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Journal n°8350
du 6 octobre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 3 juillet 2017, enregistré, la nommée :
- C. épouse Q. H., née le 1er novembre 1974 à Rinteln (Allemagne), de T. et de E ...
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 3 juillet 2017, enregistré, la nommée :
- CLARKE épouse QUINN Hazel, née le 1er novembre 1974 à Rinteln ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-520 du 10 octobre 2013 fixant les conditions relatives à l’entreposage des produits sanguins labiles dans les services d’un établissement de santé
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l’utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l’utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles ;
Vu l ...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Constaté l’état de cessation des paiements de la S.A.R.L. MONACO AIR CONDITIONING ayant son ... Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Constaté l’état de cessation des paiements de la S.A.R.L. MONACO AIR CONDITIONING ayant son ...
Journal n°8061
du 23 mars 2012
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Constaté l’état de cessation des paiements de la S.A.R.L. EGCR, sise 6, boulevard des ... Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Constaté l’état de cessation des paiements de la S.A.R.L. EGCR, sise 6, boulevard des ...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de première instance a,
Constaté avec toutes conséquences de droit l'état de cessation des paiements de la S.A.M. PART BY PART MONACO, ayant son siège ...
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de première instance a,
Constaté avec toutes conséquences de droit l'état de cessation des paiements de la S.A.M. PART BY PART MONACO, ayant son siège ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de première instance a,
Constaté, avec toutes conséquences de droit, l'état de cessation des paiements de la S.A.R.L. ART & FASHION, exerçant le commerce ...
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de première instance a,
Constaté, avec toutes conséquences de droit, l'état de cessation des paiements de la S.A.R.L. ART & FASHION, exerçant le commerce ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a,
Constaté, avec toutes conséquences de droit, l'état de cessation des paiements de la S.A.R.L. SHIRO BOUTIQUE MONACO, ayant son ...
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a,
Constaté, avec toutes conséquences de droit, l'état de cessation des paiements de la S.A.R.L. SHIRO BOUTIQUE MONACO, ayant son ...
Journal n°7925
du 14 août 2009
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu, par le notaire soussigné le 27 mai 2009, Mme Jacqueline BELLANDO de CASTRO, épouse BUSCH, domiciliée 3, place du Palais, à Monaco-Ville, et M. Gilbert BELLANDO de CASTRO ... Aux termes d’un acte reçu, par le notaire soussigné le 27 mai 2009, Mme Jacqueline BELLANDO de CASTRO, épouse BUSCH, domiciliée 3, place du Palais, à Monaco-Ville, et M. Gilbert BELLANDO de CASTRO ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu, par le notaire soussigné le 27 mai 2009, Mme Jacqueline BELLANDO de CASTRO, épouse BUSCH, domiciliée 3, place du Palais, à Monaco-Ville, et M. Gilbert BELLANDO de CASTRO ... Aux termes d’un acte reçu, par le notaire soussigné le 27 mai 2009, Mme Jacqueline BELLANDO de CASTRO, épouse BUSCH, domiciliée 3, place du Palais, à Monaco-Ville, et M. Gilbert BELLANDO de CASTRO ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Renouvellement de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
a été prévu un cautionnement de 2.286,74 €.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 11 juin 2004.
Signé : H. REY. ... a été prévu un cautionnement de 2.286,74 €.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 11 juin 2004.
Signé : H. REY. ...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Renouvellement de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
a été prévu un cautionnement de 2.286,74 €.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 4 juin 2004.
Signé : H. REY. ... a été prévu un cautionnement de 2.286,74 €.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 4 juin 2004.
Signé : H. REY. ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Renouvellement de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 6 novembre 2001, M. Charles FECCHINO et Mme Camille AMADEI, son épouse, demeurant 6, rue Marie de Lorraine, à Monaco-Ville, ont renouvelé pour ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 6 novembre 2001, M. Charles FECCHINO et Mme Camille AMADEI, son épouse, demeurant 6, rue Marie de Lorraine, à Monaco-Ville, ont renouvelé pour ...
Journal n°7534
du 15 février 2002
Renouvellement de Gérance Libre - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 6 novembre 2001, M. Charles FECCHINO et Mme Camille AMADEI, son épouse, demeurant 6, rue Marie de Lorraine, à Monaco-Ville, ont renouvelé pour ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 6 novembre 2001, M. Charles FECCHINO et Mme Camille AMADEI, son épouse, demeurant 6, rue Marie de Lorraine, à Monaco-Ville, ont renouvelé pour ...
Journal n°8040
du 28 octobre 2011
RESILIATION ANTICIPEE DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Florestine, à Monaco.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 28 octobre 2011.
Signé : H. Rey. ... Florestine, à Monaco.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 28 octobre 2011.
Signé : H. Rey. ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
RESILIATION ANTICIPEE DE GERANCE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Florestine, à Monaco.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 4 novembre 2011.
Signé : H. Rey. ... Florestine, à Monaco.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 4 novembre 2011.
Signé : H. Rey. ...