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Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.243 du 2 septembre 2020 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de S.E. M. le Gouverneur Général du Commonwealth d'Australie.
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le deux septembre deux mille vingt.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J ... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le deux septembre deux mille vingt.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. Boisson.
... Ordonnance Souveraine n° 8.243 du 2 septembre 2020 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de S.E. M. le Gouverneur Général du Commonwealth d'Australie. ...
Journal n°7541
du 5 avril 2002
ERRATUM à l'ordonnance souveraine n° 15.268 du 22 février 2002 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à San Salvador (République d'El Salvador),publiée au "Journal de Monaco" du 1er mars 2002.
ERRATUM à l'ordonnance souveraine n° 15.268 du 22 février 2002 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à San Salvador (République d'El Salvador),publiée au "Journal de Monaco" du 1 ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
ERRATUM à l'ordonnance souveraine n° 15.272 du 1er mars 2002 publiée au "Journal de Monaco" du 8 mars 2002 portant nomination d'un Consul Général honoraire de la Principauté à Montréal (Canada).
ERRATUM à l'ordonnance souveraine n° 15.272 du 1er mars 2002 publiée au "Journal de Monaco" du 8 mars 2002 portant nomination d'un Consul Général honoraire de la Principauté à Montréal (Canada). ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.449 du 11 mars 2024 portant nomination et titularisation d'un Troisième Secrétaire à la Représentation Permanente de Monaco près le Conseil de l'Europe.
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n ...
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 10 ... Ordonnance Souveraine n° 10.449 du 11 mars 2024 portant nomination et titularisation d'un Troisième Secrétaire à la Représentation Permanente de Monaco près le Conseil de l'Europe. ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 2.629 du 4 mars 2010 modifiant l’article premier de l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger, publiée au Journal de Monaco du 12 mars 2010
Il fallait lire page 437 :
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’article premier de l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, susvisée, est modifié ainsi qu’il suit ... Il fallait lire page 437 :
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’article premier de l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, susvisée, est modifié ainsi qu’il suit ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 728 du 18 octobre 2006 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, Représentant permanent de la Principauté auprès du Conseil de l'Europe.
Plénipotentiaire, Représentant permanent de Notre Principauté auprès du Conseil de l'Europe, à compter du 20 octobre 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... Plénipotentiaire, Représentant permanent de Notre Principauté auprès du Conseil de l'Europe, à compter du 20 octobre 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.741 du 3 mars 2014 portant nomination d’un Représentant suppléant adjoint près l’Organisation des Nations-Unies pour l’Alimentation et l’Agriculture
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.661 du 8 janvier 2014 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.661 du 8 janvier 2014 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de ...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 347 du 10 janvier 2006 modifiant l'article 2 de
l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant
classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger (p. 39)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7857
du 25 avril 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.615 du 14 avril 2008 modifiant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
Ordonnance Souveraine n° 511 du 4 mai 2006 modifiant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger, modifiée.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.459 du 8 octobre 2004 modifiant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.358 du 7 juin 2004 modifiant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.718 du 7 mars 2003 modifiant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant ...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.625 du 7 janvier 2003 modifiant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant ...
Journal n°7409
du 24 septembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.141 du 20 septembre 1999 portant modification de l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant ...