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Journal n°7219
du 2 février 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.844 du 24 janvier 1996 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.815 du 23 juin 1967 fixant les règles de mouvement et de stationnement des navires dans le port
Journal n°7234
du 17 mai 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.873 du 6 février 1996 portant nomination d'un Chef de Section au Service de l'Environnement
Journal n°7234
du 17 mai 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.901 du 15 mars 1996 portant nomination d'un Agent d'Exploitation à l'Office des Téléphones
Journal n°7234
du 17 mai 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.903 du 15 mars 1996 portant nomination d'un Agent d'exploitation à l'Office des Téléphones
Journal n°7220
du 9 février 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.870 du 5 février 1996 portant nomination du Directeur de l'Office des Emissions de Timbres-Poste
Journal n°7220
du 9 février 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.871 du 5 février 1996 portant nomination d'un Adjoint au Directeur du Commerce, de l'Industrie et de la Propriété Industrielle
Journal n°7231
du 26 avril 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.922 du 19 avril 1996 portant création de redevances à la Direction du Commerce de l'Industrie et de la Propriété Industrielle Centre d'Informations sur les Brevets d'Invention de Monaco
Journal n°7231
du 26 avril 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.934 du 23 avril 1996 portant nomination d'un membre du Conseil de l'Ordre des Experts-Comptables
Journal n°7217
du 19 janvier 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.822 du 9 janvier 1996 autorisant l'émission complémentaire et la mise en circulation de pièces de monnaie
Journal n°7218
du 26 janvier 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.834 du 19 janvier 1996 autorisant l'émission complémentaire et la mise en circulation de pièces de monnaie de 10 F bicolore
Journal n°7220
du 9 février 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.866 du 2 février 1996 portant nomination des Membres de la Commission Nationale pour l'Education, la Science et la Culture
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
Erratum à l'ordonnance Souveraine n° 317 du 28 novembre 2005 portant naturalisation monégasque, publiée au Journal de Monaco du 9 décembre 2005.
Lire page 2337 :
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Avons Ordonné et Ordonnons :
La Demoiselle Marion, Odette, Carmina BOCKLER, née le 20 septembre 1985 à Monaco, est naturalisée monégasque.
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Avons Ordonné et Ordonnons :
La Demoiselle Marion, Odette, Carmina BOCKLER, née le 20 septembre 1985 à Monaco, est naturalisée monégasque.
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Journal n°7929
du 11 septembre 2009
Erratum à l’Ordonnance Souveraine n° 2.325 du 3 août 2009 portant nomination d’une Secrétaire en Chef au Secrétariat Général du Conseil National, parue au Journal de Monaco du 21 août 2009
Il fallait lire page 4486 :
Ordonnance Souveraine n° 2.326…
Au lieu de :
Ordonnance Souveraine n° 2.325…
Le reste sans changement.
Monaco, le 11 septembre 2009.
Ordonnance Souveraine n° 2.326…
Au lieu de :
Ordonnance Souveraine n° 2.325…
Le reste sans changement.
Monaco, le 11 septembre 2009.
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 14.667 du 18 novembre 2000 accordant la Médaille d'Honneur, publiée au Journal de Monaco du 24 novembre 2000.
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ARTICLE PREMIER.
Il fallait lire bronze en lieu et place de argent.
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Le reste sans changement.
Monaco, le 30 novem...
ARTICLE PREMIER.
Il fallait lire bronze en lieu et place de argent.
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Le reste sans changement.
Monaco, le 30 novem...
Journal n°7845
du 1 février 2008
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 1.487 du 18 janvier 2008 portant nomination
d'un Attaché au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain, publiée au Journal de Monaco du 25 janvier 2008
Il fallait lire page 113 :
Mlle Maryline CERMINARA est nommée Attaché à Notre Cabinet et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2008.
Au lieu de :
Mlle Maryline CERMINARA est nommée Secrétaire sténodactylographe à Notre Cabinet et...
Mlle Maryline CERMINARA est nommée Attaché à Notre Cabinet et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2008.
Au lieu de :
Mlle Maryline CERMINARA est nommée Secrétaire sténodactylographe à Notre Cabinet et...