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Journal n°8334
du 16 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-351 du 7 juin 2017 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage.
'agrément, l'assermentation, la formation initiale et continue des médecins chargés des contrôles antidopage, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2012-408 du 12 juillet 2012 portant renouvellement de l ... 'agrément, l'assermentation, la formation initiale et continue des médecins chargés des contrôles antidopage, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2012-408 du 12 juillet 2012 portant renouvellement de l ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament et d’un codicille olographes en date respectivement des 21 janvier 2000 et 8 novembre 2001, Mme Julienne Vermeulen, née Van Belleghem, ayant demeuré de son vivant 27, avenue ... Aux termes d’un testament et d’un codicille olographes en date respectivement des 21 janvier 2000 et 8 novembre 2001, Mme Julienne Vermeulen, née Van Belleghem, ayant demeuré de son vivant 27, avenue ...
Journal n°8089
du 5 octobre 2012
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 12 mai 2007, Mme Dorothée Célina DAMON, née LUCAS, ayant demeuré de son vivant 92, promenade des Anglais à Nice, décédée le 26 octobre 2010 à Nice ... Aux termes d’un testament olographe en date du 12 mai 2007, Mme Dorothée Célina DAMON, née LUCAS, ayant demeuré de son vivant 92, promenade des Anglais à Nice, décédée le 26 octobre 2010 à Nice ...
Journal n°8151
du 13 décembre 2013
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 6 juin 2012, M. Hans HERTER, ayant demeuré de son vivant 37, avenue des Papalins à Monaco, et dont le décès a été constaté le 26 juin 2012 à Monaco ... Aux termes d’un testament olographe en date du 6 juin 2012, M. Hans HERTER, ayant demeuré de son vivant 37, avenue des Papalins à Monaco, et dont le décès a été constaté le 26 juin 2012 à Monaco ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 6 août 2009, M. Mario Bigazzi, ayant demeuré de son vivant immeuble «Le Continental» Place des Moulins à Monaco, décédé le 23 juin 2010 à Monaco ... Aux termes d’un testament olographe en date du 6 août 2009, M. Mario Bigazzi, ayant demeuré de son vivant immeuble «Le Continental» Place des Moulins à Monaco, décédé le 23 juin 2010 à Monaco ...
Journal n°8009
du 25 mars 2011
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament authentique en date du 3 juillet 2008, Mme Inga Angel veuve Toesca, ayant demeuré de son vivant 2A, rue des Giroflées à Monaco, décédée le 13 août 2010 à Beausoleil (Alpes ... Aux termes d’un testament authentique en date du 3 juillet 2008, Mme Inga Angel veuve Toesca, ayant demeuré de son vivant 2A, rue des Giroflées à Monaco, décédée le 13 août 2010 à Beausoleil (Alpes ...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament et d’un codicille olographes respectivement datés des 1er octobre 2001 et 14 juin 2004, Mme Blanche GARDA-FLIP, ayant demeuré de son vivant 6, Lacets Saint-Léon à Monaco ... Aux termes d’un testament et d’un codicille olographes respectivement datés des 1er octobre 2001 et 14 juin 2004, Mme Blanche GARDA-FLIP, ayant demeuré de son vivant 6, Lacets Saint-Léon à Monaco ...
Journal n°7946
du 8 janvier 2010
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un écrit portant ses dernières volontés, en date du 9 mai 1994, Mlle Françoise-Yvonne Meeschaert, domiciliée de son vivant 14, rue des Sablons à Paris (XVIème), a consenti à des legs ... Aux termes d’un écrit portant ses dernières volontés, en date du 9 mai 1994, Mlle Françoise-Yvonne Meeschaert, domiciliée de son vivant 14, rue des Sablons à Paris (XVIème), a consenti à des legs ...
Journal n°8111
du 8 mars 2013
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 7 janvier 2009, Mme Maria SAVIO, veuve ALEMAGNA, ayant demeuré de son vivant Europa Résidence, Place des Moulins à Monaco, décédée le 10 octobre 2009 à ... Aux termes d’un testament olographe en date du 7 janvier 2009, Mme Maria SAVIO, veuve ALEMAGNA, ayant demeuré de son vivant Europa Résidence, Place des Moulins à Monaco, décédée le 10 octobre 2009 à ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-361 du 25 juin 2014 modifiant l’annexe au Code des taxes sur le chiffre d’affaires
:
Article Premier.
Après l’article A-130 de l’annexe au Code des taxes sur le chiffre d’affaires, il est inséré un article A-130 bis ainsi rédigé :
« Art. A-130 bis. - La liste des équipements, matériaux et ... :
Article Premier.
Après l’article A-130 de l’annexe au Code des taxes sur le chiffre d’affaires, il est inséré un article A-130 bis ainsi rédigé :
« Art. A-130 bis. - La liste des équipements, matériaux et ...
Journal n°7477
du 12 janvier 2001
Avis de vacance n° 2001-1 d'un poste d'adjoint technique
au Service du Commerce et des Halles et Marchés
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'adjoint technique est vacant au Service du Commerce et des Halles et Marchés.
Les ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'adjoint technique est vacant au Service du Commerce et des Halles et Marchés.
Les ...
Journal n°8203
du 12 décembre 2014
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - MONACO REAL ESTATES
Société à Responsabilité Limitée au capital de 140.000 euros
Siège social : 10 ter, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire tenue le 15 septembre 2014, les associés ont décidé de modifier l’article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
« Art. 2.
Objet
La ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire tenue le 15 septembre 2014, les associés ont décidé de modifier l’article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
« Art. 2.
Objet
La ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-633 du 6 novembre 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 81-97 du 10 mars 1981 relatif à la Commission de vérification du diplôme de pharmacien, modifié
Commission de vérification du diplôme de pharmacien, modifié ;
Vu l’avis du Comité de la Santé Publique en date du 6 août 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 novembre 2014 ... Commission de vérification du diplôme de pharmacien, modifié ;
Vu l’avis du Comité de la Santé Publique en date du 6 août 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 novembre 2014 ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-311 du 11 mai 2016 portant renouvellement de l’agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage
à l’agrément, l’assermentation, la formation initiale et continue des médecins chargés des contrôles antidopage, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-308 du 25 mai 2011 portant renouvellement de ... à l’agrément, l’assermentation, la formation initiale et continue des médecins chargés des contrôles antidopage, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-308 du 25 mai 2011 portant renouvellement de ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-630 du 2 juillet 2018 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-72 du 7 février ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-72 du 7 février ...