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Journal n°8028
du 5 août 2011
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. «LA MAREE MONEGASQUE»
:
«L’achat, la vente en gros et aux professionnels, le courtage de tous produits de la mer frais.
Et généralement, toutes opérations financières, commerciales et industrielles, mobilières ou ... :
«L’achat, la vente en gros et aux professionnels, le courtage de tous produits de la mer frais.
Et généralement, toutes opérations financières, commerciales et industrielles, mobilières ou ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. S & C CONSTRUCTION
.
Siège social : 44, boulevard d’Italie - Monaco.
Objet : Les travaux de maçonnerie générale et le second œuvre du bâtiment ;
Et plus généralement, toutes opérations connexes à l’objet social ou de nature ... .
Siège social : 44, boulevard d’Italie - Monaco.
Objet : Les travaux de maçonnerie générale et le second œuvre du bâtiment ;
Et plus généralement, toutes opérations connexes à l’objet social ou de nature ...
Journal n°8093
du 2 novembre 2012
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
° 1.059 du 28 juin 1983.
Délit prévu et réprimé par les articles 3 et 12 de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, 33 et 34 du Règlement Intérieur approuvé par l’arrêté ministériel n° 91-688 du ... ° 1.059 du 28 juin 1983.
Délit prévu et réprimé par les articles 3 et 12 de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, 33 et 34 du Règlement Intérieur approuvé par l’arrêté ministériel n° 91-688 du ...
Journal n°8070
du 25 mai 2012
PARQUET GENERAL - (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 mars 2012 enregistré, le nommé :
- P. L., né le 1er octobre 1946 à Moscou (Russie), de F. et de P. L., de ... Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 mars 2012 enregistré, le nommé :
- P. L., né le 1er octobre 1946 à Moscou (Russie), de F. et de P. L., de ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale).
° 913 du 18 juin 1971, article 4 de l’ordonnance souveraine n° 6.947 du 16 octobre 1980 ainsi que l’article 26 du code pénal.
Pour extrait :
Le procureur général,
J. P. Dreno. ... ° 913 du 18 juin 1971, article 4 de l’ordonnance souveraine n° 6.947 du 16 octobre 1980 ainsi que l’article 26 du code pénal.
Pour extrait :
Le procureur général,
J. P. Dreno. ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale).
vendredi 15 février 2013, à 9 heures 30, sous la prévention d’infraction à la législation sur les armes.
Délit prévu et réprimé par les articles 14 et 24 de la loi n° 913 du 18 juin 1971, article 4 de l ... vendredi 15 février 2013, à 9 heures 30, sous la prévention d’infraction à la législation sur les armes.
Délit prévu et réprimé par les articles 14 et 24 de la loi n° 913 du 18 juin 1971, article 4 de l ...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
, cession, achat, vente, transport de stupéfiants.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 2, 2-1, 5, 5-3, 6, 7 et 9 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970, par les articles 26 et 27 du Code Pénal, par l ... , cession, achat, vente, transport de stupéfiants.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 2, 2-1, 5, 5-3, 6, 7 et 9 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970, par les articles 26 et 27 du Code Pénal, par l ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
législation sur les stupéfiants.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 5, 9 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970, 26 du Code Pénal, par l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des ... législation sur les stupéfiants.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 5, 9 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970, 26 du Code Pénal, par l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
, par l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, par l’arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001.
Pour extrait :
Le Procureur ... , par l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, par l’arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001.
Pour extrait :
Le Procureur ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
remise des comptes (sans Commissaire aux Comptes).
Délit prévu et réprimé par les articles 51-7, 51-9 et 51-13 du Code de Commerce, les articles 4 et 5 de l’ordonnance souveraine n° 993 du 16 février 2007 ... remise des comptes (sans Commissaire aux Comptes).
Délit prévu et réprimé par les articles 51-7, 51-9 et 51-13 du Code de Commerce, les articles 4 et 5 de l’ordonnance souveraine n° 993 du 16 février 2007 ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
société, ayant demeuré 69, boulevard de l’Ariane - 06000 Nice, actuellement sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi ... société, ayant demeuré 69, boulevard de l’Ariane - 06000 Nice, actuellement sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 13 octobre 2015, enregistré, le nommé :
-S. L-C., né le 17 août 1975 à Gherla (Roumanie), de L. et de S. S. M., de nationalité roumaine ...
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 13 octobre 2015, enregistré, le nommé :
-S. L-C., né le 17 août 1975 à Gherla (Roumanie), de L. et de S. S. M., de nationalité roumaine ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 10 novembre 2015, enregistré, le nommé :
- V. C., né le 21 août 1959 à Port Elisabeth (Afrique du Sud), de V. et de L. A., de ... Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 10 novembre 2015, enregistré, le nommé :
- V. C., né le 21 août 1959 à Port Elisabeth (Afrique du Sud), de V. et de L. A., de ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
les articles 26, 391-13 et 391-14 du Code Pénal.
- Circulation en sens interdit.
Contravention connexe prévue et réprimée par les articles 39 et 207 du Code de la Route et par l’article 30 de l ... les articles 26, 391-13 et 391-14 du Code Pénal.
- Circulation en sens interdit.
Contravention connexe prévue et réprimée par les articles 39 et 207 du Code de la Route et par l’article 30 de l ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
et 27 du Code Pénal, par l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, par l’arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001.
Pour ... et 27 du Code Pénal, par l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, par l’arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001.
Pour ...