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Journal n°8256
du 18 décembre 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 11 août 2015, enregistré, le nommé :
- A. A., né le 10 août 1969 à Penne (Italie), de L. et de S. L., de nationalité italienne, Marchand de ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 11 août 2015, enregistré, le nommé :
- A. A., né le 10 août 1969 à Penne (Italie), de L. et de S. L., de nationalité italienne, Marchand de ...
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
paiement des cotisations sociales CARTI/CAMTI.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants et par l’article 39 de la ... paiement des cotisations sociales CARTI/CAMTI.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants et par l’article 39 de la ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374
du Code de Procédure Pénale)
heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 3 et 12 de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, 33 et 34 du Règlement Intérieur ... heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 3 et 12 de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, 33 et 34 du Règlement Intérieur ...
Journal n°7990
du 12 novembre 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 13 juillet 2010, enregistré,
Le nommé :
S. A.
Né le 30 novembre 1960 à BUDAPEST (Hongrie)
De K. et de L. G.
De ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 13 juillet 2010, enregistré,
Le nommé :
S. A.
Né le 30 novembre 1960 à BUDAPEST (Hongrie)
De K. et de L. G.
De ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
/CAR.
Délit prévu et réprimé par les articles 3 et 12 de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, 33 et 34 du règlement intérieur approuvé par l’arrêté ministériel n° 91-688 du 20 décembre 1991, 8 ter, 9 ... /CAR.
Délit prévu et réprimé par les articles 3 et 12 de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, 33 et 34 du règlement intérieur approuvé par l’arrêté ministériel n° 91-688 du 20 décembre 1991, 8 ter, 9 ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. SIRAN
et à l’étranger :
Organisation d’évènements, de soirées, et fourniture d’animation aux établissements de nuit.»
La durée de la société est de 99 années à compter de l’obtention des autorisations ... et à l’étranger :
Organisation d’évènements, de soirées, et fourniture d’animation aux établissements de nuit.»
La durée de la société est de 99 années à compter de l’obtention des autorisations ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
prévention de non paiement de cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 3 et 12 de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, 33 et 34 du Règlement Intérieur approuvé par l ... prévention de non paiement de cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 3 et 12 de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, 33 et 34 du Règlement Intérieur approuvé par l ...
Journal n°7994
du 10 décembre 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. DAVID FRERES
avril 2010 et le 2 juin 2010, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : «S.A.R.L. DAVID FRERES».
Objet : «Tous ... avril 2010 et le 2 juin 2010, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : «S.A.R.L. DAVID FRERES».
Objet : «Tous ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Constitution d’une Societe a Responsabilite Limitee S.A.R.L. MARC ORIAN MONACO
bijouterie fantaisie, accessoires de mode et horlogerie, vente de bijoux en or sous réserve qu’elle demeure limitée à un tiers de l’offre commerciale et que le panier moyen y afférent soit limité à 80 euros ... bijouterie fantaisie, accessoires de mode et horlogerie, vente de bijoux en or sous réserve qu’elle demeure limitée à un tiers de l’offre commerciale et que le panier moyen y afférent soit limité à 80 euros ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Parquet Général
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 octobre 2010, enregistré,
Le nommé :
L. C.
Né le 12 février 1976 à ATHENES (Grèce)
De P. et de F. A.
De nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 octobre 2010, enregistré,
Le nommé :
L. C.
Né le 12 février 1976 à ATHENES (Grèce)
De P. et de F. A.
De nationalité ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
-CAR).
Délit prévu et réprimé par les articles 3 et 12 de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, 33 et 34 du Règlement intérieur approuvé par l’arrêté ministériel n° 91-688 du 20 décembre 1991, 8 ter, 9 ... -CAR).
Délit prévu et réprimé par les articles 3 et 12 de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, 33 et 34 du Règlement intérieur approuvé par l’arrêté ministériel n° 91-688 du 20 décembre 1991, 8 ter, 9 ...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
(CCSS-CAR).
Délit prévu et réprimé par les articles 3 et 12 de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, 33 et 34 du règlement intérieur approuvé par l’arrêté ministériel n° 91-688 du 20 décembre ... (CCSS-CAR).
Délit prévu et réprimé par les articles 3 et 12 de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, 33 et 34 du règlement intérieur approuvé par l’arrêté ministériel n° 91-688 du 20 décembre ...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
-CAR).
Délit prévu et réprimé par les articles 3 et 12 de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, 33 et 34 du règlement intérieur approuvé par l’arrêté ministériel n° 91-688 du 20 décembre 1991, 8 ter, 9 ... -CAR).
Délit prévu et réprimé par les articles 3 et 12 de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, 33 et 34 du règlement intérieur approuvé par l’arrêté ministériel n° 91-688 du 20 décembre 1991, 8 ter, 9 ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. «FÉERIES MONACO»
responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Objet : «La création, l’organisation, la réalisation de décorations, animations et communications évènementielles sur tous ... responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Objet : «La création, l’organisation, la réalisation de décorations, animations et communications évènementielles sur tous ...
Journal n°8028
du 5 août 2011
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. LES PRIMEURS MONEGASQUES
et primeurs, et l’import-export desdits produits.
Et généralement, toutes opérations financières, commerciales et industrielles, mobilières ou immobilières se rattachant à l’objet social ci ... et primeurs, et l’import-export desdits produits.
Et généralement, toutes opérations financières, commerciales et industrielles, mobilières ou immobilières se rattachant à l’objet social ci ...