, exploité 35, rue Plati, à Monaco.
Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du notaire ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
CESSION D’ELEMENTS DE FONDS ARTISANAL - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, domicilié 2, avenue H. de Bournazel, à Nice (A-M),
les éléments d’un fonds artisanal de plomberie, zinguerie, chauffage, exploité 35, rue Plati, à Monaco.
Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du notaire ... , domicilié 2, avenue H. de Bournazel, à Nice (A-M),
les éléments d’un fonds artisanal de plomberie, zinguerie, chauffage, exploité 35, rue Plati, à Monaco.
Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du notaire ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-12 du 12 janvier 2005 portant nomination d'un Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire.
ROMERSI est nommé Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la ... ROMERSI est nommé Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la ...
Journal n°7701
du 29 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-29 du 12 janvier 2005 portant
nomination d'un Agent de police stagiaire.
-Alexandre SORIA est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ... -Alexandre SORIA est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ...