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Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Composition du Conseil de l'Ordre des Pharmaciens.
Suite aux élections du 4 décembre 2018 et conformément à l'article 20 de la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980, le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens se compose comme suit :
- Président : Mme Caroline ...
Suite aux élections du 4 décembre 2018 et conformément à l'article 20 de la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980, le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens se compose comme suit :
- Président : Mme ... Composition du Conseil de l'Ordre des Pharmaciens. ...
Débats 1949
du 31 décembre 1949
non* autorisé- par l'auteur de l'oeuvre originale. En outre, et comme conséquence logique à la disposition fixée par l'article 4, la protection s'étend à l'auteur de la • transformation.
L'article 6 ...
Journal n°8480
du 3 avril 2020
Communiqué du Conseil de l'Ordre des Chirurgiens-Dentistes.
L'Ordre des Chirurgiens-Dentistes de Monaco informe que durant cette crise inédite liée à l'épidémie du Coronavirus, en concertation avec le Gouvernement Princier, il a été décidé la fermeture ...
L'Ordre des Chirurgiens-Dentistes de Monaco informe que durant cette crise inédite liée à l'épidémie du Coronavirus, en concertation avec le Gouvernement Princier, il a été décidé la fermeture ... Communiqué du Conseil de l'Ordre des Chirurgiens-Dentistes. ...
Journal n°8613
du 21 octobre 2022
Règlement relatif à l'Allocation Différentielle de Loyer.
L'annexe de l'Ordonnance Souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000, modifiée, des loyers de référence de l'Allocation Différentielle de Loyer est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2023 ...
L'annexe de l'Ordonnance Souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000, modifiée, des loyers de référence de l'Allocation Différentielle de Loyer est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2023 : style ... Règlement relatif à l'Allocation Différentielle de Loyer. ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Règlement relatif à l'Allocation Différentielle de Loyer.
L'annexe de l'Ordonnance Souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000, modifiée, des loyers de référence de l'Allocation Différentielle de Loyer est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2022 ...
L'annexe de l'Ordonnance Souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000, modifiée, des loyers de référence de l'Allocation Différentielle de Loyer est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2022 :
style ... Règlement relatif à l'Allocation Différentielle de Loyer. ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Règlement relatif à l'Allocation Différentielle de Loyer.
L'annexe de l'Ordonnance Souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000, modifiée, des loyers de référence de l'Allocation Différentielle de Loyer est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2020 ...
L'annexe de l'Ordonnance Souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000, modifiée, des loyers de référence de l'Allocation Différentielle de Loyer est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2020 :
style ... Règlement relatif à l'Allocation Différentielle de Loyer. ...
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
Règlement relatif à l'Allocation Différentielle de Loyer.
L'annexe de l'Ordonnance Souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000, modifiée, des loyers de référence de l'Allocation Différentielle de Loyer est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2021 ...
L'annexe de l'Ordonnance Souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000, modifiée, des loyers de référence de l'Allocation Différentielle de Loyer est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2021 : style ... Règlement relatif à l'Allocation Différentielle de Loyer. ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Règlement relatif à l'Allocation Différentielle de Loyer.
L’annexe de l’Ordonnance Souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000, modifiée, des loyers de référence de l’Allocation Différentielle de Loyer est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2024 ...
L'annexe de l'Ordonnance Souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000, modifiée, des loyers de référence de l'Allocation Différentielle de Loyer est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2024 :
style ... Règlement relatif à l'Allocation Différentielle de Loyer. ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.406 du 16 décembre 2020 portant nomination et titularisation de l'Adjoint au Directeur du Foyer de l'Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.406 du 16 décembre 2020 portant nomination et titularisation de l'Adjoint au Directeur du Foyer de l'Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l'Action et de l ...
Journal n°8482
du 17 avril 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.045 du 8 avril 2020 portant nomination et titularisation de l'Adjoint au Directeur du Foyer de l'Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.045 du 8 avril 2020 portant nomination et titularisation de l'Adjoint au Directeur du Foyer de l'Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l'Action et de l ...
Journal n°6384
du 1 février 1980
Vancouver (Canada) (p. 90).
Ordonnance Souveraine n° 6.751 du 22 janvier 1980 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférera l'honorariat (p. 91).
Ordonnance ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Tableau de l'Ordre des Médecins, Tableau Annexe de l'Ordre des Médecins, Tableau de l'Ordre des Chirurgiens-Dentistes, Tableau de l'Ordre des Pharmaciens, Professions d'auxiliaires médicaux.
TABLEAU DE L’ORDRE DES MÉDECINS
au 1er janvier 2022
52
Mourou Michel-Yves
Radiodiagnostic et imagerie médicale
11, rue du Gabian
libérale
65
Rouge Jacqueline
Médecine ...
TABLEAU DE L'ORDRE DES MÉDECINS
au 1er janvier 2022
style='margin-left:.4pt;border-collapse:collapse'> padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm;height:3.0pt'>
52
border-left:none;padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2 ... Tableau de l'Ordre des Médecins, Tableau Annexe de l'Ordre des Médecins, Tableau de l'Ordre des Chirurgiens-Dentistes, Tableau de l'Ordre des Pharmaciens, Professions d'auxiliaires médicaux. ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
"CLUB DE MONTE-CARLO DE L'ELITE DE LA PHILATELIE"
Par décision Souveraine en date du 27 mai 2002, sont renouvelées, pour trois ans, membres du Conseil d'Administration du "Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie", les personnes suivantes ... Par décision Souveraine en date du 27 mai 2002, sont renouvelées, pour trois ans, membres du Conseil d'Administration du "Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie", les personnes suivantes ... "CLUB DE MONTE-CARLO DE L'ELITE DE LA PHILATELIE" ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
Loi n° 1.496 du 8 juillet 2020 modifiant l'article 27 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l'organisation judiciaires et l'article 34 du Code de procédure pénale.
Premier.
Le premier alinéa de l'article 27 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l'organisation judiciaires est modifié comme suit :
« Le Directeur des Services Judiciaires ... Premier.
Le premier alinéa de l'article 27 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l'organisation judiciaires est modifié comme suit :
« Le Directeur des Services Judiciaires ... Loi n° 1.496 du 8 juillet 2020 modifiant l'article 27 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l'organisation judiciaires et l'article 34 du Code de procédure pénale. ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
Commémoration de l'armistice du 11 novembre 1918 en Principauté.
La Principauté de Monaco célébrera, le jeudi 11 novembre 2021, l'Armistice de 1918.
La traditionnelle Cérémonie du Souvenir en hommage aux Morts des deux guerres, se tiendra à 11 heures, devant le ...
La Principauté de Monaco célébrera, le jeudi 11 novembre 2021, l'Armistice de 1918.
La traditionnelle Cérémonie du Souvenir en hommage aux Morts des deux guerres, se tiendra à 11 heures, devant le ... Commémoration de l'armistice du 11 novembre 1918 en Principauté. ...