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Journal n°7860 du 16 mai 2008
Acceptation d'un legs
Aux termes de testaments et codicille olographes, respectivement datés des 20 novembre 2007, 18 février 2008 et 21 novembre 2007, M. Raymond TURQUOIS, ayant demeuré de son vivant 2, avenue Princesse ... Aux termes de testaments et codicille olographes, respectivement datés des 20 novembre 2007, 18 février 2008 et 21 novembre 2007, M. Raymond TURQUOIS, ayant demeuré de son vivant 2, avenue Princesse ...
Journal n°8137 du 6 septembre 2013
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 18 janvier 2012 et de deux codicilles des 24 janvier et 3 mars 2012, Mme Florence PACKER, née PORGES, ayant demeuré de son vivant 6, Lacets Saint-Léon à ... Aux termes d’un testament olographe en date du 18 janvier 2012 et de deux codicilles des 24 janvier et 3 mars 2012, Mme Florence PACKER, née PORGES, ayant demeuré de son vivant 6, Lacets Saint-Léon à ...
Journal n°7694 du 11 mars 2005
Avis de convocation - " PROTOTIPO " Société Anonyme Monégasque au capital de 150 000 euros Siège social : 24, boulevard Princesse Charlotte (en cours de transfert) - Monaco
du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant l'exercice ; - Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ; - Approbation de ces comptes et quitus à ... du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant l'exercice ; - Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ; - Approbation de ces comptes et quitus à ...
Journal n°8199 du 14 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-632 du 6 novembre 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2012-185 du 5 avril 2012 relatif à la Commission de vérification du diplôme de sage-femme
réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ; Vu l’ordonnance du 10 mars 1924 relative à l’exercice des professions de dentiste, pharmacien et sage-femme ; Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 ... réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ; Vu l’ordonnance du 10 mars 1924 relative à l’exercice des professions de dentiste, pharmacien et sage-femme ; Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 ...
Journal n°7925 du 14 août 2009
AVIS DE CONVOCATION - Thermes Marins Monte-Carlo Société Anonyme Monégasque au capital de 2.000.000 euros Siège social : 2, avenue de Monte-Carlo - Monaco
2009, à 11 heures, avec l’ordre du jour suivant : - rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exercice 2008-2009 ; - rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes ... 2009, à 11 heures, avec l’ordre du jour suivant : - rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exercice 2008-2009 ; - rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes ...
Journal n°7396 du 25 juin 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.053 du 17 juin 1999 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat
divisionnaire à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 24 juin 1999.   Art. 2. L'honorariat est conféré à M. Jean ... , Inspecteur divisionnaire à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 24 juin 1999. Art. 2. L'honorariat est ...
Journal n°7429 du 11 février 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.324 du 1er février 2000 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
, Inspecteur divisionnaire à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 15 février 2000.   Art. 2. L'honorariat est conféré à M. Jean-Louis STEVA ... . Jean-Louis STEVA, Inspecteur divisionnaire à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 15 février 2000. Art. 2. L'honorariat est ...
Journal n°7732 du 2 décembre 2005
GREFFE GENERAL - Extrait
Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Juge au Tribunal de Première Instance de la Principauté de Monaco, Juge Commissaire de la cessation des paiements de la société ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Juge au Tribunal de Première Instance de la Principauté de Monaco, Juge Commissaire de la cessation des paiements de la société ...
Journal n°7810 du 1 juin 2007
M.D.L. EXPLOITATIONS Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : Le Port Palace - 7, avenue Président J.F. Kennedy - Monaco AVIS DE CONVOCATION
jour suivant : - Rapports du Conseil d'Administration et des commissaires aux comptes ; - Examen et approbation des comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2006 ; - Quitus aux administrateurs ... jour suivant : - Rapports du Conseil d'Administration et des commissaires aux comptes ; - Examen et approbation des comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2006 ; - Quitus aux administrateurs ...
Journal n°7664 du 13 août 2004
Constitution de Société en Commandite Simple Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
matériels de chauffage thermodynamique, de matériels électroniques de protection des biens et des personnes et accessoirement de matériels de traitement de l'eau destinés aux particuliers ; - et, plus ... matériels de chauffage thermodynamique, de matériels électroniques de protection des biens et des personnes et accessoirement de matériels de traitement de l'eau destinés aux particuliers ; - et, plus ...
Journal n°8353 du 27 octobre 2017
LA BOTTEGA DEL GELATO SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 24 mars 2017, enregistré à Monaco le 5 avril 2017, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 24 mars 2017, enregistré à Monaco le 5 avril 2017, Folio Bd ...
Journal n°7367 du 4 décembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-560 du 1er décembre 1998 maintenant, sur sa demande, un agent de police en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 13.200 du 2 octobre 1997 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 13.200 du 2 octobre 1997 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7779 du 27 octobre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-113 du 23 octobre 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Assistant spécialisé Graphisme 2D - 3D (20/20ème) dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco)
. RATTI, Conseiller Communal Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant M ... . RATTI, Conseiller Communal Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant M ...
Journal n°7428 du 4 février 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-31 du 25 janvier 2000 plaçant, sur sa demande, un Agent de police en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7700 du 22 avril 2005
Avis de convocation - "COMPTOIR PHARMACEUTIQUE MEDITERRANEEN (C.P.M.)" Société Anonyme Monégasque au capital de 380 000 euros Siège social : 4-6, avenue du Prince Héréditaire Albert - Monaco
, avenue des Papalins à Monaco en assemblée générale ordinaire, à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant : - Rapport de gestion du Conseil d'Administration et rapport des Commissaires aux Comptes ... , avenue des Papalins à Monaco en assemblée générale ordinaire, à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant : - Rapport de gestion du Conseil d'Administration et rapport des Commissaires aux Comptes ...

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Version 2018.11.07.14