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Journal n°8325
du 14 avril 2017
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco -RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
GREEM ».
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 14 avril 2017.
Signé : H. Rey.
... GREEM ».
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 14 avril 2017.
Signé : H. Rey.
...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
cotisations sociales CARTI.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants, 39 de la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les ... -paiement de cotisations sociales CARTI.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants, 39 de la loi n° 455 du 27 juin 1947 ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-784 du 24 novembre 2008 portant modification de l’arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard
la machine par les clients ;
- compteur «cash box» qui, sur les appareils fonctionnant avec des pièces ou des jetons, enregistre le nombre de ceux tombant directement dans le seau ou «cash box ... la machine par les clients ;
- compteur «cash box» qui, sur les appareils fonctionnant avec des pièces ou des jetons, enregistre le nombre de ceux tombant directement dans le seau ou «cash box ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.839 du 6 juin 2014 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l’Attractivité
ordonnance n° 3.274 du 25 mai 2011 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l’Attractivité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 mai 2014 qui Nous a été communiquée ... ordonnance n° 3.274 du 25 mai 2011 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l’Attractivité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 mai 2014 qui Nous a été communiquée ...
Journal n°8366
du 26 janvier 2018
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
14 heures, aux fins de voir statuer sur une demande d'exécution de décision de confiscation de fonds émanant des autorités sénégalaises.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J. DOREMIEUX.
... Correctionnel de Monaco, le mardi 20 février 2018 à 14 heures, aux fins de voir statuer sur une demande d'exécution de décision de confiscation de fonds émanant des autorités sénégalaises.
Pour extrait :
Le ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-337 du 24 mai 2016 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral
portant approbation du Code de déontologie médicale ;
Vu la requête formulée par le Docteur Virginie Perriquet ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de ... portant approbation du Code de déontologie médicale ;
Vu la requête formulée par le Docteur Virginie Perriquet ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de ...
Journal n°7851
du 14 mars 2008
RESILIATION DE DROITS LOCATIFS - Deuxième insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'immeuble sis 25, rue Grimaldi à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 14 mars 2008.
Signé : H. REY. ... 'immeuble sis 25, rue Grimaldi à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 14 mars 2008.
Signé : H. REY. ...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
Renouvellement de Gérance Libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-Ville.
Il a été prévu un cautionnement de 15.000 F.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 30 juillet 1999.
Signé : H. REY.
... -Ville.
Il a été prévu un cautionnement de 15.000 F.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 30 juillet 1999.
Signé : H. REY.
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Journal n°7402
du 6 août 1999
Renouvellement de Gérance Libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-Ville.
Il a été prévu un cautionnement de 15.000 F.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 6 août 1999.
Signé : H. REY.
... -Ville.
Il a été prévu un cautionnement de 15.000 F.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 6 août 1999.
Signé : H. REY.
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Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Renouvellement de Gérance Libre - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
Opposition, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 21 juillet 2000.
Signé : H. REY.
... .
Opposition, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 21 juillet 2000.
Signé : H. REY.
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Journal n°7453
du 28 juillet 2000
Renouvellement de Gérance Libre - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
Opposition, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 28 juillet 2000.
Signé : H. REY.
... .
Opposition, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 28 juillet 2000.
Signé : H. REY.
...
Journal n°7453
du 28 juillet 2000
Renouvellement de Gérance Libre - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 4 avril 2000,
Mlle Christine SENTOU, demeurant 15, boulevard Princesse Charlotte, à Monte-Carlo, a renouvelé, pour une période de trois ...
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 4 avril 2000,
Mlle Christine SENTOU, demeurant 15, boulevard Princesse Charlotte, à Monte-Carlo, a renouvelé, pour une période de trois ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Renouvellement de Gérance Libre - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 4 avril 2000,
Mlle Christine SENTOU, demeurant 15, boulevard Princesse Charlotte, à Monte-Carlo, a renouvelé, pour une période de trois ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 4 avril 2000,
Mlle Christine SENTOU, demeurant 15, boulevard Princesse Charlotte, à Monte-Carlo, a renouvelé, pour une période de trois ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Renouvellement de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 13 novembre 2003, M. Charles FECCHINO et Mme Camille AMADEI, son épouse, demeurant 6, rue Marie de Lorraine, à Monaco-Ville, ont renouvelé pour ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 13 novembre 2003, M. Charles FECCHINO et Mme Camille AMADEI, son épouse, demeurant 6, rue Marie de Lorraine, à Monaco-Ville, ont renouvelé pour ...
Journal n°7647
du 16 avril 2004
Renouvellement de Gérance Libre - Deuxième édition -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 13 novembre 2003, M. Charles FECCHINO et Mme Camille AMADEI, son épouse, demeurant 6, rue Marie de Lorraine, à Monaco-Ville, ont renouvelé pour ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 13 novembre 2003, M. Charles FECCHINO et Mme Camille AMADEI, son épouse, demeurant 6, rue Marie de Lorraine, à Monaco-Ville, ont renouvelé pour ...