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Journal n°8009
du 25 mars 2011
Acceptation d’un legs
, décédée le 6 novembre 2010 à Monaco, a consenti à des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite ... , décédée le 6 novembre 2010 à Monaco, a consenti à des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament authentique en date du 10 octobre 2005, M. Manoël RABINOVICI, ayant demeuré de son vivant « Les Hauts de Menton » à Gorbio, décédé le 17 août 2012 à Menton, a consenti des ... Aux termes d’un testament authentique en date du 10 octobre 2005, M. Manoël RABINOVICI, ayant demeuré de son vivant « Les Hauts de Menton » à Gorbio, décédé le 17 août 2012 à Menton, a consenti des ...
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
Acceptation d’un legs
, décédée le 12 décembre 2011 à Zurich (Suisse), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ... , décédée le 12 décembre 2011 à Zurich (Suisse), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Premier Juge au Tribunal de Première Instance de la Principauté de Monaco, Juge commissaire de la liquidation des biens de la SAM POLY ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Premier Juge au Tribunal de Première Instance de la Principauté de Monaco, Juge commissaire de la liquidation des biens de la SAM POLY ...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-553 du 6 octobre 2011 concernant le Manuel d’Exploitation de l’héliport de Monaco
’Exploitation peut être complété par des Lettres Circulaires ou des Notes de service publiées par le Service de l’Aviation Civile, lorsque cela s’avère nécessaire, pour accroître la sécurité ou préciser un point ... ’Exploitation peut être complété par des Lettres Circulaires ou des Notes de service publiées par le Service de l’Aviation Civile, lorsque cela s’avère nécessaire, pour accroître la sécurité ou préciser un point ...
Journal n°7858
du 2 mai 2008
Avis de vacance d'emploi n° 2008-034 d'un poste d'Assistante maternelle à la crèche familiale au Service d'Actions Sociales et de loisirs
moins de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... moins de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°7701
du 29 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-23 du 12 janvier 2005 portant
nomination d'un Agent de police stagiaire.
RUFFA est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ... RUFFA est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0795 du 1er mars 2010 abrogeant l’arrêté municipal n° 2010-0396 du 2 février 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du 2ème Monaco Quad Master
des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique ... des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
Avis de convocation -
"CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO" en abrégé "C.C.M."
Société Anonyme Monégasque au capital de FF. 25.000.000
Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monte-Carlo
:
- Approuver les comptes de l'exercice 1997 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes.
- Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs.
- Affecter les résultats ... :
- Approuver les comptes de l'exercice 1997 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes.
- Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs.
- Affecter les résultats ...
Journal n°7444
du 26 mai 2000
Avis de convocation -
"CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO" en abrégé "C.C.M."
Société Anonyme Monégasque au capital de 4.000.000 euros
Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monte-Carlo
:
- Approuver les comptes de l'exercice 1999 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes.
- Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs.
- Affecter les résultats ... :
- Approuver les comptes de l'exercice 1999 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes.
- Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs.
- Affecter les résultats ...
Journal n°7394
du 11 juin 1999
Avis de convocation -
"SOCIETE D'INVESTISSEMENTS DU CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO"
Société Anonyme Monégasque au capital de FF. 10.000.000
Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monte-Carlo
suivant :
- Approuver les comptes de l'exercice 1998 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes.
- Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs ... suivant :
- Approuver les comptes de l'exercice 1998 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes.
- Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Avis de convocation
CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO en abrégé "C.C.M."
Société Anonyme Monégasque au capital de 4.000.000 €
Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monte-Carlo
:
- Approuver les comptes de l'exercice 2002 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes ;
- Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs ;
- Affecter les ... :
- Approuver les comptes de l'exercice 2002 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes ;
- Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs ;
- Affecter les ...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
Avis de convocation -
CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO en abrégé "C.C.M."
Société Anonyme Monégasque au capital de 4.000.000 €
Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monte-Carlo
suivant :
- Approuver les comptes de l'exercice 2003 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes ;
- Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs ... suivant :
- Approuver les comptes de l'exercice 2003 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes ;
- Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs ...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
Avis de convocation -
Sociéte d'Investissements du CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.600.000 €
Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monte-Carlo
suivant :
- Approuver les comptes de l'exercice 2003 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes ;
- Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs ... suivant :
- Approuver les comptes de l'exercice 2003 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes ;
- Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs ...
Journal n°7652
du 21 mai 2004
Avis de convocation -
CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO
en abrégé "C.C.M."
Société Anonyme Monégasque au capital de 4.000.000 €
Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monte-Carlo
suivant :
- Approuver les comptes de l'exercice 2003 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes ;
- Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs ... suivant :
- Approuver les comptes de l'exercice 2003 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes ;
- Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs ...