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Journal n°8078
du 20 juillet 2012
Acceptation de legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 4 février 2009, M. Jean-Claude POLUS, ayant demeuré de son vivant 41, avenue Hector Otto à Monaco, décédé le 24 février 2010 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1...
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 26 mai 2006, Mme Marie Fabre, née Gourmet, ayant demeuré 11, avenue Saint-Michel à Monaco, décédée le 18 décembre 2010 à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n...
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n...
Journal n°8089
du 5 octobre 2012
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 12 mai 2007, Mme Dorothée Célina DAMON, née LUCAS, ayant demeuré de son vivant 92, promenade des Anglais à Nice, décédée le 26 octobre 2010 à Nice, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 jui...
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 jui...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 17 novembre 2006, Mgr Joseph Sardou ayant demeuré Via Carlo Balestrini 34, Parrocchia San Cirillo à Rome (Italie), décédé le 19 septembre 2009 à Rome, a consenti à un legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27...
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27...
Journal n°8151
du 13 décembre 2013
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 6 juin 2012, M. Hans HERTER, ayant demeuré de son vivant 37, avenue des Papalins à Monaco, et dont le décès a été constaté le 26 juin 2012 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 ju...
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 ju...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Acceptation de legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 11 février 2004, de deux codicilles datés du 27 avril 2006 et de deux autres codicilles datés, respectivement des 20 mars et 9 juillet 2007,
M. Salvatore Orlando, ayant demeuré de son vivant 2, rue Honoré Labande à Monaco, décédé le 28 mars 20...
M. Salvatore Orlando, ayant demeuré de son vivant 2, rue Honoré Labande à Monaco, décédé le 28 mars 20...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 6 août 2009, M. Mario Bigazzi, ayant demeuré de son vivant immeuble «Le Continental» Place des Moulins à Monaco, décédé le 23 juin 2010 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juill...
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juill...
Journal n°8198
du 7 novembre 2014
Acceptation de legs
Aux termes de testaments olographes datés des 16 avril 2012, 16 septembre 2012 et 2 décembre 2012, Mme Nadine Heusghem née Van Steenhuyse, ayant demeuré 48, avenue Louis Lepoutre à Ixelles (Belgique), décédée le 27 décembre 2012 à Uccle (Belgique), a consenti des legs.
Conformément aux disp...
Conformément aux disp...
Journal n°8200
du 21 novembre 2014
Acceptation de legs.
Aux termes d’un testament olographe en date du 8 juillet 2001, Mme Eliane Simon, ayant demeuré 53 bis, rue de Passy à Paris, décédée le 15 décembre 2001 à Paris, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Go...
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Go...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament et d’un codicille olographes en date du 7 octobre 1996 et du 2 mars 2002, respectivement, Mme Jeanne Heymann, ayant demeuré 17, boulevard de Suisse à Monaco, décédée le 30 janvier 2012 à Monaco, a consenti un legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souv...
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souv...
Journal n°8115
du 5 avril 2013
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament et de codicilles olographes respectivement datés du 3 juillet 2006, du 27 novembre 2006, du 19 juillet 2007, de décembre 2009, du 15 mai 2010 et de décembre 2010, Mme Paola FOLON, ayant demeuré de son vivant 26, boulevard des Moulins à Monaco, décédée le 29 avril 2012 à...
Journal n°8171
du 2 mai 2014
Acceptation de legs
Aux termes d’un testament et de codicilles authentiques datés des 31 juillet 2008, 20 mai 2011 et 25 août 2012, M. Richard Stanley Pollock, décédé le 17 octobre 2012 à Nice, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M....
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 4 février 2005, Mme Albertina Peroni, née Rivetti, ayant demeuré de son vivant 2, avenue des Citronniers à Monaco, décédée le 30 juillet 2007 à Rome, a consenti à un legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224...
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224...
Journal n°8009
du 25 mars 2011
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament authentique en date du 29 janvier 2010, Mme Germaine, Eugénie, Augusta Nicolas, veuve Melin, ayant demeuré de son vivant 14, rue Princesse Marie-de-Lorraine à Monaco, décédée le 6 novembre 2010 à Monaco, a consenti à des legs.
Conformément aux dispositions d...
Conformément aux dispositions d...
Journal n°8009
du 25 mars 2011
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament authentique en date du 3 juillet 2008, Mme Inga Angel veuve Toesca, ayant demeuré de son vivant 2A, rue des Giroflées à Monaco, décédée le 13 août 2010 à Beausoleil (Alpes-Maritimes), a consenti à des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souve...
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souve...