Rechercher un journal, un article
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-28 du 19 janvier 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêté Ministériel n° 2022-28 du 19 janvier 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7518
du 26 octobre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-566 du 19 octobre 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêté Ministériel n° 2001-566 du 19 octobre 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-273 du 19 mai 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêté Ministériel n° 2023-273 du 19 mai 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-3133 du 19 octobre 2009 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
dispositions du présent arrêté, dont une ampliation a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat, en date du 19 octobre 2009.
Monaco, le 19 octobre 2009.
Le Maire,
G. Marsan. ... dispositions du présent arrêté, dont une ampliation a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat, en date du 19 octobre 2009.
Monaco, le 19 octobre 2009.
Le Maire,
G. Marsan. ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-3134 du 19 octobre 2009 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-3.003 du 19 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement) ;
Vu la demande présentée par ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-3.003 du 19 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement) ;
Vu la demande présentée par ...
Journal n°8388
du 29 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2565 du 19 juin 2018 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 juin 2018, a été transmise à S ... Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 juin 2018, a été transmise à S ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2046 du 19 mai 2022 abrogeant l'arrêté municipal n° 2022-189 du 18 janvier 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
juillet 2022.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mai 2022, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 mai 2022.
P/Le Maire,
L'Adjoint f.f.,
J. PASTOR.
... .
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mai 2022, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 mai 2022.
P/Le Maire,
L'Adjoint f.f.,
J. Pastor.
... Arrêté Municipal n° 2022-2046 du 19 mai 2022 abrogeant l'arrêté municipal n° 2022-189 du 18 janvier 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service ...
Journal n°8555
du 10 septembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-606 du 3 septembre 2021 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2021-391 du 19 mai 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-391 du 19 mai 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Flora ... Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-391 du 19 mai 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Flora ... Arrêté Ministériel n° 2021-606 du 3 septembre 2021 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2021-391 du 19 mai 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-8 du 11 janvier 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2015-632 du 19 octobre 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Secrétariat Général du Ministère d’Etat ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-632 du 19 octobre 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Léonore Lecuyer ... Secrétariat Général du Ministère d’Etat ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-632 du 19 octobre 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Léonore Lecuyer ... Arrêté Ministériel n° 2016-8 du 11 janvier 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2015-632 du 19 octobre 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3098 du 19 juillet 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu la demande présentée par Mme ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu la demande présentée par Mme ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3097 du 19 juillet 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 juillet 2018, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 juillet 2018.
Le Maire,
G. MARSAN.
... 'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 juillet 2018, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 juillet 2018.
Le Maire,
G. Marsan.
...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3099 du 19 juillet 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État, en date du 19 juillet 2018\.
Monaco, le 19 juillet 2018.
Le Maire ... , est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État, en date du 19 juillet 2018\.
Monaco, le 19 juillet 2018.
Le Maire,
G ...
Journal n°7896
du 23 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-29 du 19 janvier 2009 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
’arrêté ministériel n° 2008-91 du 19 février 2008 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Fernando Marques Da Conceicao en date du 23 décembre 2008 ;
Vu la ... ’arrêté ministériel n° 2008-91 du 19 février 2008 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Fernando Marques Da Conceicao en date du 23 décembre 2008 ;
Vu la ...
Journal n°7953
du 26 février 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-84 du 19 février 2010 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.029 du 19 septembre 2001 portant nomination et titularisation d’un Professeur d’Italien dans ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.029 du 19 septembre 2001 portant nomination et titularisation d’un Professeur d’Italien dans ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-35 du 19 janvier 2012 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
, épouse Laureys, en date du 19 octobre 2011 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 novembre 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Arrêtons :
Article ... , épouse Laureys, en date du 19 octobre 2011 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 novembre 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Arrêtons :
Article ...