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Journal n°3223
du 9 décembre 1919
avril 1911.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 6 décembre i9i9.
Le Ministre d ...
Journal n°0195
du 2 mars 1862
16 0
26 id.
Monaco, le 2 Mars 1862.
11y a quatre mois, lors de l'arrivée du Prin-ce à Monaco, nous avons parlé de l'impulsion que la présence de S. A. S. devait donner à tou-tes les branches de ...
Journal n°4373
du 14 août 1941
-de-Calais I
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Autres
Départements
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• Fr,S,
Prix di détail
I a pièce 1 fr. 70 1 fr. 60 1 fr. 50
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22,
g:à--; 5 o., 0 s:c.0 e3 ...
Journal n°2082
du 7 juin 1898
-Consulat (de 9 h. 1/2 à 11 h. 1/2 du matin et de 2 h. à 3 h. 1/2 du soir) jusqu'au 1.1 Juin.
SUR LE LITTORAL
Le mariage du comte Caravadossi di Thoet d'Aspre-mont, avec Mlle Elisabeth de Groot, sera célébré ...
Journal n°0509
du 22 mars 1868
:
Annonce; 25 Cent. la ligue
lisiclames 50 id.
en Wells de gré à gré pour les autres Insertions
Monaco, le 22 Mars 1868.
Ulm' un pays s'engage résolûment dans la voie
du progrès, toutes les ...
Journal n°3286
du 11 janvier 1921
illicites ;
3° La Loi n° 16, du 26 juin 1919, modifiant temporairement l'article 502 du Code de Procédure Civile.
ART. 2.
Les articles 18 et 1-9 et le titre IV de la Loi n° 5, du 14 août 1918, modifiée ...
Journal n°7209
du 24 novembre 1995
de l'exercice 1995 par la loi n° 1.176 du 26 avril 1995 sont réévaluées à la somme globale de 3.111.826.000 F (État "A").
ART. 2.
Les crédits ouverts par la loi susvisée pour les dépenses du Budget ...
Journal n°3288
du 18 janvier 1921
l'affichage des prix.
-A-v*-tur.CCiNIMUNI4ettS : Enquête de commodo et incommodo.
Kcnos 14:1. Non vELLEs :
-Don ,de M. c4c, Jacobs-Kantsteix.
Etat des jugements du Tribunal Correctionnel. Tir ...
Journal n°3992
du 17 mai 1934
à prix. de 50.000
' 1 3
francs par jugement en date dû 12 avril 9. 4, enregistré.
DÉSIGNATION DES BIENS' A VENDRE
Une parcelle de terrain complantée d'oliviers, sise lieu dit cc-Les Révoires ...
Journal n°0423
du 22 juillet 1866
. 10. tla An 12 Francs.
On traite de gré 50 id. .4 Nice. 1.11;IlAIIIIE iISCrtrtIl. rue (lu Cours. Six Mois
à l'AGENCE-liA1.601.1TE, rue Paradis. nu coin du Jardin Public. Trois Mois 3 id ...
Journal n°3653
du 5 janvier 1928
est nommé Aumônier de la prison de Monaco.
ART. 2.
Cette nomination aura effet à compter rétroactivement du Pr novembre 1927.
JOURNAL DE MONACO
00 „
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°1835
du 3 octobre 1893
'amélioration du port, la passe d"entrée a été changée. Elle est signalée par une bouée conique noire mouillée à l'extrémité de la deuxième branche du môle projeté.
C'est l'espace compris entre cette bouée et la ...
Journal n°1203
du 2 août 1881
N MÉTÉOROLOGIQUE (Hauteur de l'observatoire, 85 metres)
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer
9 h. I mai I 3 h: f 6 h. I 9 h.
du mat. I du soir I du soir ...
Journal n°0422
du 15 juillet 1866
.
La cathédrale de Monaco est orientée suivant les usages de l'époque c'est-à-dire qu'elle . a son portail vers l'occident, le choeur à l'orient et par conséquent les thnsepts-,du nord au sud. Comme ...
Journal n°4254
du 4 mai 1939
Française ;
Vu les Ordonnances relatives à la taxe à la production et notamment celles du 31 août 1926, 13 mai 1930, 15 septembre 1934,. 26 mars 1936 (n° 1.859), 28 janvier 1937 (n° 1.957), 3 août 1937 (n ...
Journal n°2338
du 28 avril 1903
'Administrateur-Gérant : L. AUREGLIA
MOUVEMENT DU POU'l' DE MONACO
Arrivées du 19 au 26 Avril 1903
AJAccio, yacht à rap, Lady-Gipsy, angl., c. Ficher, sur lest.
