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Journal n°7915
du 5 juin 2009
Avis de vacance d’emploi n° 2009-043 d’un poste de professeur ou d’assistant spécialisé d’enseignement artistique en luth - théorbe et guitare ancienne à temps partiel à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de professeur ou d’assistant spécialisé d’enseignement artistique en luth - théorbe et guitare ancienne à temps partiel (4 heures hebdomadaires) sera vacant à l’Académie de Musique et de...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.202 du 4 juin 2009 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
Avis de vacance d’emploi n° 2009-044 d’un poste de professeur ou d’assistant spécialisé d’art dramatique à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de professeur ou d’assistant spécialisé d’art dramatique à temps complet sera vacant à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III.
Les conditions à remplir so...
Les conditions à remplir so...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.203 du 4 juin 2009 mettant fin aux fonctions d’un magistrat
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu l’article 2 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant organi...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu l’article 2 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant organi...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
Avis de vacance d’emploi n° 2009-045 d’un poste de professeur ou d’assistant spécialisé de chant choral à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de professeur ou d’assistant spécialisé de chant choral à temps complet sera vacant à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III.
Les conditions à remplir son...
Les conditions à remplir son...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.204 du 4 juin 2009 mettant fin aux fonctions d’un magistrat
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu l’article 2 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant organi...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu l’article 2 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant organi...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
Avis de vacance d’emploi n° 2009-046 d’un poste de professeur ou d’assistant spécialisé de viole de gambe à temps partiel à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de professeur ou d’assistant spécialisé de viole de gambe à temps partiel (4 heures hebdomadaires) sera vacant à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III.
L...
L...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-258 du 5 juin 2009 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d’une exposition intitulée «Moscou, Splendeurs des Romanov»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 27 mai 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les biens culturels prêtés par les institut...
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 27 mai 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les biens culturels prêtés par les institut...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
Avis de vacance d’emploi n° 2009-047 d’un poste de Professeur ou d’Assistant spécialisé de Musique électroacoustique à temps partiel à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Professeur ou d’Assistant spécialisé de Musique électroacoustique à temps partiel (8 heures hebdomadaires) sera vacant à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier I...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-259 du 5 juin 2009 portant modification de l’arrêté ministériel n° 2004-627 du 21 décembre 2004 définissant les modalités d’examen en vue de l’obtention du permis de conduire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véh...
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véh...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
Avis de vacance d’emploi n° 2009-048 d’un poste de professeur ou d’assistant spécialisé de lutherie à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de professeur ou d’assistant spécialisé de lutherie à temps complet sera vacant à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III.
Les conditions à remplir sont le...
Les conditions à remplir sont le...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-260 du 5 juin 2009 portant modification de l’arrêté ministériel n° 94-85 du 11 février 1994 relative aux conditions d’établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véh...
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véh...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
Avis de vacance d’emploi n° 2009-049 d’un poste de professeur ou d’assistant spécialisé d’alto à temps partiel à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de professeur ou d’assistant spécialisé d’alto à temps partiel (9 heures hebdomadaires) sera vacant à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III.
Les conditio...
Les conditio...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-261 du 5 juin 2009 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2002-672 du 10 décembre 2002 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-549 du 3 novembre 2006 autorisant la société anonyme mo...
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-549 du 3 novembre 2006 autorisant la société anonyme mo...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
Avis de vacance d’emploi n° 2009-050 d’un poste de professeur ou d’assistant spécialisé d’histoire de la musique à temps partiel à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de professeur ou d’assistant spécialisé d’histoire de la musique à temps partiel (2 heures hebdomadaires) sera vacant à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III.<...