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Journal n°7346
du 10 juillet 1998
Avis de convocation - "CHOCOLATERIE ET CONFISERIE DE MONACO"
Société Anonyme Monégasque au capital de 750 000,00 F
Siège social : 7, rue Biovès - Monaco
'exercice.
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice.
- Approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation ... 'exercice.
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice.
- Approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-170 du 20 février 2020 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2001-565 du 19 octobre 2001 fixant les catégories de conducteurs pour lesquels le port du casque est obligatoire, modifié.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2020-170 du 20 février 2020 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2001-565 du 19 octobre 2001 fixant les catégories de conducteurs pour lesquels le port du casque est obligatoire ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
, l'état de cessation des paiements de la S.A.R.L. PALMER JOHNSON YACHTING ;
Fixé provisoirement la date de cette cessation des paiements au 1er avril 2022 ;
Nommé M. Olivier SCHWEITZER, Vice ... , l'état de cessation des paiements de la S.A.R.L. PALMER JOHNSON YACHTING ;
Fixé provisoirement la date de cette cessation des paiements au 1er avril 2022 ;
Nommé M. Olivier SCHWEITZER, Vice ...
Journal n°7450
du 7 juillet 2000
Avis de recrutement n° 2000-70 d'un ouvrier électromécanien
au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un ouvrier électromécanicien à la section Energie Assainissement du Service de l ...
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un ouvrier électromécanicien à la section Energie Assainissement du Service de l ...
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
paiement des cotisations sociales CARTI/CAMTI.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants et par l’article 39 de la ... paiement des cotisations sociales CARTI/CAMTI.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants et par l’article 39 de la ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
de non-paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants, 39 de la loi n° 455 du ... de non-paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants, 39 de la loi n° 455 du ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
de non-paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants, 39 de la loi n° 455 du ... de non-paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants, 39 de la loi n° 455 du ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
de non-paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants, 39 de la loi n° 455 du ... de non-paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants, 39 de la loi n° 455 du ...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RÉSILIATION AMIABLE DE BAIL À TITRE DE LOCATION – GÉRANCE - DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
de petite confiserie préemballée, sis 4, rue de l'Église, à Monaco-Ville.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 13 avril 2018.
Signé ... de petite confiserie préemballée, sis 4, rue de l'Église, à Monaco-Ville.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 13 avril 2018.
Signé : H ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RÉSILIATION AMIABLE DE BAIL À TITRE DE LOCATION – GÉRANCE DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
de petite confiserie préemballée, sis 4, rue de l'Église, à Monaco-Ville.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 20 avril 2018.
Signé ... de petite confiserie préemballée, sis 4, rue de l'Église, à Monaco-Ville.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 20 avril 2018.
Signé : H ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
OPENSOLUTION - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 20 janvier 2017, enregistré à Monaco le 8 février 2017, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 20 janvier 2017, enregistré à Monaco le 8 février 2017, Folio ...
Journal n°7822
du 24 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.259 du 10 août 2007 autorisant à exercer
les fonctions de Consul honoraire des Iles Cook dans Notre Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire par laquelle M. le Représentant de S.A.R. la Reine d'Angleterre a nommé M. Franco REPETTO, Consul ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire par laquelle M. le Représentant de S.A.R. la Reine d'Angleterre a nommé M. Franco REPETTO, Consul ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2309 du 29 mai 2018 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2010‑659 du 16 février 2010 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié.
décembre 1998 relatif à l'introduction de l'euro, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ... décembre 1998 relatif à l'introduction de l'euro, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ...
Journal n°7700
du 22 avril 2005
Avis de convocation - "COMPTOIR MONEGASQUE DE BIOCHIMIE (C.M.B.)"
Société Anonyme Monégasque au capital de 11 325 000 euros
Siège social : 4-6, avenue du Prince Héréditaire Albert - Monaco
, avenue des Papalins à Monaco en assemblée générale ordinaire, à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant :
- Rapport de gestion du Conseil d'Administration et rapport des Commissaires aux Comptes ... , avenue des Papalins à Monaco en assemblée générale ordinaire, à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant :
- Rapport de gestion du Conseil d'Administration et rapport des Commissaires aux Comptes ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.165 du 25 novembre 2016 portant délimitation des circonscriptions consulaires en Belgique.
1984 portant délimitation des circonscriptions consulaires en Belgique ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Il est formé en Belgique sous l'autorité de Notre Ambassadeur auprès de S.M. le ... 1984 portant délimitation des circonscriptions consulaires en Belgique ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Il est formé en Belgique sous l'autorité de Notre Ambassadeur auprès de S.M. le Roi ...