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Journal n°3621
du 26 mai 1927
3 mai 1920 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
A dater du 26 mai 1927, le prix de vente du pain est fixé comme suit :
Pain de consommation courante, long. 0.30 à 0.70,
du poids maximum de 1 k. 200 ...
Journal n°2018
du 16 mars 1897
, emportant le cadavre de Lionel, pendant que Moïna, épouvantée du meurtre qu'elle vient de commettre, s'évanouit sur le rivage.
Lorsque Moïna revient à elle, c'est pour se jeter dans les bras de Patrice, qui ...
Journal n°1145
du 15 juin 1880
: On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 1.-.1. Rousseau, 3, et chez M St-Hilaire, BeNNRMIteTS :
AlIBOIICAS 26 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du ...
Journal n°4121
du 29 octobre 1936
'Etat„
IL NIAna,N. N°1.930 LOUIS Il
F-A-a LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
VU l'Ordonnance Souveraine du 15'àèût 1931, concernant l'Hôpital ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 3 jiiin 1933 ...
Journal n°0603
du 11 janvier 1870
étrangers arrivés à Monaco pendant l'année 1869 s'est élevé à 173,865. 11 se décompose ainsi :
Janvier. 23,I54
Février. 22,738
Mars 22,475
Avril 18,141
Mai. 13,464
Juin. . 10,624
Juillet. . 9 ...
Journal n°5083
du 7 mars 1955
Statuts annexés à la reqUête susvisée sont approuvés.
ART. 3.
Toute modification auxdits Statuts devra être soumise à l'approbation du Gouvernement.
ART. 4.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°2090
du 2 août 1898
voulu me charger de la mission flatteuse de le remplacer aujourd'hui.
Appelé par la confiance de Son Altesse Sérénissime à remplir les fonctions de Secrétaire Général du Gouvernement, c'est un honneur ...
Journal n°3517
du 4 juin 1925
du 3 mai 1920; Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
1
dater du 30 mai 1923, le prix de vente du pain, est fixé comme suit
Pain de consommation courante, long. 0.30 à 0.70, du poids maximum de, 1 k. 200 ...
Journal n°1897
du 11 décembre 1894
2 heures du matin, à l'âge de 20 mois.
Ils remercient vivement toutes les personnes qui ont bien voulu l'accompagner à sa dernière demeure.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 3 au 9 ...
Journal n°7761
du 23 juin 2006
juin 2006
Annexe au Journal de Monaco
Débats du Conseil National - 629e séance - Séance publique
du lundi 22 décembre 2003 (p. 851 à p. 878).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°2801
du 19 décembre 1911
Constitution, avec quels fonds les exécutait-il ?
M. OLIVIÉ. — Avec ses fonds personnels.
M. LE MINISTRE. — Avec ses fonds personnels, c'est-à-dire avec les crédits du 3 s/s. Vous avez maintenant ces crédits ...
Journal n°3347
du 28 février 1922
, parce que les moyens pour la suivre à travers les âges de notre planète n'offrent que des points de repère assez rares.
C'est seulement depuis que l'activité du Genre humain est secondée par l ...
Journal n°4243
du 16 février 1939
héritier réservataire ;
Vu l'avis favorable à l'acceptation du legs donné le 22 juin 1938, par le Conseil de l'Ordre des Saints Maurice et Lazare;
Vu le décret du 8 juillet 1938, par lequel S. M. le Roi ...
Journal n°1240
du 25 avril 1882
Réçlames 50 à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Publie, 3 sis Mois e is.
Trois Mois e te.
Les abonnements comptent du ter et du 16 de chaque mois et se paient d'avance.
On traite de ...
Journal n°6708
du 18 avril 1986
des Affaires Sociales
Communiqué n° 86-22 du 8 avril 1986 relatif à la rémunération du personnel gardiens, concierges et employés d'immeubles à compter du ler janvier 1986.
Il est porté à la ...
Journal n°7304
du 19 septembre 1997
visées à l'article 2-2° de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées est fixé :
— à 3 millions de francs pour celles exerçant l ...
Journal n°2004
du 8 décembre 1896
Scribe, à Paris.
La deuxième sera courue le cinquième jour, dimanche 24 janvier. C'est le Prix du Paillon (hacks et hunters, à réclamer, handicap, gentlemen-riders). — 3,000 francs, dont 2,500 francs, au ...
Journal n°1751
du 23 février 1892
titre, on lit dans le Commerce :
« C'est surtout à la montagne qu'on a ressenti les effets du mauvais temps qui vient de régner partout. Le vent y a fait rage pendant vingt-quatre heures, puis la neige ...
Journal n°1509
du 5 juillet 1887
0 de température
z et au niveau de la mer.
d 9a mha.t. I midi I d3u sho da sho I da
28'760.9 760.8 60.» 760.5 760.2 24.» 25 . » 25.4 25.6 23.»
29 58.7 57.9 57.» 57.1 59 6 23.» 25.6 22.8 20 ...
Journal n°1856
du 27 février 1894
soir.
Train 370, partant de Monte Carlo à 7 h. 35 du soir, arrivant à Nice à 8 h. 8 soir.
Train 380, partant de Menton à 9 h. 4 du soir, arrivant à Nice à 10 h. 3 soir.
En outre, le train 386 ...
Journal n°5664
du 15 avril 1966
.
Monaco, le 15 avril 1966.
Signé : L.-C. CROVETTO.
"EVRARD & Cie"
(société en nom collectif)
MODIFICATION DE STATUTS
Suivant acte s.s.p. en date à Monaco du 4 avril 1966, M. Paul EVRARD et Mme ...
Journal n°6372
du 9 novembre 1979
'enseigne « BOA», 31, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Étude du Notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaéo, le 9 novembre 1979.
Signé J.-C ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-98 du 23 février 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria
Libéria ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n ... Libéria ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n ...
Journal n°2164
du 26 décembre 1899
QUARANTE-DEUXIÈME ANNÉE - N° 2164 BUreattX : Rue de Lorraine, 22 Mardi 26 Décembre 1899
^•^^•••••••^•^••••^••••••^^^^•^^^^••^^••••••^•^•••111^MIIIMIler.9...!
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Journal n°3304
du 3 mai 1921
BOURDON.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu les articles 25, 26 et 27 de l'Ordonnance Souveraine du H janvier 1921 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement, en date du 3o avril 1921 ...
Journal n°7273
du 14 février 1997
suivants :
- 22, rue Bellevue - sous-sol à droite, composé de 3 pièces,
cuisine, bains, w.c., débarras, terrasse.
Le loyer mensuel est de 5.830 F.
- 32, rue Mati - 4'"' étage à gauche, composé de 1 ...
Journal n°3245
du 27 avril 1920
(Uruguay), le 26 juillet 1895, étudiant, ayant demeuré à Monte-Carlo, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaitre personnellement le mardi ler juin 1920, à 9 heures du matin ...
Journal n°7726
du 21 octobre 2005
EOLE (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
. 26.
En cas de perte des trois quarts du capital social, le Conseil d'Administration est tenu de provoquer la réunion de l'assemblée générale de tous les actionnaires à l'effet de statuer sur la ... . 26.
En cas de perte des trois quarts du capital social, le Conseil d'Administration est tenu de provoquer la réunion de l'assemblée générale de tous les actionnaires à l'effet de statuer sur la ...
Journal n°2743
du 27 décembre 1910
clauses et admission à; tous les avantages stipulés dans la présente Convention. Toutefois, elle pourra contenir l'indication des dispositions de la Convention du 9 Septembre 1886, ou de l'Acte additionnel ...
Journal n°3663
du 15 mars 1928
Palais, à Monaco, le six mars mil neuf cent vingt-huit.
LOUIS.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'Étai,
FR. ROUSSEL.
N° 676.
Ordonnance Souveraine, en date du 9 mars 1928, portant rejet du ...