Rechercher un journal, un article
Journal n°7859
du 9 mai 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1560 du 6 mai 2008 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. J.L. MALDARI Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires
ART. 6.
Une ampliation du présent ... de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. J.L. MALDARI Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires
ART. 6.
Une ampliation du présent ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Avis de vacance n° 2001-46 d'un poste de Directeur à l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques pour l'année scolaire 2001-2002
date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidat(e)s de nationalité monégasque.
... date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidat(e)s de nationalité monégasque.
...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
SARL EXCELLENCE CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
:
Dénomination : « SARL EXCELLENCE ».
Objet : « La société a pour objet :
Pour le compte de sportifs de haut niveau, directement ou indirectement par l'intermédiaire de leur agent, la gestion et la promotion de ... :
Dénomination : « SARL EXCELLENCE ».
Objet : « La société a pour objet :
Pour le compte de sportifs de haut niveau, directement ou indirectement par l'intermédiaire de leur agent, la gestion et la promotion de ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
interculturels, les jumelages entre écoles, le respect de la nature et de sa protection ; favoriser l'accès à la connaissance, à la formation, à l'apprentissage des enfants vivants au Bénin ;
- De soutenir ... et interculturels, les jumelages entre écoles, le respect de la nature et de sa protection ; favoriser l'accès à la connaissance, à la formation, à l'apprentissage des enfants vivants au Bénin ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.334 du 1er février 2019 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices, modifiée.
obtenu avant imputation des déficits. Les charges financières nettes s'entendent de l'excédent des charges financières déductibles par rapport aux produits financiers imposables et aux autres revenus ... obtenu avant imputation des déficits. Les charges financières nettes s'entendent de l'excédent des charges financières déductibles par rapport aux produits financiers imposables et aux autres revenus ...
Journal n°7705
du 27 mai 2005
Avis de convocation - CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO
En abrégé " C.C.M. "
Société Anonyme Monégasque au capital de 4 000 000 euros
Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monaco
:
- Approuver les comptes de l'exercice 2004 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes ;
- Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs ;
- Affecter les ... :
- Approuver les comptes de l'exercice 2004 ainsi que les rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes ;
- Donner quitus de leur gestion aux Administrateurs ;
- Affecter les ...
Journal n°8313
du 20 janvier 2017
MC MEDIA - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 11 octobre 2016, enregistré à Monaco le 17 octobre 2016, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 11 octobre 2016, enregistré à Monaco le 17 octobre 2016, Folio ...
Journal n°7757
du 26 mai 2006
Avis de convocation - AIC SERVICES SAM
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : Le Monte Carlo Sun
74, boulevard d'Italie - Monaco (Pté)
des Rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes ;
- Approbation des comptes de la société pour l'exercice clos le 31 décembre 2005 ; affectation du résultat et quitus aux ... des Rapports du Conseil d'Administration et des Commissaires aux Comptes ;
- Approbation des comptes de la société pour l'exercice clos le 31 décembre 2005 ; affectation du résultat et quitus aux ...
Journal n°7350
du 7 août 1998
Arrêté Municipal n° 98-52 du 30 juillet 1998 maintenant une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7952
du 19 février 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 18 janvier 2010, enregistré, la nommée :
- S. K., née le 1er mars 1993 à Amsterdam (Pays-Bas), apatride, et les civilement ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 18 janvier 2010, enregistré, la nommée :
- S. K., née le 1er mars 1993 à Amsterdam (Pays-Bas), apatride, et les civilement ...
Journal n°7830
du 19 octobre 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Cession de fonds de commerce - Deuxième insertion
, avenue Henry Dunant à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 19 octobre 2007.
Signé : H. REY.
... , avenue Henry Dunant à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 19 octobre 2007.
Signé : H. REY.
...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
Cession de fonds de commerce - Première insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Henry Dunant à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 12 octobre 2007.
Signé : H. REY. ... Henry Dunant à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 12 octobre 2007.
Signé : H. REY. ...
Journal n°8218
du 27 mars 2015
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 11 mars 2015,
Mme Josette PASTORELLI, née SANGIORGIO, domiciliée 11 bis, boulevard d’Italie à Monte-Carlo, a cédé,
à M. Gilbert BELLANDO DE ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 11 mars 2015,
Mme Josette PASTORELLI, née SANGIORGIO, domiciliée 11 bis, boulevard d’Italie à Monte-Carlo, a cédé,
à M. Gilbert BELLANDO DE ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 11 mars 2015,
Mme Josette PASTORELLI, née SANGIORGIO, domiciliée 11 bis, boulevard d’Italie à Monte-Carlo, a cédé,
à M. Gilbert BELLANDO DE ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 11 mars 2015,
Mme Josette PASTORELLI, née SANGIORGIO, domiciliée 11 bis, boulevard d’Italie à Monte-Carlo, a cédé,
à M. Gilbert BELLANDO DE ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-647 du 13 décembre 2007 fixant la liste des dispositifs
médicaux que les infirmiers sont autorisés à prescrire.
pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'avis émis par le Comité de la Santé Publique du 12 juillet 2007 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'avis émis par le Comité de la Santé Publique du 12 juillet 2007 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...