MARSEILLE, yacht à vap. Doris, angl., c. Cook,
CANNES ...
Journal n°4353
du 27 mars 1941
Talbot. (A satyre).
PARTIE OFFICIELLE
ORDONNANCES SOUVERAINES
IN. 2.489 LOUIS H
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 26 de l'Ordonnance Constitutionnelle du 5 janvier ...
Journal n°3063
du 28 novembre 1916
'elle, c'est sur un ton où perce à la fois autant d'affection pour la fille tendrement aimée que d'orgueil de l'élève admirablement douée.
Ce qu'il en disait au compositeur Couperin, dans une lettre du 17 ...
Journal n°0505
du 23 février 1868
'abonne, pour la France , Paris à l'Agence Havas, rue .1.4. Rousseau, 3, et chez M. St-Ililaire.
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, 10 ...
Journal n°4881
du 23 avril 1951
dés accidente . du travail par les sociétés et compagnies d'assurances '(p. 3e7).
DIRÉCrioN pe9 SERVICES FISCAUX
Avis de là Direction des Services Fiscaux (p. 308)‘
Recensement de la populatlion ...
Journal n°1129
du 24 février 1880
, enregistré et transcrit,
Madame Julie Leroy, veuve de monsieur Hasslauer, rentière, demeurant à Paris, avenue Hoche, 32, ayant
a> -a>
du mat.
9 h. I midi II 3h.I 6 h. 9 h.
du soir I du soir du soir ...
Journal n°0018
du 26 septembre 1858
, le 26 septembre.
MAIRIE DE MONACO
AV I S
Les parents qui désirent faire suivre à leurs enfants les cours de l'école secondaire instituée à Monaco par Ordonnance Souveraine du 1 er juin 1858, en ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Loi n° 1.248 du 21 décembre 2001 portant fixation du Budget Général Primitif de l'exercice 2002
'investissements (Etat "C").
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont évaluées à la somme globale de 14.129.900 € (Etat "D").
Art. 4.
Les crédits ouverts au titre des Comptes Spéciaux du Trésor ... ,51
1,68
1,42
3,77
1,06
706.960
Forum Grimaldi
274,41
282,30
277,55
4,75
4,75
706.961
Rénovation du C.C.A.M.
5,41
9,07
6,88
2,19
2,19
706.999
Aménagement cinéma d ... Loi n° 1.248 du 21 décembre 2001 portant fixation du Budget Général Primitif de l'exercice 2002 ...
Journal n°2874
du 29 avril 1913
OPÉRATIONS
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MALADIES - VARIÉTÉS
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Sténose du pylore : 3 ESTOMAC.
Avec cancer 9 Gastroentérostomies
Sans ...
Journal n°7929
du 11 septembre 2009
).
Ordonnance Souveraine n° 2.354 du 9 septembre 2009 portant
nomination du Directeur des Relations Diplomatiques et
Consulaires (p. 4585).
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 2.325 du 3 août 2009 ...
Journal n°0203
du 27 avril 1862
frais de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 RETIRES 2 HEURES 6 HEURES
20 Avril 19 4 9.2 0 15 0
`:2 I id. 18 20 4 17 0
22 id. 19 1 21 2 16 3
(23 id. 17 0 21 1 16 0
Monaco, le ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 novembre 2010, enregistré,
Le nommé :
C. G.
Né le 1er octobre 1949 à VARESE
De nationalité italienne
Sans domicile ni résidence ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 novembre 2010, enregistré,
Le nommé :
C. G.
Né le 1er octobre 1949 à VARESE
De nationalité italienne
Sans domicile ni résidence ...
Journal n°4457
du 18 mars 1943
Bu-
reau de l'Enregistrement et du 'Timbre.
ART. 8.
Toutes dispositions contraires à la présente Ordon-
nance-Loi sont et demeurent 'abrogées.
ART; 9.
La présente Ordonnance-Loi sera ...
Journal n°3539
du 5 novembre 1925
pénale.)
Suivant exploit de Soccal, huissier, en date du novembre 1925, enregistré, le nommé TORNATORE (Paul, dit Lucien), né le 22 décembre j899, à Menton, sans exercice habituel de profession et sans ...
Journal n°7508
du 17 août 2001
Cession de Droit au Bail - Deuxième Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 mars 2000, réitéré le 3 août 2001, M. Roberto CICCONI, demeurant 33, rue du Portier à Monte-Carlo, a cédé à la Société en Nom Collectif dénommée ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 28 mars 2000, réitéré le 3 août 2001, M. Roberto CICCONI, demeurant 33, rue du Portier à Monte-Carlo, a cédé à la Société en Nom Collectif dénommée ...