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Journal n°7514
du 28 septembre 2001
Avis de vacance n° 2001-149 d'un poste de professeur de reliure en vacation à l'Ecole d'Arts Plastiques pour l'année scolaire 2001/2002.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de professeur de reliure en vacation (6 heures hebdomadaires) est vacant à l ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de professeur de reliure en vacation (6 heures hebdomadaires) est vacant à l ...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-94 du 3 octobre 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Attachée Principale, chargée des Aides au foyer dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7387
du 23 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.953 du 16 avril 1999 portant suppression du droit de fabrication sur les alcools.
plus égale à un litre, capsulés et étiquetés par des fabricants soumis au contrôle de la Direction des Services Fiscaux ou de l'Administration française, s'ils sont établis en France".
Art. 7.
Les ... , subrogés de plein droit aux privilèges conférés à la Direction des Services Fiscaux par les articles 1935, 1938, 1941 et 1942 du Code Civil pour le recouvrement des droits qu'ils ont payés pour le compte de ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-832 du 23 décembre 2016 modifiant les articles 8 et 10 de l'arrêté ministériel n° 75-53 du 14 février 1975 réglementant les périodes d'exécution des travaux immobiliers et l'approvisionnement des chantiers, modifié.
'approvisionnement des chantiers, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est ajouté un second alinéa à l'article 8 de l'arrêté ministériel n ... 'approvisionnement des chantiers, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est ajouté un second alinéa à l'article 8 de l'arrêté ministériel n ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-306 du 15 juin 2009 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
DALMASSO est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ... DALMASSO est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-307 du 15 juin 2009 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
MACELI est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et Directeur des Ressources Humaines ... MACELI est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et Directeur des Ressources Humaines ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-308 du 15 juin 2009 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
GUGLIELMINO est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ... GUGLIELMINO est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-309 du 15 juin 2009 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
SIEGA est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ... SIEGA est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-310 du 15 juin 2009 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
SOUISSA est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ... SOUISSA est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-311 du 15 juin 2009 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
ORENGO est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ... ORENGO est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-299 du 15 juin 2009 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
ALBIN est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ... ALBIN est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-300 du 15 juin 2009 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
ELLERO est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ... ELLERO est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-301 du 15 juin 2009 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
AIMONE est nommée Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ... AIMONE est nommée Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-302 du 15 juin 2009 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
BOSIO est nommée Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ... BOSIO est nommée Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-303 du 15 juin 2009 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
CROMBECQ est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ... CROMBECQ est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ...