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Journal n°7628
du 5 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-090 du 1er décembre 2003 remplaçant l'arrêté municipal
n° 2003-089 du 7 novembre 2003 réglementant le stationnement payant
par horodateurs sur les voies publiques.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;
Vu l ...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-089 du 7 novembre 2003 modifiant l'arrêté municipal n° 2001-065 du 20 novembre 2001 modifié, réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine ;
Vu l ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.215 du 10 juin 2009 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de
M. le Président de la Roumanie
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Philippe Blanchi est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Philippe Blanchi est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ...
Journal n°7777
du 13 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 725 du 12 octobre 2006 portant
nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire
auprès de M. le Président de la République italienne
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Philippe BLANCHI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Philippe BLANCHI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 956 du 7 février 2007 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République d'Autriche.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Claude GIORDAN est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Claude GIORDAN est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.301 du 14 juin 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République française
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Sophie Thevenoux est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Sophie Thevenoux est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°8301
du 28 octobre 2016
LTS & HUET CORP - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 24 décembre 2015 et 2 février 2016, enregistrés à Monaco les ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des
24 décembre 2015 et 2 février 2016, enregistrés à Monaco les ...
Journal n°8065
du 20 avril 2012
Appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ... La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
Appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ... La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Avis de vacance n° 2001-101 d'un poste de sténodactylographe à
l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques
de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque.
... de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque.
...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
ACTIM
industrielles se rapportant directement à l’objet social ci-dessus ou susceptibles d’en favoriser l’extension».
La durée de la société est de 99 années à compter de l’obtention des autorisations administratives ... industrielles se rapportant directement à l’objet social ci-dessus ou susceptibles d’en favoriser l’extension».
La durée de la société est de 99 années à compter de l’obtention des autorisations administratives ...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-272 du 4 juin 2009 portant modification des arrêtés ministériels relatifs à la lutte contre le dopage
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 538 du 12 mai 1951 portant création et organisation d’un service d’inspection médicale des scolaires et des sportifs ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 538 du 12 mai 1951 portant création et organisation d’un service d’inspection médicale des scolaires et des sportifs ;
Vu l ...
Journal n°7602
du 6 juin 2003
Avis de convocation - IDICE MC
Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000 €
Siège social : 42, quai Jean-Charles Rey - Monaco
gestion du Conseil et rapport des Commissaires aux Comptes sur la marche de la société et sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2002 ;
- Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les ... gestion du Conseil et rapport des Commissaires aux Comptes sur la marche de la société et sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2002 ;
- Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
Avis de Convocation - "IDICE MC" -
Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000 Euros
Siège social : 42, quai Jean-Charles REY - Monaco
:
- Rapport de gestion du Conseil et Rapport des Commissaires aux comptes sur la marche de la société et sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2001.
- Rapport spécial des Commissaires aux ... :
- Rapport de gestion du Conseil et Rapport des Commissaires aux comptes sur la marche de la société et sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2001.
- Rapport spécial des Commissaires aux ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-171 du 23 mars 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-164 du 13 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l'Ukraine.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...