Rechercher un journal, un article
Journal n°7847
du 15 février 2008
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 1.361 du 18 octobre 2007 portant naturalisation monégasque, publiée au Journal de Monaco du 26 octobre 2007
Il fallait lire page 2020 :
.........................................
Madame Martine, Marie-Claudine GUERRERO, épouse FRESIA, née le 15 août 1953.
Au lieu du 12 mars 1944.
............................................
Le reste sans c...
.........................................
Madame Martine, Marie-Claudine GUERRERO, épouse FRESIA, née le 15 août 1953.
Au lieu du 12 mars 1944.
............................................
Le reste sans c...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
Erratum à l’Accord entre le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco et le Gouvernement de la République française relatif a la mise à disposition de personnels de la police nationale francaise au profit de la Principauté de Monaco à l’occasion d’événements particuliers, publié au Journal de Monaco du 12 septembre 2008
Il fallait lire page 5 :
Fait à Monaco, le 29 mars 2007,
Au lieu du 29 mars 2008.
Le reste sans changement.
Journal n°6065
du 21 décembre 1973
Ordonnance Souveraine n° 5.264 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de le route)
Journal n°6065
du 21 décembre 1973
Ordonnance Souveraine n° 5.269 chargeant le Directeur du Travail et des Affaires Sociales des fonctions de Secrétaire du Comité Directeur de l'Office de la Médecine du Travail
Journal n°6083
du 26 avril 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.335 portant nomination d'un chef de section au Service de l'Urbanisme et de la Construction
Journal n°6083
du 26 avril 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.336 portant nomination d'un chef de section au Service de l'Urbanisme et de la Construction
Journal n°6066
du 28 décembre 1973
Ordonnance Souveraine n° 5.273 portant nomination d'une sténodactylographe au Ministère d'Etat (Département des Finances et de l'Economie)
Journal n°6083
du 26 avril 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.337 portant nomination d'un chef de section au Service de l'Urbanisme et de la Construction
Journal n°6108
du 18 octobre 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.451 portant nomination des membres de la Commission Nationale pour l'Exploration Scientifique de la Mer Méditerranée
Journal n°6122
du 24 janvier 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.486 portant nomination de l'Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire de S.A.S. le Prince auprès de M. le Président de la Confédération suisse
Journal n°6117
du 20 décembre 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.496 chargeant le Médecin-Inspecteur des Scolaires et des Sportifs des fonctions de Médecin-Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale
Journal n°6102
du 6 septembre 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.417 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 3.815 du 23 juin 1967 fixant les règles de mouvement et stationnement des navires dans le port, modifiée par l'Ordonnance Souveraine n° 5.010 du 28 octobre 1972
Journal n°6104
du 20 septembre 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.420 portant nomination de l'Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire de S.A.S.le Prince près de S.A.R. le Grand Duc de Luxembourg
Journal n°6113
du 22 novembre 1974
Ordonnance Souveraine n° 5.463 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat
Journal n°6124
du 7 février 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.522 conférant l'honorariat au Premier Président de la Cour de Révision admis à cesser ses fonctions