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Journal n°7556 du 19 juillet 2002

Contrat de Gérence Libre - Première Insertion

Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 23 juin 2001, enregistré à Monaco le 1er juillet 2002, Fo 144 V case 2, la société anonyme monégasque SOCIETE DE L'HOTEL DE BERNE, dont le siège ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 23 juin 2001, enregistré à Monaco le 1er juillet 2002, Fo 144 V case 2, la société anonyme monégasque SOCIETE DE L'HOTEL DE BERNE, dont le siège ...

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Avis de gérance

Journal n°7360 du 16 octobre 1998

Contrat de Gérance Libre - Deuxième Insertion

Aux termes d'un acte sous seing privé établi le 22 juillet 1998, enregistré à Monaco le 24 juillet 1998 Fo 57 R, Case 2, la société anonyme monégasque "SOCIETE DE L'HOTEL DE BERNE" dont le siège ... Aux termes d'un acte sous seing privé établi le 22 juillet 1998, enregistré à Monaco le 24 juillet 1998 Fo 57 R, Case 2, la société anonyme monégasque "SOCIETE DE L'HOTEL DE BERNE" dont le siège ...

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Avis de gérance

Journal n°7812 du 15 juin 2007

Renouvellement de gérance libre - Première insertion

prévu un cautionnement de 1.300 Euros. Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion. Monaco, le 15 juin 2007. ... prévu un cautionnement de 1.300 Euros. Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion. Monaco, le 15 juin 2007. ...

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Avis de gérance

Journal n°7813 du 22 juin 2007

Renouvellement de gérance libre - Deuxième insertion

prévu un cautionnement de 1.300 Euros. Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion. Monaco, le 22 juin 2007. ... prévu un cautionnement de 1.300 Euros. Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion. Monaco, le 22 juin 2007. ...

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Avis de gérance

Journal n°7746 du 10 mars 2006

Avis de convocation - I.E.C. ELECTRONIQUE Société Anonyme Monégasque au capital de 222 000 euros Siège social : 3, rue de l'Industrie - Monaco

donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ; - Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes ; - Questions diverses. Le Président-délégué. ... donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ; - Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes ; - Questions diverses. Le Président-délégué. ...

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Avis de convocation

Journal n°8282 du 17 juin 2016

Arrêté Ministériel n° 2016-376 du 10 juin 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en oeuvre des sanctions économiques, visant la Syrie

Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en oeuvre des sanctions économiques ; Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en oeuvre des sanctions économiques ; Vu l ...

Arrêtés Ministériels
Autres

Journal n°8295 du 16 septembre 2016

Arrêté Ministériel n° 2016-550 du 9 septembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.

Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ...

Arrêtés Ministériels
Autres

Journal n°8340 du 28 juillet 2017

Arrêté Ministériel n° 2017-587 du 21 juillet 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie.

Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ...

Arrêtés Ministériels
Autres

Journal n°8335 du 23 juin 2017

Arrêté Ministériel n° 2017-362 du 16 juin 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie.

Arrêtés Ministériels
Autres

Journal n°8341 du 4 août 2017

Arrêté Ministériel n° 2017-599 du 26 juillet 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie.

Arrêtés Ministériels
Autres

Journal n°8325 du 14 avril 2017

Arrêté Ministériel n° 2017-221 du 6 avril 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie.

Arrêtés Ministériels
Autres

Journal n°7960 du 16 avril 2010

Gérance Libre - Deuxième Insertion

Aux termes d’un acte sous seing privé établi le 20 avril 2010, M. Richard BATTAGLIA demeurant 2, place des Carmes à Monaco-Ville a donné en gérance libre pour une durée de cinq ans à compter du 20 ... Aux termes d’un acte sous seing privé établi le 20 avril 2010, M. Richard BATTAGLIA demeurant 2, place des Carmes à Monaco-Ville a donné en gérance libre pour une durée de cinq ans à compter du 20 ...

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Avis de gérance

Journal n°7959 du 9 avril 2010

Gérance Libre - Première Insertion

Aux termes d’un acte sous seing privé établi le 20 avril 2010, M. Richard BATTAGLIA demeurant 2, place des Carmes à Monaco-Ville a donné gérance libre pour une durée de cinq ans à compter du 20 avril ... Aux termes d’un acte sous seing privé établi le 20 avril 2010, M. Richard BATTAGLIA demeurant 2, place des Carmes à Monaco-Ville a donné gérance libre pour une durée de cinq ans à compter du 20 avril ...

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Avis de gérance

Journal n°7500 du 22 juin 2001

Cession d'Eléments de Fonds de Commerce - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

, etc ... exploité 2, rue Paradis, à Monte-Carlo, connu sous le nom de "SALON BRUNO B.". Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion ... , etc ... exploité 2, rue Paradis, à Monte-Carlo, connu sous le nom de "SALON BRUNO B.". Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion ...

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Cessions de Commerces

Journal n°7501 du 29 juin 2001

Cession d'Eléments de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

, etc ... exploité 2, rue Paradis, à Monte-Carlo, connu sous le nom de "SALON BRUNO B.". Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion ... , etc ... exploité 2, rue Paradis, à Monte-Carlo, connu sous le nom de "SALON BRUNO B.". Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion ...

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Cessions de Commerces

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