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Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Résiliation anticipée de gérance libre - Deuxième insertion
Charles, a pris fin le 31 décembre 2006.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les bureaux de la SAM "SOCIETE HOTELIERE ET DE LOISIRS DE MONACO" - 24, rue du Gabian - 98014 Monaco CEDEX, dans les dix jours ... Charles, a pris fin le 31 décembre 2006.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les bureaux de la SAM "SOCIETE HOTELIERE ET DE LOISIRS DE MONACO" - 24, rue du Gabian - 98014 Monaco CEDEX, dans les dix jours ...
Journal n°7791
du 19 janvier 2007
Première insertion - Résiliation anticipée de gérance libre
Charles, a pris fin le 31 décembre 2006.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les bureaux de la SAM "SOCIETE HOTELIERE ET DE lOISIRS DE MONACO" - 24, rue du Gabian - 98014 Monaco CEDEX, dans les dix jours ... Charles, a pris fin le 31 décembre 2006.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les bureaux de la SAM "SOCIETE HOTELIERE ET DE lOISIRS DE MONACO" - 24, rue du Gabian - 98014 Monaco CEDEX, dans les dix jours ...
Journal n°8393
du 3 août 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-789 du 31 juillet 2018 modifiant l'Arrêté Ministériel n° 2007-654 du 17 décembre 2007 portant classification des équipements de scanographie, de remnographie et de tomographie à émission de positons et tarification des forfaits techniques rémunérant leurs coûts de fonctionnement, modifié.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 ...
Journal n°7448
du 23 juin 2000
Contrat de Gérance Libre - Deuxième Insertion
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Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 23 juin 2000.
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Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 23 juin 2000.
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Journal n°7447
du 16 juin 2000
Contrat de Gérance Libre - Première Insertion
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Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 16 juin 2000.
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Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 16 juin 2000.
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Journal n°8156
du 17 janvier 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 novembre 2013, enregistré, le nommé :
- B. T., né le 16 novembre 1987 à Londres (Grande-Bretagne), de S. et de J-A. S., de ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 novembre 2013, enregistré, le nommé :
- B. T., né le 16 novembre 1987 à Londres (Grande-Bretagne), de S. et de J-A. S., de ...
Journal n°7716
du 12 août 2005
Avis de vacance d'emploi n° 2005-064 d'un poste de Secrétaire Sténodactylographe à l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Secrétaire Sténodactylographe est vacant à l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Secrétaire Sténodactylographe est vacant à l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques ...
Journal n°8046
du 9 décembre 2011
GERANCE LIBRE - Première Insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 8 avril 2011, enregistré à Monaco, le 16 novembre 2011, F° 191, Case 1, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco ... Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 8 avril 2011, enregistré à Monaco, le 16 novembre 2011, F° 191, Case 1, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco ...
Journal n°8047
du 16 décembre 2011
GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 8 avril 2011, enregistré à Monaco, le 16 novembre 2011, F° 191, Case 1, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco ... Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 8 avril 2011, enregistré à Monaco, le 16 novembre 2011, F° 191, Case 1, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco ...
Journal n°7400
du 23 juillet 1999
Société en Commandite Simple "SPAGNOLO ET CIE"
nominale numérotées 61 à 99,
lui appartenant dans le capital de la S.C.S. SPAGNOLO ET CIE, société en commandite simple au capital de 100.000 F, ayant son siège 7, avenue de Grande-Bretagne à Monaco et ... nominale numérotées 61 à 99,
lui appartenant dans le capital de la S.C.S. SPAGNOLO ET CIE, société en commandite simple au capital de 100.000 F, ayant son siège 7, avenue de Grande-Bretagne à Monaco et ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Premier Juge au Tribunal de Première Instance, Juge Commissaire de la cessation des paiements d’A. S., a arrêté l’état des créances à la ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Premier Juge au Tribunal de Première Instance, Juge Commissaire de la cessation des paiements d’A. S., a arrêté l’état des créances à la ...
Journal n°7414
du 29 octobre 1999
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Brigitte GAMBARINI, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la S.N.C. VIAL ET HANEUSE "VIAL MOTO", a autorisé Christian BOISSON, syndic de ladite ... Par ordonnance en date de ce jour, Mme Brigitte GAMBARINI, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la S.N.C. VIAL ET HANEUSE "VIAL MOTO", a autorisé Christian BOISSON, syndic de ladite ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1579 du 19 avril 2018 modifiant l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
À compter du mercredi 9 mai 2018 à 08 heures, le chiffre 21 de l'article 13 du Titre ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
À compter du mercredi 9 mai 2018 à 08 heures, le chiffre 21 de l'article 13 du Titre II ...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1972 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2002.
Un avis a été placé sur chaque ... Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1972 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2002.
Un avis a été placé sur chaque ...
Journal n°7518
du 26 octobre 2001
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1972 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2002.
Un avis a été placé sur chaque ... Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1972 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2002.
Un avis a été placé sur chaque ...